Catalogue de la bibliothèque du Sénat: 1868Typographie de C. Lahure, impr. du Sénat, 1868 - 1033 pagina's |
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... arrêts rendus par la cour du roi sous les règnes de saint Louis , de Philippe le Hardi , de Philippe le Bel , de Louis le Hutin et de Philippe le Long , publiés par le comte Beugnot , membre de l'Institut . Paris , impr . roy . et ...
... arrêts rendus par la cour du roi sous les règnes de saint Louis , de Philippe le Hardi , de Philippe le Bel , de Louis le Hutin et de Philippe le Long , publiés par le comte Beugnot , membre de l'Institut . Paris , impr . roy . et ...
Pagina 46
... arrêts de règlements cités dans les nouveaux commentaires sur les ordonnances des mois d'avril 1667 , août 1669 , août 1670 et mars 1673 ( par Jousse ) . Paris , De- bure , 1757 , 3 in - 12 . 428. Nouveau commentaire sur les ordonnances ...
... arrêts de règlements cités dans les nouveaux commentaires sur les ordonnances des mois d'avril 1667 , août 1669 , août 1670 et mars 1673 ( par Jousse ) . Paris , De- bure , 1757 , 3 in - 12 . 428. Nouveau commentaire sur les ordonnances ...
Pagina 47
... arrêts du Parlem ent ( avec une table manuscrite en tête de chaque vol . ) , 1662-1757 , 12 in - 4 . 438. Édits , ordonnances du Roy , arrêts du Conseil d'Etat , lettres patentes , règlements , déclarations , etc. 1659- 1767 , 51 in - 4 ...
... arrêts du Parlem ent ( avec une table manuscrite en tête de chaque vol . ) , 1662-1757 , 12 in - 4 . 438. Édits , ordonnances du Roy , arrêts du Conseil d'Etat , lettres patentes , règlements , déclarations , etc. 1659- 1767 , 51 in - 4 ...
Pagina 48
... arrêts concernant les domai- nes , imprimé en 1690 et 1719 ; par Berthelot du Ferrier . Paris , veuve Saugrain , 1725 , 1 in - 4 . 449. Trois livres du domaine de la Couronne de France , composez en latin par René Choppin , j . c ...
... arrêts concernant les domai- nes , imprimé en 1690 et 1719 ; par Berthelot du Ferrier . Paris , veuve Saugrain , 1725 , 1 in - 4 . 449. Trois livres du domaine de la Couronne de France , composez en latin par René Choppin , j . c ...
Pagina 62
... arrêts ou jugements ( par de Tolosan ) , Paris , Moutard , 1786 , 2 in - 4 . 587. Arrests , arrestés et remontrances du Parlement au roi ( divers parlements ) , au sujet des entreprises du Grand - Conseil , du 27 novembre 1755. - Objets ...
... arrêts ou jugements ( par de Tolosan ) , Paris , Moutard , 1786 , 2 in - 4 . 587. Arrests , arrestés et remontrances du Parlement au roi ( divers parlements ) , au sujet des entreprises du Grand - Conseil , du 27 novembre 1755. - Objets ...
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Populaire passages
Pagina 602 - Le cabinet du roy de France dans lequel il ya trois perles précieuses d'inestimable valeur, par le moyen desquelles Sa Majesté s'en va le premier monarque du monde et ses sujets du tout soulagez, 1581.
Pagina 908 - Recueil des actes , titres et mémoires concernant les affaires du clergé...
Pagina 615 - MÉMOIRES des Commissaires du Roi et de ceux de Sa Majesté Britannique, sur les possessions et les droits respectifs des deux couronnes en Amérique ; avec les actes publics et pièces justificatives.
Pagina 407 - Analyse et tableaux de l'influence de la petite vérole sur la mortalité à chaque âge, et de celle qu'un préservatif tel que la vaccine peut avoir sur la population et la longévité; Paris, 1806, in-4".
Pagina 390 - Tableaux de la nature, ou Considérations sur les déserts, sur la physionomie des végétaux, sur les cataractes de l'Orénoque, sur la structure et l'action des volcans dans les différentes régions de la terre, etc., par A.
Pagina 442 - Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.
Pagina 229 - Ortolan: le Ministère public en France, traité et code de son organisation , de sa compétence et de ses fonctions dans l'ordre politique, judiciaire et administratif...
Pagina 653 - Mémoire à consulter sur un système religieux et politique, tendant à renverser la religion, . la société et le trône.
Pagina 235 - Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors la loi par décrets et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit de la République, dressée et publiée en exécution des art.
Pagina 49 - Abrégé chronologique des grands fiefs de la couronne de France, avec la chronologie des Princes et Seigneurs qui les ont possédés jusqu'à leur réunion à la couronne; ouvrage qui peut servir de supplément à l'Abrégé chronologique du président Henault ( par Brunet).