Catalogue de la bibliothèque du Sénat: 1868Typographie de C. Lahure, impr. du Sénat, 1868 - 1033 pagina's |
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Pagina 46
... pratique des ordonnances , contenant les ord . de 1667 , de 1669 , l'ord . crimin . de 1670 , l'ord . du commerce de 1673 , l'édit de 1695 sur la jurisd . ecclés . ; par Sallé , avocat au Parlement . Paris , veuve Bouy , 1755 , 2 in - 4 ...
... pratique des ordonnances , contenant les ord . de 1667 , de 1669 , l'ord . crimin . de 1670 , l'ord . du commerce de 1673 , l'édit de 1695 sur la jurisd . ecclés . ; par Sallé , avocat au Parlement . Paris , veuve Bouy , 1755 , 2 in - 4 ...
Pagina 50
... pratique des droits seigneuriaux , par J. Renauldon , avocat au bailliage royal d'Issou- dun . Paris , Knapen , 1765 , in - 4 . 468. Code des seigneurs hauts - justiciers et féodaux , ou Maximes concernant les tiefs et droits féodaux ...
... pratique des droits seigneuriaux , par J. Renauldon , avocat au bailliage royal d'Issou- dun . Paris , Knapen , 1765 , in - 4 . 468. Code des seigneurs hauts - justiciers et féodaux , ou Maximes concernant les tiefs et droits féodaux ...
Pagina 51
... pratique universelle pour la rénovation des terriers ét des droits seigneuriaux ; 2 ° édit . , par Edme de la Poix de Fréminville , commissaire aux droits sei- gneuriaux . Paris , Cellot , 1762 , 5 in - 4 . 476. Traité des rentes ...
... pratique universelle pour la rénovation des terriers ét des droits seigneuriaux ; 2 ° édit . , par Edme de la Poix de Fréminville , commissaire aux droits sei- gneuriaux . Paris , Cellot , 1762 , 5 in - 4 . 476. Traité des rentes ...
Pagina 83
... pratique des préfets , des sous - préfets et des maires , des conseils de préfec- ture , de département , d'arrondissement et munici- paux , contenant , par ordre alphabétique , les dispo- sitions textuelles ou analytiques des lois ...
... pratique des préfets , des sous - préfets et des maires , des conseils de préfec- ture , de département , d'arrondissement et munici- paux , contenant , par ordre alphabétique , les dispo- sitions textuelles ou analytiques des lois ...
Pagina 84
... pratique de droit public et admi- nistratif , mis en rapport avec la constitution de 1852 , les lois organiques de l'Empire , la législation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat , la Cour des comptes , l'enseignement ...
... pratique de droit public et admi- nistratif , mis en rapport avec la constitution de 1852 , les lois organiques de l'Empire , la législation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat , la Cour des comptes , l'enseignement ...
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Populaire passages
Pagina 602 - Le cabinet du roy de France dans lequel il ya trois perles précieuses d'inestimable valeur, par le moyen desquelles Sa Majesté s'en va le premier monarque du monde et ses sujets du tout soulagez, 1581.
Pagina 908 - Recueil des actes , titres et mémoires concernant les affaires du clergé...
Pagina 615 - MÉMOIRES des Commissaires du Roi et de ceux de Sa Majesté Britannique, sur les possessions et les droits respectifs des deux couronnes en Amérique ; avec les actes publics et pièces justificatives.
Pagina 407 - Analyse et tableaux de l'influence de la petite vérole sur la mortalité à chaque âge, et de celle qu'un préservatif tel que la vaccine peut avoir sur la population et la longévité; Paris, 1806, in-4".
Pagina 390 - Tableaux de la nature, ou Considérations sur les déserts, sur la physionomie des végétaux, sur les cataractes de l'Orénoque, sur la structure et l'action des volcans dans les différentes régions de la terre, etc., par A.
Pagina 442 - Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.
Pagina 229 - Ortolan: le Ministère public en France, traité et code de son organisation , de sa compétence et de ses fonctions dans l'ordre politique, judiciaire et administratif...
Pagina 653 - Mémoire à consulter sur un système religieux et politique, tendant à renverser la religion, . la société et le trône.
Pagina 235 - Liste générale des individus condamnés par jugements ou mis hors la loi par décrets et dont les biens ont été déclarés confisqués au profit de la République, dressée et publiée en exécution des art.
Pagina 49 - Abrégé chronologique des grands fiefs de la couronne de France, avec la chronologie des Princes et Seigneurs qui les ont possédés jusqu'à leur réunion à la couronne; ouvrage qui peut servir de supplément à l'Abrégé chronologique du président Henault ( par Brunet).