 | Georges Cadoudal - 1804 - 492 pagina’s
...greffier , des lettres de grace (i) qui leur ont été (i) Contexte des Lettres de Grace. iiAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions de l'Empire, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Aux Président et Membres composant la Cour de Justice Criminelle du département de la Seine , téante... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - 400 pagina’s
...Majesté du ... avons » ordonnée! décrété ce qui suit ..... » FORMULES de lettres de grâce. « NAPOLÉON par la grâce de Dieu et les Constitutions » de l'Empire, EMPEREUR DES FRANÇAIS , aux Présidons » et membres composant la Cour de justice criminelle spé» ciale du département... | |
 | France - 1813 - 968 pagina’s
...MARET. Paris, 23 Juillet, 1804. DÉCRETS IMPÉRIAUX» Au palais de Saint-Cloud,le 23 Prairial, an 12. Napoléon par la grâce de Dieu, et les constitutions de l'empire, empereur des Français, sur le rapport du ministre de l'intérieur, le conseil d'état entendu, décrète; Titre Premier. Des... | |
 | France - 1813 - 770 pagina’s
...(Voyez 1« sénatus-consulte, au numéro du 19 de ce mois.) Paris le 28 Octobre, 1809. TRAITÉ DE PAIX. Napoléon, par la grâce de Dieu, et les constitutions de l'empire, empereur des Françaii, roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, etc. etc. etc. Ayant vu et examiné... | |
 | France - 1815 - 1208 pagina’s
...fonctions de major-général de lu grande-armée. (Signé) BERTRAND. PROCLAMATION Au Golfe-Juan, le 1er. Mars, 1815. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions de l'état, empereur des Français, etc. etc. etc. AU PEUPLE FRANÇAIS. Français, La défection du duc... | |
 | France - 1804 - 324 pagina’s
...Préséances, Honneurs civils et militaires, Au palais de Saint-CIoud, le 24 Messidor an XII. iN APOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions de l'Empire, EMPEREUR DES FRANÇAIS; Le Conseil d'étaf entendu , DÉCRÈTE : I.« PARTIE. DES RANGS ET PRÉSÉANCES. TITRE I." Des Rangs... | |
 | 1815 - 330 pagina’s
...faisant fonction de major-général de la grande armée. ^_ Signé Comte BERTRAND. Au Golfe Juan, 1er Mars, 1815. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions de l'Empire, Empereur des François, ffc. Ifc. Sf. i l'armée. Soldats! nous n'avons point été vaincus. Deux hommes sortis... | |
 | A. D. B. Monier - 1815 - 378 pagina’s
...dans «es différente: proclamations du golfe de Juan , de Gap , de Grenoble , de Lyon , s'intitula : Par la grâce de Dieu et les constitutions de l'empire, empereur des Français, etc. , etc. Voyez le Moniteur du 'ai ma» i8i5. placable du bien public. Telle fut l'origine, tels... | |
 | 1815 - 486 pagina’s
...dans ses différentes proclamations , du golfe de Juan, de Gap, de Grenoble, de Lyon, s'intitula : « Par la grâce de Dieu et les constitutions de l'Empire , Empereur des François, etc. , etc. , etc. trouvent à l'époque de son entrée en France -r mais ces évènemens... | |
 | France - 1815 - 364 pagina’s
...membres de la Légion d'honneur dans leurs droits politiques. A Ly on , le 1 3 Mars 1 8 1 5 . NAPOLEON, par la grâce de Dieu et les constitutions de l'Empire, EMPEREUR DES FRAN^AJS, &c. &c. &c. NOUS AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit : ART. I " Toutes les promotions... | |
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Mars, 1815. NAPOLÉON, par la Grâce de Dieu et les Constitutions de l'Empire, Empereur des Français, etc., etc., etc. 
