 | France - 1888 - 1694 pagina’s
...publiera. Il procédera aux études d'utilité commune intéressant l'union et rédigera, à "aide des documents qui seront mis à sa disposition par...feuille périodique, en langue française, sur les "sestions concernant l'objet de l'union. Les Gouvernements des pays If l'union se réservent d'autoriser,... | |
 | Belgium - 1887 - 664 pagina’s
...les coordonnera et les publiera. 11 procédera aux études d'utilité commune intéressant l'Union cl rédigera, à l'aide des documents qui seront mis...diverses administrations, une feuille périodique, eu langue française, sur les questions concernant l'objet de l'Union. Les gouvernements des pays de... | |
 | 1887 - 810 pagina’s
...à toutes les Admiuistralions. Il procédera aux éludes d'utililé commune intéressant l'Union el rédigera, à laide des documents qui seront mis à sa disposition par les diverses Administra lions, une feuille périodique, en langue française, sur les queslious concernant l'objet... | |
 | 1884 - 674 pagina’s
...et les publiera. Il procédera aux études d'utilité commune intéressant l'Union et rédigera, a l'aide des documents qui seront mis à sa disposition...sur les questions concernant l'objet de l'Union. Les gouvernements des pays de l'Union se réservent d'autoriser d'un commun accord le bureau à publier... | |
 | 1880 - 188 pagina’s
...réunira en une statistique générale qui sera distribuée à toutes les Administrations. Il procédera aux études d'utilité commune intéressant l'Union,...française , sur les questions concernant l'objet de l' Union. Les numéros de cette feuille, de même que tous les documents publiés par le Bureau in... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1883 - 76 pagina’s
...réunira en une statistique générale qui sera distribuée à toutes les Administrations. Il procédera aux études d'utilité commune intéressant l'Union...questions concernant l'objet de l'Union. Les numéros de celle feuille, de même que tous les documents publiés par le Bureau international, seront répartis... | |
 | France - 1884 - 342 pagina’s
...réunira en une statistique générale qui sera distribuée à toutes les Administration. Il procédera aux études d'utilité commune intéressant l'Union...feuille, de même que tous les documents publiés parle Bureau international, seront répartis entre les Administrations des États de l'Union, dans... | |
 | 1884 - 896 pagina’s
...d'auteur sur les œuvres littéraires et artistiques. 11 les coordonnera et les publiera. Il procédera aux études d'utilité commune intéressant l'Union...sur les questions concernant l'objet de l'Union. Les gouvernements des pays de l'Union se réservent d'autoriser d'un commun accord le Bureau à publier... | |
 | Italy - 1884 - 592 pagina’s
...distribuée à toutss les Administrations. 11 procédera aux études d'utilité commune intéressant TUnion et rédigera, à l'aide des documents qui seront mis...questions concernant l'objet de l'Union. Les numéros de cotte feuille, de même que tous les documents publiés par le Bureau international, seront répartis... | |
 | 1884 - 400 pagina’s
...réunira en une statistique générale qui sera distribuée à toutes les administrations. Il procédera aux études d'utilité commune intéressant l'Union...disposition par les diverses administrations, une feuiHe périodique, en langue française, sur les questions concernant l'objet de l'Union. Les numéros... | |
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Il procédera aux études d'utilité commune intéressant l'Union et rédigera, à l'aide des documents qui seront mis à sa disposition par les diverses Administrations, une feuille périodique, en langue française, sur les questions concernant l'objet... 
