 | Société d'émulation de Montbéliard - 1864 - 1290 pagina’s
...prix de 1500 francs sera décerné en 1864, pour le concours de 1863, au meilleur travail adressé par une société savante des départements sur un texte se rapportant au droit coutumicr d'une province , d'une commune ou d'une seigneurie, antérieurement au commencement du XVIe... | |
 | Société d'émulation de Montbéliard - 1867 - 664 pagina’s
...prix de 1500 franes sera décerné en 1864, pour le concours de 1863, au meilleur travail adressé par une société savante des départements sur un...d'une seigneurie, antérieurement au commencement du XVIe siècle. » Notre étude sur les chartes communales de la FrancheComté, couronnée par l'Académie... | |
 | Société d'archéologie et d'histoire de la Moselle, Metz - 1861 - 804 pagina’s
...savantes pour 1863, 1865, 1866, anx termes de deux arrêtés ministériels rendus le 9 août 4862: 1° Un prix de 1,500 fr. sera décerné, en 1864,...imprimées dont la publication serait incorrecte ou l'explication insuffisante. Les Mémoires devront être déposés au ministère de l'instruction publique... | |
 | 1862 - 588 pagina’s
...prix de 1,500 francs sera décerné -en 1864, pour le concours de 1863, au meilleur travail adressé par une Société savante des départements, sur un...imprimées dont la publication serait incorrecte ou l'explication insuffisante. Les Mémoires devront être déposés au ministère de l'instruction publique... | |
 | 1862 - 618 pagina’s
...prix de 1,500 francs sera décerné en 1864, pour le concours de 1863 , au meilleur travail adressé par une Société savante des départements, sur un...imprimées dont la publication serait incorrecte ou l'explication insuffisante. Les Mémoires devront être déposés au ministère de l'instruction publique... | |
 | 1863 - 444 pagina’s
...meilleur travail adressé par une société savante des départements sur un texte se rapportant an droit coutumier d'une province , d'une commune ou...imprimées, dont la publication serait incorrecte ou l'explication insuffisante. Un autre prix de 1500 francs sera décerné, en 1864, à la Société savante... | |
 | Société d'agriculture, sciences et arts de Poligny - 1863 - 850 pagina’s
...prix de 1,500 francs sera décerné en 1864, pour le Concours de 1863. au meilleur travail adressé par une Société savante des départements sur un texte se rapportant au droit eoutnmier d'une province, d'une commune ou d'une seigneurie antérieurement au commencement du seizième... | |
 | 1863 - 674 pagina’s
...le 31 décembre 1862. « Le prix de 1,500 fr. sera décerné, en 1864, au meilleur travail adressé par une société savante des départements sur un texte se rapportant au droit coutumiei1 d'une province, d'une commune ou d'une seigneurie, antérieurement au commencement du XVIe... | |
 | Bulletin de L'Academie Delphinale 2e Serie-Tome 3 1862-1863 - 1864 - 398 pagina’s
...historiques et des Sociétés savantes décernera un prix de 1,500 fr., en 1864, au meilleur travail adresse par une Société savante des départements, sur un...antérieurement au commencement du seizième siècle, et un semblable prix à la monographie d'un monument de l'antiquité ou du moyen âge, compris dans... | |
 | Société archéologique et historique de la Charente - 1864 - 448 pagina’s
...le 31 décembre 1862. « Le prix de 1,500 fr. sera décerné, en 1864, au meilleur travail adressé par une société savante des départements sur un...d'une seigneurie , antérieurement au commencement du XVIe siècle. « Ce travail pourra porter soit sur des documents iné dits , soit sur des pièces déjà... | |
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Un prix de 1,500 francs sera décerné -en 1864, pour le concours de 1863, au meilleur travail adressé par une Société savante des départements, sur un texte se rapportant au droit coutumier d'une province, d'une commune ou d'une seigneurie antérieurement... 
