 | pope Pius VI - 1796 - 422 pagina’s
...députés àl'assemblée nationale, le 3o " » octobre dernier ; déclare , 2°. que sans man» quer aux devoirs de sa conscience , il ne » peut participer ni directement ni indirecte» ment à l'exécution du plan de la nouvelle (*) Les curés du diocese d'Autun n'ont pas... | |
 | C. Beaulieu - 1837 - 722 pagina’s
...les protestations des comtes de Lyon , qui déclarèrent dans un chapitre extraordinaire ne pouvoir participer ni directement, ni indirectement à l'exécution du plan de la nouvelle constitution du clergé. Cette résistance irrita le parti qui voulait tout renverser. Mais ce qui causa bien plus... | |
 | Augustin Theiner - 1857 - 520 pagina’s
...donnée par IHM. les évéques députés à l'assemblée nationale le 30 octobre dernier. Déclare : 2° que, sans manquer aux devoirs de sa conscience il ne peut participer directement, ni indirectement à l'exécution du plan de la nouvelle constitution du clergé, et notamment... | |
 | Jean Baptiste Raulx - 1865 - 690 pagina’s
...seigneurs les évêques députés à l'asa semblée nationale, le 30 octobre dernier ; déclare 2° que, « sans manquer aux devoirs de sa conscience,...l'exécution « du plan de la nouvelle constitution du clergé, et notam« ment en ce qui concerne la suppression des églises " certatim revente sunt,... | |
 | pope Pius IX - 1865 - 602 pagina’s
...° par MM. les Evêques députés à l'Assemblée nationale , le 30 octobre « dernier; déclare 2° que, sans manquer aux devoirs de sa conscience, il...l'exécution du plan « de la nouvelle constitution du clergé , et notamment en ce qui concerne « la suppression des églises cathédrales; et qu'en... | |
 | 1867 - 506 pagina’s
...par » MM. les évéques députés à l'Assemblée nationale, le 30 oc» tobrc dernier; déclare, 2" que, sans manquer aux devoirs de » sa conscience, il ne peut participer ni directement ni indi» rertemcnt à l'exécution du plan de la nouvelle constitution » du clergé , et notamment en... | |
 | Albert Metzger, Joseph Fréeric L. Vaesen - 1882 - 244 pagina’s
...métropolitaine et primatiale de Lyon, déclarent, dans un chapitre extraordinaire, qu'ils ne peuvent participer, ni directement, ni indirectement, à l'exécution...du plan de la nouvelle constitution ecclésiastique et qu'en conséquence le chapitre de ladite église continuera ses fonctions sacrées et canoniales... | |
 | Maurice Wahl - 1894 - 676 pagina’s
...concluait-elle, le chapitre de l'église cathédrale, métropolitaine et primatiale de Lyon est fondé à croire que, sans manquer aux devoirs de sa conscience, il...constitution ecclésiastique en ce qui le concerne, en conséquence, il continuera ses fonctions sacrées et canonicales jusqu'à ce que la force physique... | |
 | Société Éduenne des Lettres, Sciences et Arts (Autun, France) - 1895 - 596 pagina’s
...retira à Fribourg le 22 septembre 17g2 et rentra à Autun le 4 août 17g8. le 30 octobre dernier; 2» que sans manquer aux devoirs de sa conscience il ne peut participer directement ni indirectement à l'exécution du plan de la nouvelle constitution du clergé, et notamment... | |
 | Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1895 - 596 pagina’s
...retira à Fribourg le 22 septembre 1792 et rentra à Autun le 4 août 1798. le 30 octobre dernier; 2° que sans manquer aux devoirs de sa conscience il ne peut participer directement ni indirectement à l'exécution du plan de la nouvelle constitution du clergé, et notamment... | |
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MM. les évêques députés à l'Assemblée nationale, le 30 octobre dernier ; déclare : 2° que, sans manquer aux devoirs de sa conscience, il ne peut participer, ni directement ni indirectement, à l'exécution du plan de la nouvelle Constitution du... 
