Bulletin de la Société départementale d'archéologie et de statistique de la Drôme, Volumes 7-8Secrétariat de la Société, 1873 |
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... le nom soit arrivé jusqu'à nous est Jean de Goncelin , qui fit en 1292 un règlement pour les droits de fournage , et le dernier juge royal est Jean - Joseph composé d'un juge , d'un lieutenant et d'un procureur , LE DAUPHINÉ EN 1698 . 5.
... le nom soit arrivé jusqu'à nous est Jean de Goncelin , qui fit en 1292 un règlement pour les droits de fournage , et le dernier juge royal est Jean - Joseph composé d'un juge , d'un lieutenant et d'un procureur , LE DAUPHINÉ EN 1698 . 5.
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composé d'un juge , d'un lieutenant et d'un procureur , nommés les uns par le roi - dauphin , les autres par l'évêque . Leur juri- diction s'étend sur tous les habitants de Grenoble , les officiers ayant droit de commitimus exceptés ...
composé d'un juge , d'un lieutenant et d'un procureur , nommés les uns par le roi - dauphin , les autres par l'évêque . Leur juri- diction s'étend sur tous les habitants de Grenoble , les officiers ayant droit de commitimus exceptés ...
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... composé d'un juge ou bailli , d'un lieutenant et d'un procureur . Toutefois , il faut observer que ce titre de bailli ne tire pas à conséquence , car il n'a qu'une très - petite juridiction et ne reçoit aucun appel ( 1 ) . On pourrait ...
... composé d'un juge ou bailli , d'un lieutenant et d'un procureur . Toutefois , il faut observer que ce titre de bailli ne tire pas à conséquence , car il n'a qu'une très - petite juridiction et ne reçoit aucun appel ( 1 ) . On pourrait ...
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... compose de six présidents , le premier compris , de dix - huit maîtres des comptes , deux correcteurs , six auditeurs , d'un avocat et d'un procureur général . Chargée de recevoir et de juger les comptes des rece- veurs des tailles et ...
... compose de six présidents , le premier compris , de dix - huit maîtres des comptes , deux correcteurs , six auditeurs , d'un avocat et d'un procureur général . Chargée de recevoir et de juger les comptes des rece- veurs des tailles et ...
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... compose actuellement d'un premier président en titre , de quatre pré- sidents par commission , de vingt trésoriers généraux , d'un avocat et d'un procureur du roi . Comme les autres bureaux du royaume , celui - ci a la direction des ...
... compose actuellement d'un premier président en titre , de quatre pré- sidents par commission , de vingt trésoriers généraux , d'un avocat et d'un procureur du roi . Comme les autres bureaux du royaume , celui - ci a la direction des ...
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Populaire passages
Pagina 482 - Annales de la Société d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres du département d'Indre-et-Loire. — NM 1, 2, 3, 4, 5 et 6. — 1874, in-8».
Pagina 230 - Président donne connaissance d'une lettre de M. le Ministre de l'instruction publique, relative à la réunion des Sociétés savantes qui aura lieu à la Sorbonne du 31 mars au 4 avril prochain.
Pagina 205 - Bulletin de la Société départementale d'archéologie et de statistique de la Drôme, 4* année, 1869. Bulletin de la Société d'agriculture de la Haute-Saône, 3* série, 1
Pagina 115 - Jean-Baptiste debout de face , bénissant de la main droite et tenant de la gauche une croix à long manche.
Pagina 417 - ... leurs archidiacres, dans le cours de leurs visites, pourront les interroger, s'ils le jugent à propos, sur le catéchisme...
Pagina 450 - Perrossier s'excusent par lettres de ne pouvoir assister à la séance. M. le vicomte DU BOUCHAGE, à Triors, est élu membre titulaire; ML DES ESSARTS, professeur à Forcalquier, et M.
Pagina 243 - Bulletin de la Société de statistique, sciences et arts du département des Deux-Sèvres, nos 7 à 12. Niort, 1871. In-8. Mémoires de la Société de statistique, sciences et arts du département des Deux-Sèvres. 2° série.
Pagina 101 - ... serait mise annuellement à la disposition de chacune des sections du Comité , pour être distribuée , à titre d'encouragement , soit aux Sociétés savantes des départements , soit aux savants dont les travaux auront contribué le plus efficacement aux progrès de l'histoire, de l'archéologie et des sciences.
Pagina 49 - Je ne serai jamais propriétaire; et pourtant que de fois, au 8 ou au 15 de chaque trimestre (près de Paris, du moins), j'ai chanté le refrain de M. Vautour * : Quand on n'a pas de quoi payer son terme II faut avoir une maison à soi ! J'aurais fait faire dans cette vigne une construction si légère!...