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" A tous ceux qui les présentes verront soit notoire , que faculté et permission a été accordée à.... , maître ou commandant du navire appelé. , de la ville de de la capacité de tonneaux ou environ , se trouvant présentement dans le port et havre... "
Histoire des États-Unis d'Amérique depuis les temps les plus reculés jusqu'à ... - Pagina 460
door Fred Otto Nolte - 1879
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ...

Louis Portiez - 1802 - 502 pagina’s
...commandant du navire « appelé de la ville de de la capa« cité de tonneaux ou environ, se trou.» vant présentement dans le port et havre de >> et destiné pour chargé de, ... ; qu'apre» }>ï que son navire a été visité, et avant son départ, » il prêtera serment entre...
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The Laws of the United States of America. ...

United States - 1804 - 454 pagina’s
...soit notoire que faculté et permission a été accordée à maitre ou commandant du navire, appelle de la ville de de la capacité de tonneaux ou environ,...il prêtera serment entre les mains des officiers autorisés à cet effet ; que le dit navire appartient à un ou plusieurs sujets de dont l'acte sera...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - 1813 - 1258 pagina’s
...qui les présentes verront, soit notoire, que " faculté et permission a été accordée à , inaSlre on " commandant du navire appelé de la ville de "...la capacité de ........ tonneaux, ou environ, se trou" vaut présentement dans le port et havre de et des" tiué pour , chargé de , qu'après que son...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - 1813 - 1244 pagina’s
...présentes verront, soit notoire, que " faculté et permission a été accordée à • - , maître ou " commandant du navire appelé de la ville de • de la capacité de tonneaux, ou environ, se trou" vant présentement dans le port et havre de et dev " tiué pour , chargé de • •. , qu'après...
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - 1816 - 1254 pagina’s
...présentes verront, soit notoire, que 41 faculté et permission a été accordée à • • , maître ou " commandant du navire appelé de la ville de • " de la capacité de tonneaux, ou environ, se trou" vaut présentement dans le port et havre de et des" tiué pour , chargé de * , qu'apiè» que...
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Précis des événemens militaires, ou essais historiques sur les ..., Volume 6

Mathieu Dumas - 1817 - 480 pagina’s
...présentes verront soit notoire , que faculté et permission a été accordée à.... , maître ou commandant du navire appelé. , de la ville de de...il prêtera serment entre les mains des officiers autorisés à cet effet , que ledit navire appartient à un ou plusieurs sujets de , dont l'acte sera...
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Précis des événemens militaires: Campagne de 1801. 1817

comte Mathieu Dumas - 1817 - 468 pagina’s
...les présentes verront soit notoire, que faculté et permission a été Accordée à.... , maître ou commandant du navire appelé. , de la ville de de...environ , se trouvant présentement dans le port et fiâvre de , et destiné pour , chargé de ; qu'après que son navire a été visité et avant son...
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822 - 516 pagina’s
...les présentes verront; soit notoire que faculté et permission a été accordée à. . . maître ou commandant du navire appelé de la ville de de la...départ , il prêtera serment entre les mains des oiGciers de marine , que ledit navire appartient à un ou plusieurs sujets de dont l'acte sera mis...
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822 - 514 pagina’s
...les présentes verront ; soit notoire que faculté et permission a été accordée à. . . maître ou commandant du navire appelé de la ville de de la capacité de. . . . lonneaux ou environ , se trouvant présentement dans le port et havre de. ... et destiné pour...
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Recueil de traités d'alliance, de paix, de trêve de neutralité, de commerce ...

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1831 - 822 pagina’s
...maître ou commandant du navire, appelle . . . de in ville de .... de la capacité de . . . tonneaux m environ, se trouvant présentement dans le port et havre de ... et destiné pour . . . chargé de . . , <pi après que son navire a été visité et avant son aipart, il prêtera serment entre 1er...
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