 Sous ce nom de contrebande ou de marchandises prohibées , doivent être compris les armes, canons, bombes avec leurs fusées, et autres choses y relatives ; boulets, poudre à tirer, mèches, piques, épées , lances, dards, hallebardes, mortiers, pétards,...  Histoire des États-Unis d'Amérique depuis les temps les plus reculés jusqu'à ... - Pagina 455door Fred Otto Nolte - 1879Volledige weergave - Over dit boek
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - 1809 - 604 pagina’s
...mortiers, petards, grenades, salpêtre, fusils, balles, boucliers, casques, cuirasses , cottes de maille et autres armes de cette espèce , propres à armer...baudriers , chevaux avec leurs équipages, et tous autres instrumens de guerre quelconques. Mais le même article excluait de la classe des objets de contrebande... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - 1811 - 710 pagina’s
...boulets, poudre à tirer, mèches, piques, épées, lances, dards, hallebardes, mortiers, pétards, grenades, salpêtre, fusils, balles, boucliers, casques,...baudriers, chevaux avec leurs équipages, et tous autres instrumens de guerre quelconques, ï Mais parle même article, toutes sortes clé coton, de chanvre,... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - 1811 - 610 pagina’s
...boulets, poudre à tirer, mèches, piques, épées, lances, dards, hallebardes, mortiers, petards, grenades, salpêtre, fusils, balles, boucliers, casques,...armes de cette espèce, propres à armer les soldats, porte-mous-, quêtons , baudriers , chevaux avec leurs équipages, et tous autres instrumens de guerre... | |
 | United States. Supreme Court - 1821 - 716 pagina’s
...hallebardes, mortiers, petards grenades, salpêtre, fusils, balles, boucliers, casques, cuirasses, cote de mailles, et autres armes de cette espèce, propres à armer les soldats, portemousqueton, baudriers, chevaux avec leurs équipnges, et tous autres instrumens de follow, shall... | |
 | Jonathan Elliot - 1834 - 644 pagina’s
...hallebardes, mortiers, pétards, grenades, salpêtre, fusils, balles, boucliers, casques, cuirasses, cote de mailles, et autres armes de cette espèce, propres à armer les soldats, porte-mousqueton, baudriers, chevaux avec leurs équipages, et tous autres instrumens de guerre quelconques.... | |
 | Carl von Martens, Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1846 - 496 pagina’s
...cottes-de-mailles et autres armes de cette espèce, propres à armer les soldats-, porte -mousquetons, baudriers, chevaux avec leurs équipages, et tous...de guerre quelconques. Les marchandises dénommées ci -après ne seront pas comprises parmi la contrebande ou choses prohibées; savoir, toutes sortes... | |
 | Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1846 - 502 pagina’s
...cottes-de-mailles et autres armes de cette espèce, propres à armer les soldats, porte -mousquetonsbaudriers, chevaux avec leurs équipages, et tous autres instruments...de guerre quelconques. Les marchandises dénommées ci -après ne seront pas comprises parmi la contrebande ou choses prohibées; savoir, toutes sortes... | |
 | United States - 1846 - 1068 pagina’s
...hallebardes, mortiers, pétards, grenades, salpêtre, fusils, balles, boucliers, casques, cuirasses, cote de mailles, et autres armes de cette espèce, propres à armer les soldats, porte-mousqueton, baudriers, chevaux avec leurs équipages, et tous autres instrumens de guerre quelconques.... | |
 | comte Guillaume de Garden - 1848 - 442 pagina’s
...casques, cuirasses , colles de mailles el aulres armes de celle espèce, propres à armer les soldais ; porte-mousquetons, baudriers , chevaux avec leurs...parmi la contrebande ou choses prohibées; savoir : toute sorte de draps , et toutes autres étoffes de laine, lin, soie, coton, ou d'autres matières... | |
 | Alphonse de Pistoye, Denis Charles Duverdy - 1855 - 530 pagina’s
...boulets, poudre a tirer, mèches, piques, cpées;, lances, dards, hallebardes, mortiers, pétards, grenades, salpêtre, fusils, balles, boucliers, casques,...instruments de guerre quelconques. « Les marchandises ci-après ne seront pas comprises parmi la contrebande ou choses prohibées, savoir : toutes sortes... | |
| |
