...ART. 7. Les élections ont lieu sur un bulletin individuel pour les trois premiers fonctionnaires, cl sur un seul bulletin pour les autres. Les nominations...résultat définitif, il est procédé à un scrutin de ballotage entre les deux membres qui ont réuni le plus de voix pour chaque fonction. ART. 8. Excepté...

...lieu de nommer en remplacement de ceux dont les fonctions sont expirées ou devenues vacantes. Ces nominations ont lieu à la majorité absolue des suffrages des membres présents, et par bulletin secret et individuel. Après deux tours de scrutin, s'il ne s'est pas formé de majorité...

...correspondants et de membres honoraires. ART. 4. Le nombre de ses membres est illimité. ART. 5. AHT. 6. Les membres du bureau sont nommés pour un an. Ils...de voix, le plus âgé l'emporte: si un deuxième lourde scrutin devient nécessaire et qu'il soit sans résultat définitif, il est procédé à un...

...vice-délégué pris parmi eux et chargé de les représenter dans les assemblées générales. Ces nominations ont lieu à la majorité absolue des suffrages des membres présents. Le procès-verbal de la nomination des délégués est adressé immédiatement au président. Les fonctions...

...procédé aux électioas des officiers dela Société et des membres du Conseil, au scrutin secret. Les nominations ont lieu à la majorité absolue des suffrages des membres présents. Si nn deuxième tour de scrutin devient nécessaire, et qu'il soit sans résultat définitif, il est...

...les élections , pour la fin de la période , ont lieu à la séance qui en suit l'a notification. Les nominations ont lieu à la majorité absolue des suffrages des Membres présents. Si un deuxième tour de scrutin devient nécessaire et qu'il soit sans résultat définitif, il est...

...vice-délégué pris parmi eux et chargé de les représenter dans les assemblées générales. Ces nominations ont lieu à la majorité absolue des suffrages des membres présents. Le procès-verbal de la nomination des délégués est adressé immédiatement au président. Les fondions...