889. TRAITÉ de paix entre la France et la Savoye conclu à Turin le 29. Aoust 1696. Paris, Frederic Leonard, 1697. Avec privilege de sa majesté. 15 pp. 26 cm.

Contains also:

Traité de suspension d'armes en Italie conclu à Vigevano le septiéme Octobre 1696. 16 pp.

Contrat de mariage de Monseigneur le duc de Bourgogne avec Madame la princesse de Savoye. 17-52 PP.

Traité de paix entre la France et l'Espagne conclu à Ryswick le 20 Septembre 1697. 16 pp.

Traité de paix entre la France et l'Angleterre conclu à Ryswick le 20 Septembre 1697 [et] Article signé avec les ministres de l'Empereur pour la suspension d'armes en Allemagne à Ryswick le vingtiéme Septembre 1697. 16 pp.

Traitéz de paix et de commerce, navigation, et marine, entre la France et les états généraux des provinces unies des Pays-Bas, conclus à Ryswick le 21 Septembre 1697. 46 pp.

Traité de paix entre l'Empereur, la France, et l'Empire. Conclu à Ryswick le trentiéme Octobre 1697. 52 pp.

1890. RECUEIL de pièces concernant l'histoire de Louis XIII, 16101643. (Publié par Elie du Pin.) Paris, Montalant, 1716-17. 4 vols.

12mo.

891. RECUEIL général des traités de paix, d'alliance, et de commerce, de neutralité et suspensions d'armes, conclus par la République Française, avec les différentes puissances continentales, pendant la guerre de la Révolution; depuis le premier traité conclu avec le grand-duc de Toscane, jusqu'aux deux derniers, l'un de Campo-Formio, l'autre d'alliance et de commerce avec la République Cisalpine. Imprimé et collationné sur les originaux. Le tout orné d'une carte géographique de la France, par Brion, où l'on voit, au premier coup-d'oeil, ses anciennes limites, et les possessions nouvellement acquises par elle. Paris, Tavernier; Desenne, [1798]. 368 pp. 17 cm.

1892. SCHWARZKOPF, JOACHIM VON (1766-1806). Recueil des principaux actes publics sur les relations politiques de la France avec les états de l'Italie, depuis l'année 1787 jusqu'au mois de mai 1796. Francfort-sur-le-Mein, 1796. 8vo.

Note: An appendix contains a table of acts concerning the relations between Spain and France.

1893. GEBHARDT, ADAM GOTTLIEB (1761-1831). Recueil des traités de paix, d'amitié, d'alliance, de neutralité, et autres conclus entre la république française et les différentes puissances de l'Europe depuis 1792 jusqu'à la paix générale. Avec plusieurs autres pieces qui pourront servir d'eclaircissement au moderne droit des gens reconnu dans l'Europe. Gottingue, Jean Chrêtien Dieterich; Hamburg, Frédéric Perthes; Paris, Treuttel et Würtz, 1796–1803. 4 vols. 18 cm. Contents: 1792-1802.

Issued also at Hamburg in 1803 in 4 vols. with a German t. p.:

Sammlung von Staatsverträgen. . . zwischen der französischen Regierung und den übrigen kriegführenden Machten.

Note: The first two volumes were issued in 1796-97 (or possibly first in 179596), the last two being added later, apparently with a reprint of the earlier publication.

†894. LESCHEVIN DE PRÉCOUR, P. X.; LAVEAUX, J. C. T. DE. Les annales de la République Françoise, depuis l'établissement de la constitution de l'an trois; contenant les annales civiles, politiques, militaires, maritimes, coloniales, commerciales, littéraires, des sciences, des arts, etc., avec les mémoires, notes, messages, discours, traités de paix et de commerce, dissertations, notions, analyses, extraits, critiques, tables, tableaux, etc., propres à faire connoitre chaque objet à fond et à le présenter sous tous ses points de vue. Paris, chez J. Ch. Laveaux [et] Montardier, an VII [1799]. 6 vols. Fold. tab. 22 cm.

1895. ARETIN, JOHANN CHRISTOPH VON, FREIHERR. Recueil des traités de paix, de trêve, d'alliance... relatifs à la pacification générale de l'Allemagne, conclus par la Republique Française avec les différentes puissances belligérantes, depuis l'an 1795 jusqu'à présent. Berlin, 1801. (12), 264, (20) pp. 20 cm.

Notes: Also issued in German: Sammlung von Staatsverträgen
Apparently also issued at Munich in 1802.

896. KOCH, CHRISTOPHE GUILLAUME DE. Table des traités entre la France et les puissances étrangères, depuis la paix de Westphalie jusqu'à nos jours; suivie d'un recueil de traités et actes diplomatiques qui n'ont pas encore vu le jour. . . . Basle, Decker, 1802.

20 cm.

For full notice vide No. 93.

2 vols.

897. PORTIEZ, LOUIS. Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la république française depuis l'époque de sa fondation (septembre 1792) jusqu'à la pacification générale terminée par le traité d'Amiens (mars 1802). Les causes des différends qui avaient désuni d'avec elle les puissances contractantes. L'apperçu des évenemens militaires. Les motifs des conditions de paix qui les ont suivis. La notice statistique de chacun des états pacifiés. Précédé d'un discours préliminaire. Paris, Goujon fils, 1802-03. 2 vols., and supplément, 2 vols. 20 cm.

Indexes: Alphabetical by countries, at end of vol. ii and of supplément, vol. ii. Table chronologique, vol. ii, facing p. 558.

898. GOLDSMITH, LEWIS (1763?-1846). Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations, discours, &c., &c., de Napoléon Bonaparte, et des membres du gouvernement français, depuis le brumaire, an 8 (Novembre, 1799) jusqu'à l'année [1815). Londres, T. Harper [etc.], 1813-16. 6 vols. 22 cm. Indexes: vol. iv for vols. i-iv; vol. v, vol. vi.

899. Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815; suivi de l'acte du Congrès de Vienne et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux, et des personnes contenus dans les actes composant ce recueil. Paris, Imprimerie royale, 1815. 196 pp. 8vo.

A catalogue of Librairie J. Terquem (Paris) lists a copy with the imprint "Paris, Declé, 1815."

900. BRÉQUIGNY, LOUIS GEORGES OUDART-FEUDRIX DE (1714-94). Diplomata, chartae, epistolae, leges, aliaque instrumenta ad res GalloFrancicas spectantia. Prius collecta a vv. cc. de Bréquigny et La Porte du Theil; nunc nova ratione ordinata, plurimumque aucta, jubente ac moderante Academia Inscriptionum et Humaniorum Litterarum edidit J[ean] M[arie] Pardessus. Lutetiae Parisiorum, ex Typographeo Regio, 1843-49. 2 vols. 43 cm.

Contents: i, Instrumenta ab anno 417 ad annum 627; ii, Instrumenta ab anno 628 ad annum 751.

Note: This work seems to have been first published at Paris in 1791 in 3 folio volumes. In that form it covered the years 475-751.

1901. J., MADAME P., née DE REICHE. Répertoire des traités, alliances, édits, et protocoles conclus par la France. Paris, LacroixCornon, 1856. 4to.

902. CLERCQ, ALEXANDRE JEHAN HENRY DE (1813-85); CLERCQ, ÉTIENNE FRANÇOIS JULES DE (1855- ). Recueil des traités de la France, publié sous les auspices du ministre des affaires étrangères. Paris, Amyot; A. Durand et Pedone-Lauriel [etc.], 1864- 24 cm. Contents: i, 1713-1802; ii, 1803-15; iii, 1816-30; iv, 1831-42; V, 1843-49; vi, 1850-55; vii, 1856-59; viii, 1860-63; ix, 1864-67; x, 1867-72; xi, 1872-76; xii, 1877-80; xiii, 1881-82; xiv, 1883-85; xv, Supplément, 1713-1885; xvii, 1886-87; xviii, 1888–90; xix, 1891–93; xx, 1893–96; xxi, 1897–1900; xxii, 1901-04.

Note: "En ce qui concerne les textes, le gouvernement même. nous a autorisé à puiser dans ses archives et nous a permis de collationer les documents officiels sur les originaux eux-mêmes.” — i, p. iv.

Vols. i-x, reprinted, 1880.

Indexes: "Table chronologique" and "Table par ordre alphabétique des puissances" in each volume.

Vol. xvi, Tables générales, 1713-1885: "Par ordre chronologique," pp. 1-131; "Par ordre alphabétique des puissances," pp. 133-381; "Des lieux de signature des principaux traités,” pp. 383-417; "Par ordre alphabétique des matières," PP. 419-615.

903. CARPENTIER, ADRIEN. Codes et lois pour la France, l'Algérie, et les colonies. Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses réferences aux articles correspondants et aux lois d'intérêt général, les arrêts de principe les plus récents, la législation algérienne et coloniale et donnant en outre la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités internationaux relatifs au droit privé. Quatrième édition refondue et mise au courant. — Codes et traités. Paris, Marchal et Billard, 1900. xvi, 204 pp. 28 cm.

904. CARPENTIER, ADRIEN. Recueil de traités, conventions, déclarations de droit international. Paris, Marchal & Godde, 1913. 363 pp. 28 cm.

Contents: 1. section. Traités d'union et conventions multiples: abordage-tutelle, pp. 1-126. 2. section. Conventions bilatérales: Allemagne-Zanzibar, pp. 127– 349.

Index: Table par ordre de pays; Table par ordre de matières.

Note: This seems to be the 17th edition.

"Ces documents. . . embrassent une infinie variété de cas et ont pour domaine indistinctement le droit civil, la procédure civile, le droit commercial, le droit pénal.

C'est principalement dans ces dernières années que ces accords internationaux ont pris un essor considérable." - Publisher's announcement.

The 1st edition was apparently published in 1907, 270 pp.; the 14th, "complétée et mise en courant" in 1910, 270, 28, 17 pp.

905. BASDEVANT, JULES. Traités et conventions en vigueur entre la France et les puissances étrangères. Recueil préparé par J. Basdevant. Paris, Imprimerie nationale, 1918. vols. 27 cm. (At head of title: Ministère des affaires étrangères.)

Contents: i, Allemagne-Équateur; ii, Espagne-Italie; iii, Japon-Vénézuela. Traités conclus entre plusieurs états (1814-1868).

LAW COLLECTIONS

906. RECUEIL général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens, et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du conseil, etc., de la troisième race, qui n'ont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique, et table générale analytique et alphabétique des matières; par Mm. Jourdan, Decrusy, Isambert. Paris, Berlin-le-Prieur; Verdière, 182233. 29 vols. 21 cm.

Contents: i, 420-1270; ii, 1270-1308; iii, 1308–27; iv, 1327-57; v, 1357-80; vi, 1380-1400; vii, 1401-15; viii, 1415-37; ix, 1438-60; x, 1461-63; xi, 1463-1514; xii, 1514-46; xiii, 1546-59; xiv, 1559-89; xv, 1589-1610; xvi, 1610-43; xvii, 164361; xviii, 1661-71; xix, 1672-86; xx, 1686-1715; xxi, 1715-37; xxii, 1737-74; xxiii, 1774-76; xxiv, 1776-77; xxv, 1777-78; xxvi, 1778-81; xxvii, 1781-85; xxviii, 1785-89.

Notes: The preface mentions earlier collections, in a semi-bibliography. The editors were: Jourdan, Athanase Jean Léger, 1791-1826; Decrusy, Isambert, François Ambroise, 1792-1857; Taillandier, A. L., 1789-1832. Index: vol. xxix, compiled by M. Taillandier.

907. Lois, et actes du gouvernement. Paris, Imprimerie impériale, 1806-07. 8 vols. 20 cm.

Contents: Août 1789-18 prairial an II.

908. BULLETIN des lois. Paris, Imprimerie nationale des lois, etc. 1794. 13 series, 429 vols. 20 cm.

Indexes: Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatusconsultes, décrets, arrêtés, avis du conseil d'état, &c., publiés dans le Bulletin des lois et les collections officielles, depuis l'ouverture des États généraux, au 5 mai 1789, jusqu'à la restauration de la Monarchie française, au 1er avril 1814. Paris, Imprimerie royale, 1816. 4 vols.

Table décennale du Bulletin des lois, depuis le 1er avril 1814 jusqu'au 31 décembre 1823... par E. Lonchampt. Paris, Imprimerie royale, 1827.

CHRONOLOGY

909. BRÉQUIGNY, LOUIS GEORGES OUDART-FEUDRIX DE (1714-94). Table chronologique des diplômes, chartes, titres, et actes imprimés concernant l'histoire de France. Paris, Imprimerie royale [nationaleimpériale], i-iii, 1769-83; iv-viii, 1836-76. 8 vols. 39 cm.

Contents: i, 142-1031; ii, 1032-1136; iii, 1137-79; iv, 1180-1213; V, 1214-39; vi, 1240-70; vii, 1271-1302; viii, 1303-14.

Editors: iii, Georges Jean Mouchet; iv-vi, Jean Marie Pardessus; vii, viii, Edouard Laboulaye.

1910. CANTALUPO, GIACINTO. Quadri diplomatici o sinottica de principali trattati conchiusi ne' periodi da Carlomagno a Napoleone III. S. l., s. a. Folio.

911. FLASSAN, GAETAN DE RAXIS, COMTE DE (1760-1845). Histoire générale et raisonnée de la diplomatie française, depuis la fondation de la monarchie jusqu'à la fin du règne de Louis XVI, avec des tables chronologiques de tous les traités conclus par la France. Paris, Lenormant, Giguet, et Michaud, 1809. 6 vols. 21 cm.

Contents: i, 499-1559; ii, 1559-1631; iii, 1632-79; iv, 1681-1727; V, 1728-68; vi, 1768-92.

Index: Table générale, vi, pp. 493-533.

cm.

2d éd. Paris, Strasbourg, Treuttel et Würtz, 1811. 7 vols. 21

1912. TABLE centenaire des comptes-rendus des séances des assemblées législatives du 5 mai 1789, date de l'ouverture des EtatsGénéraux, au 5 mai 1889, et répertoire universel des matières contenues dans les documents politiques, militaires, diplomatiques, financiers, et parlementaires qui ont été publiés par le Moniteur, le Journal officiel, et autres organes du Gouvernement pendant ce siècle. Paris, Marescq, 1889. Folio.

PERIODICALS

913. LE MERCURE françois, ou, La suitte de l'histoire de la paix [— d'auguste regence; - de nostre temps]. Paris, Jean Richer, etc., 161248. 25 vols. 16-18 cm.

Title varies.

Contents: 1605-44.

Notes: Vol. i forms a continuation of "Chronologie septenaire de l'histoire de la paix entre les roys de France et d'Espagne," by Pierre Victor Palma Cayet.

"Un très-bon répertoire, et où il y a un grand nombre de pièces qu'on trouveroit difficilement ailleurs." Bernard.

Compilers: i, Jean Richer; ii-xx, Estienne Richer; xxi-xxiv, Théophraste Renaudot, 1584?-1653; xxv, Claude Malingre, 1580?-1653.

914a. ANNUAIRE diplomatique de l'Empire [-la République] français pour l'année 1858[-79]. Paris, Berger-Levrault & fils [etc.], 1858-79. 22 vols. 17 cm.

Bibliography: 1862, pp. 181–186; 1863, pp. 187–192; 1865, pp. 207-212.