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" Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est de la sagesse des choix dans les assemblées primaires et électorales, que dépendent principalement la durée, la conservation et la prospérité de la République. "
La Décade philosophique, littéraire et politique - Pagina 442
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Les constitutions françaises: depuis 1789 y compris les décrets du ...

France - 1840 - 408 pagina’s
...révision, conformément aux dispositions du titre xm. 376. Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est de la sagesse des choix dans les assemblées...conservation et la prospérité de la République. 377. Le peuple français remet le dépôt de la présente constitution à la fidélité du corps législatif,...
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Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la tribune nationale ...

Guillaume N. Lallement - 1821 - 512 pagina’s
...dépôt précieux ! qu'il ne souffre pas qu'on y porte atteinte! qu'/Y se rappelle enfin sans cesse que c'est de la sagesse des choix dans les: assemblées...conservation et la prospérité de la République. ! L'armée elle est actuellement vraiment nationale ; elle est composée de tous les citoyens français...
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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des ..., Volume 1

Pierre-Armand Dufau - 1821 - 520 pagina’s
...rappelleront sans cesse que c'est de la Mgesse des choix, dans les assemblées primaires et électorales, fiue dépendent principalement la durée, la conservation et la prospérité de la république. 377. Le peuple francais remet le dépôt de la présente constitution à la fidélité du corps législatif,...
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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des ..., Volume 1

Pierre Armand Dufau - 1823 - 488 pagina’s
...révision, conformément aux dispositions du titre XIII. . 376. Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est de la sagesse des choix, dans les assemblées...conservation et la prospérité de la république. 377. Le peuple francais remet le dépôt de la présente constitution à la fidélité du corps législatif,...
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Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des ..., Volume 4

Pierre Armand Dufau - 1823 - 592 pagina’s
...servitude , et ne la soutire point sur son territoire. SpS. Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est de la. sagesse des choix dans les assemblées...primaires et électorales que dépendent principalement la conservation et la prospérité de la république, 3g6. Le peuple ligurien confie le dépôt de la...
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Mémoires, Volume 2

Louis-Jérôme Gohier - 1824 - 492 pagina’s
...révision , conformément aux dispositions du titre XIII. 376. Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est de la sagesse des choix dans les assemblées...conservation et la prospérité de la république. 577. Le peuple francais remet le dépôt de la présente constitution à la fidélité du corps législatif,...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 8

France - 1835 - 464 pagina’s
...révision confor' mément aux dispositions du titre XIII. 376. Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est de la sagesse des choix dans les assemblées...électorales, que dépendent principalement la durée, la cone «ervation et la prospérité de la République. (i) Voy. loi du 7 leiiilOuiiaiiv »u 4877, Le...
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Nouvelles archives statistiques, historiques et littéraires du ..., Volume 2

Rhône (France). Commission de statistique - 1832 - 418 pagina’s
...qu'il a lui» même consacré par sa Charte constitutionnelle , que c'est n de la sagesse des ehoix dans les assemblées primaires et ,, électorales...conservation et la prospérité de la république. » 24 faisceaux , et iront se ranger près des magistrats; un chœur général terminera la cérémonie....
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Histoire de Lyon: depuis les Gaulois jusqu'à nos jours, ornée de vignettes ...

C. Beaulieu - 1837 - 722 pagina’s
...se souviendra de ce principe » qu'il a lui-même consacré par sa charte constitutionnelle , 11 que c'est de la sagesse des choix dans les assemblées...durée , la conservation et la prospérité de la ré» publique. » ART. 8. Après de nouveaux chants patriotiques , le président de l'administration...
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Histoire parlementaire de la Révolution française: ou Journal des ..., Volume 36

Philippe-Joseph-Benjamin Buchez, Roux-Lavergne - 1838 - 536 pagina’s
...révision, conformément aux dispositions du titre XIII. 376. Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est de la sagesse des choix dans les assemblées primaires et électorales que dépendent principal* ment la durée, la conservation et la prospérité de la République. 377. Le peuple fraïaçais...
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