 | 1904 - 810 pagina’s
...la manifestation qui se prépare. M. LE PRÉSIDENT. — Je consulte le Sénat sur le projet de loi. 11 va être procédé au scrutin. (Les votes sont...opèrent le dépouillement.) M. LE PRÉSIDENT. — Voici, messieurs, le résultat du scrutin : Nombre des votants 260 Majorité absolue i3i Pour l'adoption a... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1889 - 556 pagina’s
...Quelqu'un demande-t-il la parole?. ... M. le président. 11 va ôtre procédé au scrutin. (Les voles sont recueillis. — MM. les secrétaires en opèrent...président. Voici le résultat du scrutin : Nombre des votants 233 Majorité absolue 117 Pour l'adoption 231 Contre Le Sénat a adopté. RÈGLEMENT DH L'ûRDtlF.... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1876 - 882 pagina’s
...(Adopté.) M. le président. Il va être procédé au scrutin sur l'ensemble du projet de loi. (Les votes sont recueillis. MM. les secrétaires en opèrent...président. Voici le résultat du scrutin : Nombre des votants 204 Majorité absolue 103 Pour l'adoption 141 Contre 63 re Sénat a adopté. DISCUSSION DE... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1878 - 334 pagina’s
...Ferry , Lesguillon , Deschanel , Billy. Il va être procédé au scrutin. (Le scrutin est ouvert et les votes sont recueillis. — MM. les secrétaires en...PRÉSIDENT. Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants /J85 Majorité absolue aA3 Pour l'adoption 485 Contre o La Chambre a adopté. PROTOCOLES... | |
 | 1879 - 794 pagina’s
...réglementation des pâturages ». — Le scrutin est ouvert. — (Le vote a lieu. — MM. les secrétaires opèrent le dépouillement.) M. LE PRÉSIDENT. Voici le résultat du scrutin : Nombre des votants 265 Majorité absolue Iï3 Pour 127 Contre 137 Le Sénat n'a pas adopté. « II est pourvu... | |
 | Henry Celliez, Charles Étienne Le Senne - 1882 - 798 pagina’s
...porte sur la prise en considération de l'amendement de M. Gatineau. (Le scrutin est ouvert, et les votes sont recueillis. MM. les secrétaires en opèrent le dépouillement.) M. le président. Voici le résultat du dépouillement du scrutin : ONT VOTÉ POCB : MM. Armez. Barodet. Beauquier. Bizarelli.... | |
 | Henry Celliez, Charles Étienne Le Senne - 1882 - 858 pagina’s
...porte sur la prise en considération de l'amendement de M. Gatineau. (Le scrutin est ouvert, et les votes sont recueillis. MM. les secrétaires en opèrent le dépouillement.) M. le président. Voici le résultat du dépouillement du scrutin : опт VOTÉ POÜB : MM. Armez. Barodet. Beauquier. Bizarelli.... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1882 - 604 pagina’s
...Forge, Bonnet-Duverdier, Ferrary, Girodet, etc. Il va y être procédé. (Le scrutin est ouvert et les votes sont recueillis. — MM. les secrétaires en...opèrent le dépouillement.) M. le président. Voici, messieurs, le résultat du dépouillement dn scrutin public sur l'amendement de M. Jules Roche : Nombre... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1882 - 538 pagina’s
...Barodet, Ch. Lefebvre, Arrazat, etc. Il va être procédé au scrutin. (Le scrutin est ouvert, les votes sont recueillis. MM. les secrétaires en opèrent le dépouillement.) M. le président. MM. les secrétaires m'informent qu'il ya lieu a vérifier le résultat du scrutin ; en conséquence,... | |
 | Léon Gambetta - 1883 - 684 pagina’s
...de loi. Il ya deux demandes de scrutin. (Le scrutin est ouvert. — Les votes sont recueillis, puis MM. les secrétaires en opèrent le dépouillement.) M. LE PRÉSIDENT. — Voici le résuttat du dépouillement du scrutin sur le projet de loi d'amnistie : Nombre des voiants 448 Majorité... | |
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Desmons. 11 va être procédé au scrutin. (Les votes sont recueillis. — MM. les secrétaires en opèrent le dépouillement.) M. LE PRÉSIDENT. — Voici le résultat du scrutin. Nombre des votant* 246 Majorité ab-oluc 124 Pour 42 Contre 204 Le Sénat... 
