Les Grands jours de PoitiersMillet et Pain, 1892 - 43 pagina's |
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... de la Société de statistique , sciences , lettres et arts du département des Deux - Sèvres ; il a paru dans les annales de cette Société , année 1878 , et porte sur tous les registres criminels qui ont été conservés . duc d'Alençon ...
... de la Société de statistique , sciences , lettres et arts du département des Deux - Sèvres ; il a paru dans les annales de cette Société , année 1878 , et porte sur tous les registres criminels qui ont été conservés . duc d'Alençon ...
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9 septembre affaires André de Beauvau Annales d'Aquitaine août assises extraordi AUDIENCE SOLENNELLE Auvergne avaient Barnabé Brisson Bordeaux cardinal de Richelieu catholiques Chanvin Charles VII Châtellerault civile Civray conseillers contumace COUR D'APPEL crimes culte d'Angers D'APPEL DE POITIERS d'Auvergne de 1665 d'instruction à Rochefort délégations du Parlement désigna devant dix-sept octobre mil Etienne Pasquier Fontenay Fontenay-le-Comte François Ier greffier Guyenne Jean Bouchet Jean Constant Jolly Jours d'Auvergne Jours de Poitiers Jours furent tenus Jours tenus judiciaires juge d'instruction juridiction jurisconsulte justice l'avocat gé l'avocat général Brisson L'avocat général Faye Légion d'honneur Livre VII Louis XIII magistrats magistrature locale Maillezais MASQUERIER membres du Parlement MILLET ET PAIN monitoires néral Omer Talon pré Présidial de Poitiers Prévôt des maréchaux procédure procès Procureur général protestants provinces qu'André Tiraqueau Rabelais récusations réformée ressort Robert du Dorat Robert Irland Saint-Maixent seulement siège sion SUBSTITUT DU PROCUREUR tenue tenus à Poitiers tions vacations voix délibérative
Populaire passages
Pagina 42 - République, pour M. le Procureur Général, nous requérons qu'il plaise à la Cour nous donner acte de ce que nous avons satisfait aux prescriptions de l'article 34 du décret du 6 juillet 1810, et admettre MM.
Pagina 3 - Cour d'appel de Poitiers se sont réunis dans la Chambre du Conseil sous la présidence de M. Loiseau, officier de la Légion d'honneur, Premier Président, à l'effet de tenir l'audience solennelle de rentrée. Les autorités civiles et militaires prennent place dans la salle des audiences solennelles. A midi précis, la Cour monte sur ses sièges ; M. le Premier Président fait ouvrir les portes de l'auditoire; il déclare la séance ouverte et donne la parole à M.
Pagina 29 - Bulletin de la Société de statistique, sciences, lettres et arts du département des Deux-Sèvres (n™ 3 et 4, mars-avril 1874 ; n° 6, juin 1874).
Pagina 43 - MM. les Avocats présents à la barre à renouveler leur serment. A la suite de ce discours, les Membres du Conseil de l'Ordre des Avocats renouvellent leur serment. Puis la séance a été levée.
Pagina 15 - H faisait beau voir dans la place des exécutions tant de tableaux exposés, dans chacun desquels un bourreau coupait une tête. Ces exécutions non sanglantes, et ces honnêtes représentations qui n'ont qu'un peu d'infamie, étaient un spectacle d'autant plus agréable qu'il y avait de la justice sans qu'il y eût du sang de répandu.
Pagina 4 - Loiseau, officier de la Légion d'honneur, Premier Président, à l'effet de tenir l'audience solennelle de rentrée. Les autorités civiles et militaires prennent place dans la salle des audiences solennelles. A midi précis, la Cour monte sur ses sièges ; M. le Premier Président fait ouvrir les portes de l'auditoire; il déclare la séance ouverte et donne la parole à M. le Procureur général. M.
Pagina 30 - L'hôtel de Rambouillet était dans Paris une espèce d'Académie de beaux esprits, de galanterie, de vertu et de science; car toutes ces...
Pagina 15 - ... point; qui étoient prêts à recevoir le coup sans le craindre, et qui ne cesseront point d'être méchants en effet, tant qu'ils ne seront malheureux qu'en figure. C'est une invention que la justice a trouvée pour diffamer ceux qu'elle ne peut pas...
Pagina 17 - ... personnes de venir à révélation contre lesdits malfaiteurs , lesquels monitoires seront publiés sans autre intermission par les curés , vicaires et autres ayant pouvoir de ce faire , qui seront tenus d'envoyer incontinent les révélations qui leur auront été faites aux substituts de notredit procureur général au plus prochain siège royal , à peine de saisie de leur temporel et d'amende arbitraire.