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Boeken Boek 1 - 10 van 19 over Monf. le Duc de Penthièvre, Amiral de France, de tenir la main à l'exécution du....
" Monf. le Duc de Penthièvre, Amiral de France, de tenir la main à l'exécution du préfent arrêt... "
Mercure de France - Pagina 127
1780
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Loix forestières de France: commentaire historique et raisonné sur l ...

Antoine Pecquet - 1753 - 4 pagina’s
...du Royaume , & aux Grands-Maîtres des Eaux & Forêts , chacun dans l'étendue de fon Département , de tenir la main à l'exécution du préfent Arrêt, qui fera enregiftré aux Greffes de chacune Maîtrife , & lu , publié & affiché par tout où befoin tera. Fait au Confeil d'Etat du...
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Ordonnance de Louis XIV. roi de France et de Navarre, sur le fait dos eaux ...

France - 1753 - 558 pagina’s
...accoutumées, Enjoint Sa Majefté aux Sieurs GrandsMaîtres & Officiers des Maîtrifes du Royaume , de tenir la main à l'exécution du préfent Arrêt qui fera enregiftré sus Greffes defdites Maitriles , & par tout ou befoin fera. Fait au Confeil d'Etat du Roy , Sa Majgfté...
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Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle ...

Pierre Jean J.G. Guyot - 1777
...pararrêt du confeil du 9 décembre 1 776 (*) , pour I tout où befoin fera. Mande & ordonne à' M. le duc de Penthièvre , amiral de France , de tenir la main à l'exécution du préfent arrêt. Fait au confeil d'état du roi , fa majelté y étant, tenu à Verfailles le vingt-quatre mars mil...
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Traité des assurances et des contrats a la grosse, Volume 2

Balthazard-Marie Emerigon - 1783
...être nommés pour en faire la vifite & en conftater l'état. MANDE & ordonne Sa Majefté à Monf. le Duc de Penthièvre , Amiral de France , de tenir la main à l'exécution du préfent Arrêt. FAIT au Confeil d'Etat du Roi , Sa Majefté y étant , tenu Verfailles le i Mai mil fept cent quatre-vingt-deux....
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An Answer to the Rev. Mr. Clarkson's Essay on the Slavery and Commerce of ...

Gilbert Francklyn - 1789 - 263 pagina’s
...préfênt arrêt, fur lequel toutes Lettres néceflaires feront expédiées. „ MANDE Sa Majefté à Monf. le Duc de Penthièvre, Amiral de France, de tenir la main à l'exécution du préfent arrêt, en ce qui concerne les droits de fa charge, MANDE Se enjoint aux Gouverneurs, Comman^ dans, Intendants...
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens, Friedrich Saalfeld - 1795
...gardés & nourris dans fes places & châteaux aux frais des Etats-Unis. Mande & ordonne SM à Motif, le Duc de Penthièvre, Amiral de France, de tenir la main à l'entière obfervation du préfent règlement. Fait à Verfailles le 37. Sept. 1778 * ). Signé LOUIS....
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Decisions in the High Court of Admiralty: During the Time of Sir ..., Volume 1

Sir James Marriott, Sir George Hay - 1801 - 322 pagina’s
...lequel fera lu, publié & enrégîtré dans tous les fiéges des amirautés. Mande & ordonne SM à M. le Duc de Penthièvre, Amiral de France, de tenir la main à fon entière obfervation. Fait à VERSAILLES le 26 Juillet, 1778, (Signé) LOUIS. (Se plus bas) DE...
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Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi ...

France, France. Conseil d'État, New France. Conseil supérieur de Québec, Québec (Province) - 1803
...exécutés en ce qu'il n'y eft dérogé par le préfent, et enjoint au Sieur Intendant de la Nouvelle France de tenir la main à l'exécution du préfent Arrêt, qui fera enrégiftré au Confeil Supérieur de Québec, lu publié et affiché partout où befoin fera : fait...
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Recueil de traités d'alliance, de paix, de trêve ... et plusieurs autres ...

Georg Friedrich Martens, Karl freiherr von Martens - 1818
...gardes et nourris dans fes places et châteaux aux frais des Etats-Unis. Mande et ordonne SM à Monf. le Duc de Penthièvre, Amiral de France, de tenir la main à l'entière obfervation du préfent règlement. Fait à Verfailles le 27. Sept. 1778*). Signé: LOUIS....
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France, A. J. L. Jourdan, Decrusy, F. A. Isambert, Armet, Alphonse-Honoré Taillandier - 1822
...gardés et nourris, dans ses places et châteaux, aux frais des .Etats-Unis. Mande et ordonne SM à M. le duc de Penthièvre, amiral de France, de tenir la main à l'entière observation du «résent réglement. fii0 969. — ARRÊT du conseil concernant les avances...
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