Catalogue de la bibliothèque du Sénat: 1868Typographie de C. Lahure, impr. du Sénat, 1868 - 1033 pagina's |
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Pagina 61
... Compte rendu des séances du Sénat . Sessions 1861- 1866. Paris , Lahure , 7 in - 8 , 1 in - fol . 572. Sénat . Répertoire ... Comptes rendus des séances du Corps législatif , 1854-65 . Paris , Noblet , Poupart - Davyl , 17 in - 8 . 579 ...
... Compte rendu des séances du Sénat . Sessions 1861- 1866. Paris , Lahure , 7 in - 8 , 1 in - fol . 572. Sénat . Répertoire ... Comptes rendus des séances du Corps législatif , 1854-65 . Paris , Noblet , Poupart - Davyl , 17 in - 8 . 579 ...
Pagina 84
... comptes , l'enseignement , les impôts , le contentieux , etc. , par F. Laferrière , inspecteur général des facultés de droit ; 4 édit . Paris , Cotillon , 1854 , 2 in - 8 . 818. Droit public et administratif français , ou Analyse et ré ...
... comptes , l'enseignement , les impôts , le contentieux , etc. , par F. Laferrière , inspecteur général des facultés de droit ; 4 édit . Paris , Cotillon , 1854 , 2 in - 8 . 818. Droit public et administratif français , ou Analyse et ré ...
Pagina 86
... la description des costumes de cérémonies , des uni- formes et des marques distinctives et honorifiques , par G. Toussaint . Paris , J. Dumaine , 1845 , 1 in - 8 . MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES CULTES . Comptes de - 86 -
... la description des costumes de cérémonies , des uni- formes et des marques distinctives et honorifiques , par G. Toussaint . Paris , J. Dumaine , 1845 , 1 in - 8 . MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES CULTES . Comptes de - 86 -
Pagina 87
1868 France. Sénat. Bibliothèque. MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES CULTES . Comptes de la justice civile , commerciale ... Compte général de l'administration de la justice cri- minelle en France , présenté par le garde des sceaux , ministre ...
1868 France. Sénat. Bibliothèque. MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES CULTES . Comptes de la justice civile , commerciale ... Compte général de l'administration de la justice cri- minelle en France , présenté par le garde des sceaux , ministre ...
Pagina 91
... Comptes et budgets , publiés en exécution de l'article 6 de la loi du 17 août 1828 ; 1829-39 . Paris , veuve Ballard ... compte de ses recettes et dépenses , 1818-40 . Paris , Ballard , 1818 , 7 in - 4 . 863. Recherches sur les ...
... Comptes et budgets , publiés en exécution de l'article 6 de la loi du 17 août 1828 ; 1829-39 . Paris , veuve Ballard ... compte de ses recettes et dépenses , 1818-40 . Paris , Ballard , 1818 , 7 in - 4 . 863. Recherches sur les ...
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Populaire passages
Pagina 602 - Le cabinet du roy de France dans lequel il ya trois perles précieuses d'inestimable valeur, par le moyen desquelles Sa Majesté s'en va le premier monarque du monde et ses sujets du tout soulagez, 1581.
Pagina 908 - Recueil des actes , titres et mémoires concernant les affaires du clergé...
Pagina 615 - MÉMOIRES des Commissaires du Roi et de ceux de Sa Majesté Britannique, sur les possessions et les droits respectifs des deux couronnes en Amérique ; avec les actes publics et pièces justificatives.
Pagina 407 - Analyse et tableaux de l'influence de la petite vérole sur la mortalité à chaque âge, et de celle qu'un préservatif tel que la vaccine peut avoir sur la population et la longévité; Paris, 1806, in-4".
Pagina 390 - Tableaux de la nature, ou Considérations sur les déserts, sur la physionomie des végétaux, sur les cataractes de l'Orénoque, sur la structure et l'action des volcans dans les différentes régions de la terre, etc., par A.
Pagina 442 - Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.
Pagina 229 - Ortolan: le Ministère public en France, traité et code de son organisation , de sa compétence et de ses fonctions dans l'ordre politique, judiciaire et administratif...
Pagina 653 - Mémoire à consulter sur un système religieux et politique, tendant à renverser la religion, . la société et le trône.
Pagina 235 - Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors la loi par décrets et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit de la République, dressée et publiée en exécution des art.
Pagina 49 - Abrégé chronologique des grands fiefs de la couronne de France, avec la chronologie des Princes et Seigneurs qui les ont possédés jusqu'à leur réunion à la couronne; ouvrage qui peut servir de supplément à l'Abrégé chronologique du président Henault ( par Brunet).