 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1847 - 616 pagina’s
...pour concourir à l'examen et à la direction de tous les travaux qui concernent les archives. Maure» de conservation. • — Le premier soin des autorités...placés hors de la portée de toute main étrangère et no puissent être soustraits ou égarés. — Daos les communes qui ont un lintel de ville , il sera... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1847 - 616 pagina’s
...pour concourir il l'examen et a la direction de tous les travaux qui concernent les archives. Mesura de conservation. • — Le premier soin des autorités...l'abri de l'humidité, de l'incendie et de toutes les autre» causes d'altération et de destruction. Il faut prendre aussi les précautions nécessaires... | |
 | 1849 - 768 pagina’s
...que , s il ya lieu , l'ancien maire soit déclaré responsable de ces objets. (Cire. 16 juin 1842.) Conservation. — Le premier soin des autorités municipales...les autres causes d'altération et de destruction. 11 faut prendre aussi les précautions nécessaires pour que ces papiers soient placés hors de la... | |
 | Henri Léonard Bordier - 1855 - 440 pagina’s
...expose en ces termes les principales mesures d'ordre et de classement que le ministre prescrit : « Le premier soin des autorités municipales doit être...l'incendie et de toutes les autres causes d'altération ou de destruction. Il faut prendre aussi les précautions nécessaires pour que ces papiers soient... | |
 | 1857 - 780 pagina’s
...dans leurs tournées , une surveillance active. 11 est prescrit aux communes de tenir leurs archives à l'abri de l'humidité, de l'incendie et de toutes les autres causes de destruction. » — M. Fortoul, dans la dernière année de son ministère, avait conçu la pensée... | |
 | Armand Guéraud - 1857 - 794 pagina’s
...dans leurs tournées, une surveillance active. Il est prescrit aux communes de tenir leurs archives à l'abri de l'humidité, de l'incendie et de toutes les autres causes de destruction. » — H. Fortoul, dans la dernière année de son ministère, avait conçu la pensée... | |
 | 1857 - 842 pagina’s
...successeur. Suivant les recommandations de l'administration, elles doivent être conservées à la mairie, à l'abri de l'humidité, de l'incendie et de toutes les autres causes de 'destruction. Si les archives sont considérables, elles doivent être classées dans une ou plusieurs... | |
 | Aimé Champollion-Figeac - 1860 - 492 pagina’s
...pour concourir à l'examen et à la direction de tous les travaux qui concernent les Archives. IV. Mesures de conservation. Le premier soin des autorités...étrangère et ne puissent être soustraits ou égarés. possible d'affecler aux Archives une salle ou un cabinet pourvu de tablettes, de casiers, de cartons... | |
 | Gabriel Charles Marie Richou - 1883 - 372 pagina’s
...mot, de suppléer à la regrettable indifférence des magistrats municipaux. g 2. Conservation. 340. Le premier soin des autorités municipales doit être...étrangère, et ne puissent être soustraits ou égarés. 341. Dans les communes qui possèdent un hôtel de ville, il convient d'affecter aux archives une salle... | |
 | Gabriel Charles M. Richou - 1883 - 362 pagina’s
...mot, de suppléer à la regrettable indifférence des magistrats municipaux. g 2. Conservation. 340. Le premier soin des autorités municipales doit être...l'humidité, de l'incendie et de toutes les autres causes d'altéralion et de destruction. Il faut prendre aussi les précautions nécessaires pour que ces papiers... | |
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Mesures de conservation. Le premier soin des autorités municipales doit être de mettre les papiers à l'abri de l'humidité, de l'incendie et de toutes les autres causes d'altération et de destruction. Il faut prendre aussi les précautions nécessaires... 
