Pagina-afbeeldingen
PDF
ePub
[merged small][ocr errors]

..

SUIVI
De l'exposé DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les

Orateurs du Gouvernenient; - Des RAPPORTS FAITS AU
TRIBUNAT au nom de la Commission de Législation; -Des
OPINIONS Émises dans le cours de la discussion ; — Des
DISCOURS PRONONCÉS AU CORPS LÉGISLATIF par les Orateurs
du Tribunat; -- Et d'une Table analytique et raisonnée des
matieres tant du Code que des discours,

....

.

TOME DEUXIEME

| Contenant la discussion des titres , De la publication des lois;

- De la jouissance et de la privation des droits civils ; -- Des
actes de l'état civil; --- Du domicile; -- Des absents; - Du
mariage; - Des actes respectueux ; --- Et du divorce.

XU'OTM
LO5279"

A PARIS,
CHEZ FIRMIN DIDOT, LIBRAIRE,
ET FONDEUR EN CARACTERES D’IMPRIMERIE,
RUE DE THIONVILLE, NO 10.

1 8 08.

Si .

AVERTISSEMENT.

Cette seconde édition des Discours de MM. les Orateurs du Conseil d'Etat et du Tribunat sur chacun des titres du Code Napoléon, présentés au Corps législatif dans les sessions de l'an xi et de l’an xii, a été imprimée dans le même ordre que la premiere édition.

On y a cependant ajouté, par forme de supplément et pour satisfaire à une foule de demandes, les discours prononcés par MM. les Orateurs du Conseil d'Etat et du Tribunat, sur quelques titres d'un premier projet du Code civil, présentés au Corps législatif dans la session de l'an x, mais ensuite retirés par le Gouvernement. Cette discussion, que nous ferons précéder de quelques observations, formera deux volumes. Elle est un complément du Recueil des motifs, comme aussi de la discussion particuliere du Conseil d'Etat et et de la section de législation du Tribunat, connue sous le titre de Conférence du Code Napoléon.

Tous ces recueils imprimés chez Firmin Didot dans le même format et avec les mêmes caracteres, ont entre eux des rapports très-utiles. On voit, par exemple, que le premier volume de ce recueil contient le texte du Code , et qu'à la marge de chaque article on y indique le volume et la

page, tant des discours que de la conférence du Code où se trouve ce qui a été dit sur cet article. Cette indication forme une espece de table qui facilite beaucoup les recherches. Le volume est ensuite terminé par une table des matieres.

Il contient aussi sous chaque titre de loi le numéro des discours qui y sont relatifs; et dans ceux-ci on indique en tête de chaque discours à quelle page du tome premier se trouve la loi qui en fait l'objet.

Les articles du Code discutés dans ces discours sont cités à la marge de chaque passage.

Des orateurs ont prononcé quelquefois sur la même loi deux discours, l'un au Tribunat, et l'autre au Corps législatif : on a eu soin de faire remarquer dans une note mise au bas du discours imprimé dans cette collection, que l'autre ne l'a pas été. C'eût été un double emploi que ces orateurs ont voulu éviter. · Cette collection imprimée sous les yeux d'un jurisconsulte qui a concouru à la confection du Code, se distingue encore des éditions publiées jusqu'à présent par l'avantage de donner en entier les discours dont elles ne contiennent que des extraits , d'en contenir même qui ne s'y trouvent pas, et surtout d'en offrir un texte revu avec soin,

« VorigeDoorgaan »