ANNALES des CONTRIBUTIONS INDIRECTES, des Tabacs et des Octrois. 1833 à 1865 inclus, 27 vol. in-8 (V. Mémorial des contributions indirectes).

Publication mensuelle. Prix de l'abonnement :

85 fr.

9 fr.

ANNALES des DOUANES et des Contributions indirectes. 1823-1862, 28 v. in-8. 85 fr.

ANNALES des MINES, mémoires sur l'exploitation des mines et sur les sciences et les arts qui s'y rapportent, lois, décrets, arrêtés concernant l'administration des mines, publiées sous l'autorisation du Ministre des travaux publics et rédigées par les ingénieurs des mines.

Prix de l'abonnement annuel et de chaque année écoulée, que l'on peut se procurer séparément : Pour Paris.

Départements.

20 fr. 24 fr.

Les Annales des Mines sont la continuation du recueil périodique qui, sous le nom de Journal des Mines, a été publié sans interruption depuis 1795 jusqu'en 1815, sous les auspices de l'administration des mines de France; la collection complète de ce Journal forme 40 volumes, y compris les deux volumes de tables analytiques des matières, parues en

1813 et 1821.

Depuis 1832, les Annales des Mines paraissent régulièrement tous les deux mois par livraison; les six livraisons de l'année réunies forment trois volumes in-8, avec environ 25 planches.

Les première et deuxième séries, années 1816 à 1851, 22 vol. in-8 (avec planches), y compris la table générale des matières. 9 fr. »

La Table des matières de ces 2 parties, séparément...

Les 30 années publiées de 1832 à 1861 inclus forment les troisième, quatrième et cinquième séries; ensemble 73 forts vol. in-8, avec planches, y compris 3 volumes de tables des matières. (La table de la 5e série n'a pas encore paru.) La Table des matières de la 3 série, 1852 à 1841, 1 vol. in-8, séparément. 9 fr. » de la 4 série, 1842 à 1851, 1 vol. in-8, séparément. 9 fr. » La sixième série des Annales des Mines, qui commence avec l'année 1862, est destinée, comme les précédentes, à la publication de tout ce qui est relatif aux diverses branches de l'art des mines; elle comprend et comprendra non-seulement des mémoires originaux, mais aussi des extraits des travaux publiés tant en France qu'à l'étranger. Prix de la collection des 34 années (1852-1865).

675 fr. »

ANNALES des OCTROIS, complément indispensable du Manuel de l'employé de l'octroi. 1853, 2 vol. in-8 (V. Manuel.) 15 fr. ANNALES des PONTS ET CHAUSSÉES, mémoires et documents relatifs à l'art des constructions et au service de l'ingénieur; lois, décrets, arrêtés concernant l'administration des Ponts et chaussées, rédigées sous la direction d'une commission spéciale d'ingénieurs.

La publication des Annales, commencée en 1831, a lieu tous les deux mois, par livrai-' sons de 15 à 20 feuilles in-8, accompagnées de planches, format demi-jésus, gravées avec soin. Les six cahiers de chaque année forment trois vol., savoir: 2 vol. de mémoires et documents, et 1 vol. de lois, décrets, etc.

Les 30 années publiées de 1831 à 1860 inclus, forment les première, deuxième et trois sième séries, ensemble 93 forts vol. in-8, avec planches, y compris un vol. de tables pour chaque série.

La Table des matières de la 1re série, 1831 à 1840, 1 vol. in-8 (aux souscrip).

de la 2e série, 1841 à 1850, 1 vol. in-8..

de la 3e série,,1851 à 1860 (non encore publiée).

5 fr. 7

La quatrième série des Annales commence avec l'année 1861. Prix de l'abonnement annuel, et de chaque année écoulée, que l'on peut se procurer séparément : Pour Paris.

Départements.

20 fr. 24 fr.

ANNALES d'HYGIÈNE PUBLIQUE et de médecine légale, par MM. Adelon, Andral, Boudin, Brierre de Boismont, Chevallier, A. Devergie, H. Gaultier de Claubry, Guérard, Kéraudren, Lassaigne, Mélier, Amb. Tardieu, A. Trébuchet, Villermé.

Les Annales d'hygiène, dont la 2e série a commencé avec le cahier de janvier 1854, paraissent régulièrement tous les trois mois par cahier de 15 à 16 feuilles d'impression in-8, environ 230 pages avec planches.

Prix de l'abonnement: Paris,

par an.

Départements,

18 fr.

20

La première série, collection complète, 1829 à 1853, dont il ne reste que peu d'exemplaires, 50 volumes in-8, figures.

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450 fr. Les dernières années séparément; prix de chacune d'elles : 18 Tables alphabétiques, par ordre des matières et par noms d'auteurs, des tomes I à L (1829 à 1853). Paris, 1956, in-8 de 136 pages à 2 colonnes. 3 fr. 50 ANNALES du BARREAU FRANÇAIS, ou Choix de plaidoyers et mémoires les plus remarquables, tant en matière civile qu'en matière criminelle, depuis Lemaistre et Patru jusqu'à nos jours, avec une notice sur la vie et les ouvrages de chaque orateur, par MM. Dupin aîné, Dupin jeune, Berryer, Mérilhou, etc. 1823-1847, 20 vol. in-8. ANNALES du COMMERCE EXTÉRIEUR, documents sur le commerce de la France et des pays étrangers, publiés par le Ministère du comRecueil mensuel formant chaque année 1 fort volume grand

Inerce.

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in-8 jésus. Prix de l'année courante, y compris l'abonnement aux NOUVEAUX TARIFS DES DOUANES FRANÇAISES : Pour Paris.

12 fr.

Ce Recueil paraît depuis 1845 inclusivement. ANNALES du DROIT COMMERCIAL, recueil mensuel de législation, de doctrine et de jurisprudence commerciale. Par Le Hir. Abonnement annuel :

18 fr.

ANNALES du PARLEMENT FRANÇAIS, par une société de publicistes (sessions de 1830 à 1848). 10 vol. in-4.

75 fr. Archives Parlementaires,

Compte-Rendu des séances de l'Assemblée Natio

ANNALES du SÉNAT ET DU CORPS LÉGISLATIF. Années 1861 à

Ce Recueil fait suite aux Archives parlementaires, qui s'arrêtent à la fin de l'année 1860. Les deux publications se complétant l'une par l'autre forment, sans contredit, un ensemble monumental de politique et de législation sans rival dans aucun pays de l'Europe. - Voy. Archives parlementaires.

ANNALES et Journal spécial des Justices de paix (V. Jay).

ANNALES FORESTIÈRES, paraissant une fois par mois en un cahier de 48 à 64 pages gr. in-8, y compris le Bulletin.

Abonnement: France, Annales et Bulletin.

V. Bulletin.

15 fr.

ANNALES LÉGISLATIVES DE L'INSTRUCTION PRIMAIRE. Bulletin des actes officiels.

Abonnement annuel 2 fr. 50 c.

Cette publication date de mars 1850. L'année 1865 forme la 15e année.

ANNOTATIONS sur chaque article des cinq Codes, de toutes les Questions traitées dans le nouveau Répertoire de jurisprudence de Merlin (par Roussel). 1826, in-4 (V. Merlin).

ANNUAIRE de l'Administration française (V. Block.)

5 fr.

ANNUAIRE de l'administration de l'Enregistrement et des Domaines, par P. Conquet. Années 1862-65, 4 vol. in-12. 14 fr. ANNUAIRE de la Cour impériale de Paris et des tribunaux de son ressort. 1865, 43 année. In-18. Chaque année : 2 fr. 50 c. ANNUAIRE de l'archiviste des préfectures, des mairies et des hospices, pour faire suite au Manuel de l'Archiviste (V. Champollion Figeac). 1865 (5o année), in-8. 3 fr. ANNUAIRE de l'Economie politique et de la Statistique, par Maurice Block et Guillaumin. Années 1844 à 1865, 22 vol. in-18. Prix de chacune des années publiées :

Année 1844, épuisée.

1845,

1 fr. 50 c.

2 fr. 50 c.

3 fr. 50 c.

4 fr.

5 fr.

- V. Block.

ANNUAIRE de l'ordre judiciaire de l'empire français, rédigé sur les documents officiels, par B. Warée. 1865, in-18, cartonné, 2 fr. 50 c. Petit annuaire de l'ordre judiciaire de l'empire français, par le même. 1865, in-18. 1 fr. 50 c.

ANNUAIRE des FAILLITES.-V. Lepage.

ANNUAIRE des Inventeurs et des Fabricants. (V. Gardissal.) ANNUAIRE des lignes télégraphiques, suivi des décrets et arrêtés concernant les fonctionnaires et agents, par Vallée. Années 1858 ei 1859 (1re et 2e années). 2 vol. in-8.

N'a pas été continué.

12 fr.

ANNUAIRE diplomatique de l'Empire français, publié d'après les documents communiqués par le ministre des affaires étrangères. Années 1858 à 1864, 7 vol. in-12.

Chaque volume relié :

4 fr.

ANNUAIRE international du Crédit public, par J.-E. Horn. Années 18591860-1861, 3 vol. in-12. 15 fr. ANNUAIRE officiel des Chemins de Fer, publié par l'administration de l'Imprimerie centrale des chemins de fer, et rédigé par Petit de Coupray, classé et annoté par A. Pinel, doct. en dr., avocat au con eil d'Etat et à la Cour de cassation. Année 1865 (15° année). In-12 (V. Petit de Coupray).

6 fr.

Cet ouvrage, publié annuellement depuis quinze années, contient tous les renseignements désirables sur la statistique, la situation financière, le personnel et l'administration des différentes compagnies de chemins de fer.

Depuis l'année 1864, les décisions des tribunaux administratifs et judiciaires s'y trouven recueillies in extenso, et classées dans un ordre méthodique par un jurisconsulte versé dans l'étude spéciale du contentieux des chemins de fer, qui a eu le soin d'accompagner chaque décision de notes et d'observations dans lesquelles la jurisprudence antérieure sur chaque question se trouve rapportée. M. A. Pinel, docteur en droit, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, est l'auteur de cette partie de l'Annuaire qui forme un corps de jurisprudence spéciale, nécessaire à tous ceux qui, dans le public comme dans les administrations, ont à s'occuper des questions litigieuses concernant les chemins de fer.

ANOUILH. De l'Institution contractuelle dans l'ancien droit français et d'après le Code Napoléon. 1860, in-8.

2 fr.

Extrait de la Revue historique de droit français et étranger. ANSPACH (J.). De la procédure devant les Cours d'assises, résumé de la doctrine et de la jurisprudence en France et en Belgique en cette matière. 1858, gr. in-8 (V. Cubain.)

8 fr.

ANTHOINE DE SAINT-JOSEPH. Concordance entre les Codes civils étrangers et le Code Napoléon; 2o édition., 1856, 4 vol. gr. in-8. 70 fr. Concordance entre les Codes de commerce etrangers et le Code de commerce français, édition augmentée de la loi générale du 24 novembre 1848, sur le change en Allemagne. 1851, 1 fort vol. in-4. » Concordance entre les Lois hypothécaires étrangères et françaises, ouvrage contenant les textes et résumés des lois hypothécaires de cinquante-trois Etats. 1847, 1 vol. gr. in-8. 12 fr. Manuel du Droit de l'étranger en Angleterre. 1852, in-12. 3 fr. 50 c. APPERT (B.). Bagnes, prisons et criminels. 1836, 4 vol. in-8. 12 fr. ARAGO (Ant.). Préfectures générales et sous-préfectures par cantons. 1858, in-8.

1 fr.

ARBAUD. Des Vices rédhibitoires 1840, in-8 (V. Dejean). 3 fr. 50 c. ARBAUMONT (J. d'). Procès-verbal de convention du ban et de l'arrièreban du bailliage de la Montagne ou de Chatillon-sur-Seine, en 1568, avec une introd. hist. sur l'arrière ban, et des notes sur les principaux fiefs du Châtillonnais. 1863, gr. in-8. 4 fr. ARBOIS DE JUBAINVILLE (H. d'). Recherches sur la Minorité et ses effets en droit féodal français, etc. 1852, br. in-8 (V. Demolombe). 3 fr. ARCHBQLD (J.-F.). Law of Landlord and Tenant. 3a edit. London, 1864, in-12. 17 fr. 50 c. ARCHIVES du notariat et des offices ministériels. Recueil mensuel, publié par une réunion de jurisconsultes et de notaires. 1844-65, 22 vol. in-8. 170 fr.

Abonnement annuel : Paris.

Départements.

10 fr.

12 fr.

ARCHIVES parlementaires, publiées par J. Mavidal et E. Laurent. Recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises de 1800 à 1860. 10 volumes environ, gr. in-8 à deux colonnes, publiés en 20 livraisons ou demi-volumes. On souscrit en s'engageant à payer la somme de 10 francs contre la remise de chaque demi-volume, jusqu'à entier achèvement de l'ouvrage.

Au mois de novembre 1865, les 10 premières parties, formant les 5 premiers volumes, sont en vente.

Les Archives parlementaires reprennent tous les textes originaux dans les impressions ordonnées par les Assemblées délibérantes et formeront le seul corps d'ouvrage donnant in extenso tout ce qui a été écrit et dit dans les Chambres françaises pendant une période de soixante années. Cette période commence à 1800, c'est-à-dire à la Constitution de l'an VIII. pour ne pas faire double emploi avec la réimpression de l'ancien Moniteur dont les Archives parlementaires sont en quelque sorte la continuation.

La première période (1800 a 1814) embrasse dans son ensemble tous les travaux du Tribunat, du Corps législatif et du Sénat.

Puis viennent successivement les débats parlementaires de la Restauration,

de Louis Philippe, — de la République de 1848-et enfin du second Empire.

du règne

V. Annales du Parlement; Annales du Sénat et du Corps législatif. ARDANT. Projet de Code rural et de Code forestier. 1819, in-8. 4 fr. ARMENGAUD. Guide manuel de l'Inventeur et du fabricant, 5e édit. 1861, in-8. 5 fr. ARMENGAUD et MATHIEU (J.). Instructions pratiques à l'usage des inventeurs. Formalités à accomplir en tous pays pour obtenir la concession de patentes ou brevets d'invention. 1859, in-8. ARNAUD (C.). Manuel du directeur du jury d'expropriation pour cause d'utilité publique. 1865, in-8 (V. Daffry de la Monnoye). Du Livret d'ouvrier. 1856, in-12.

2 fr.

8 fr.

2 fr.

ARNAULT-MÉNARDIÈRE. Abrégé méthodique des principes du droit romain, 1854, in-8. 5 fr.

- Elementa juris romani methodicè compendiosa. 1854, in-8. 5 fr. ARNOULD. Système maritime et politique des Européens pendant le XVIIIe siècle, fondé sur leurs traités de paix, de commerce et de navigation. 1797, in-8. 5 fr. ARNTZ (E.-R.-N.). Cours de droit civil français, comprenant l'explication des lois qui ont modifié la législation civile en Belgique. 1860-1866, 2 vol. gr. in-8 (V. Demolombe).

Chaque partie, ou demi-volume : 6 fr. - La 1re partie du tome 1 a paru, La 2o paraitra prochainement. Le tome II est complet en deux parties.

ARRÊTS, ARRÊTISTES. V. ces mots à la table analytique placée à la suite de ce Répertoire.

ARRÊTS et DÉCISIONS de la Cour impér. de Colmar et des tribunaux du ressort, publiés par de Neyremand et Laurent, depuis messidor an XIII jusqu'en 1865. Colmar, 1804-1865, 66 vol. in-8, avec les tables. 230 fr. 15 fr.

> 50 c.

Prix de l'abonnement annuel, 1 vol. in-8: ARRIGHI (A.). Le Barreau italien. Collection de chefs-d'œuvre de l'éloquence judiciaire, recueillie et traduite en français. Tome Ier (seul publie). 1840, in-8. 7 fr. 50 c. ASCHERMANN (J.). Esquisse d'une théorie des banques de circulation au point de vue des principes de l'économie politique et de l'intérêt général. L'escompte à trois pour cent. 1865, in-8, 16 pag. ASHER. Procédure civile des Romains. In-8. (V. Walter.) Extrait de la Revue historique de droit français et étranger. ASHER (C.-W.). Essai concernant les principes à poser pour le Droit maritime international de l'avenir. Hambourg, 1856, broch, in-8. 2 fr. ASSEMBLÉE NATIONALE (Compte-rendu des séances de l'). — V. Annales du Sénat et du Corps législatif'; Archives parlementaires; Compte-rendu des Séances, etc.

1 fr.

ASSEN (C. J. Van). Adnotatio ad Gaii Institutionum commentarium secundum (usque ad locum de legatis). Lugd. Bat., 1855, 2 parties in-8.

8 fr.

Lineamenta extrema juris privati Justinianei secundum textum Institutionum. Leidae, 1855, in-8. 1 fr. 50 c. ASSISES de Jérusalem. V. Beugnot; Foucher; Kausler. ASTRUC. Traité des Servitudes réelles, revu par Solon. 1843, in-12 (V. Demolombe). AUBARET (G.). Code annamite. Lois et règlements du royaume d'Annam, traduits du texte chinois original par G. Aubaret. Impr. impér., 1865, 2 vol. gr. in-8 (tom. I et II).

3 fr.

12 fr.

Le même ouvrage. Grand papier. 2 vol. gr. in-8.

20 fr.

AUBÉPIN. De l'Influence de Dumoulin sur la législation française. 1855 et ann. suiv., 2 part. in-8 (R. C.).

6 fr.

Molitor, sa vie et ses ouvrages. In-8.

1 fr.

Portalis, avocat au parlement de Provence. In-8.

1 fr.

Les deux mémoires qui précèdent sont extraits de la Revue historique de droit français et étranger.

AUBERT (M.). Le Casier des lois, comprenant les lois anciennes promulguées avant 1789, et depuis cette époque jusqu'au 15 mars 1863, etc. 1re livr. 1863, in-8.

AUBIERS. (V. Desaubiers.)

1 fr.