 | 1801 - 422 pagina’s
...Seine , contre les nommés Saint-Réjaiu , Carbon.,. et autres, prévenus de conspiration contre |a personne du premier Consul; suivi du jugement. du .tribunal de cassation qui a rejette le pourvoi des condamnés. Recueilli par des sténographes. .Deux vol. i>i-80. (De t'impr.... | |
 | 1801 - 422 pagina’s
.../n/erna/e;prorèsinstruit par le tribunal criminel du département de la Seine , contre les nommés Saint - Rejeant , Carbon et autres prévenus de conspiration, contre la personne du premier Consul , dans la journée du 3 Nivôse an 9; suivi du jugement du tribunal de cassation , qui a rejeté le... | |
 | 1802 - 810 pagina’s
...conspiration contre la personne du premier Consul, dans la journée du 3 nivôse an 9 5 sui>i «lu jugement du tribunal de cassation qui a rejeté le...pourvoi des condamnés. Recueilli par des sténographes. — 2 Tomes in-8". ( De l'imprimerie de la République. ) — Prix, 5 fr. et 7 fr. 5o cent, franc de... | |
 | 1843 - 658 pagina’s
...autres, prévenus de conspiration contre la personne du premier consuf, suivi du jugement du t'ribtmal de cassation qui a rejeté le pourvoi des condamnés. Recueilli par des sténographes. Paris, iifipr'OAétîe Aé la république, an ix, 2 vol. in-8, rel. en un, bas, rac. . 10 — » .1... | |
 | 1846 - 664 pagina’s
...628 .PROCÈS instruit par|e tribunal criminel du déparlement i ,de la Seine, contre Sainl-Réjant, Carbon et autres, prévenus de conspiration contre...la personne du premier consul, suivi du jugement du (ribunal.de cassation (jui a rejeté le pourvoi des" condamnés. Recueilli par.uçs stéhograpbës..... | |
 | 1847 - 494 pagina’s
...tribunal criminel du département de la Seine contre les nommés Saint-Rejant , Carbon et auiresprévenm de conspiration contre la personne du premier consul,...cassation, qui a rejeté le pourvoi des condamnés, 2vol. in-8°. M— D j. SAINT-SAMSON (JEAN DE), homme extraordinaire qu'on peut comparer à ce savant... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1847 - 732 pagina’s
...Procès instruit par le Tribunal criminel du département de la Seice, contre les nommés Saint-Réjant, Carbon et autres, prévenus de conspiration contre...Consul; suivi du jugement du Tribunal de cassation qui a rejette le pourvoi des condamnés. Recueilli par — . (De l'iinpr. de la République). Paris, Rondonneau,... | |
 | 1860 - 752 pagina’s
...PROCÈS instruit par le tribunal criminel du département, de la Seiue, contre les nommés Saint-Réjant, Carbon, et autres prévenus de conspiration contre...cassation, qui a rejeté le pourvoi des condamnés. Paris, Impr. de-la République, an IX, 2 vol. in-8, cart. à la Brade). 5 » 4459. PROVERBES ESPAGNOLS,... | |
 | Auguste Aubry - 1860 - 758 pagina’s
...PROCÈS instruit par le tribunal criminel du département de la Seine, contre les nommés Saint-Réjant, Carbon, et autres prévenus de conspiration contre...tribunal de cassation, qui a rejeté le pourvoi des condamné?. Paris, Impr. de la liépublique, an IX, 2 vol. in-8, cart, à la Brade). 5 > 4459. PROVERBES... | |
 | 1860 - 460 pagina’s
...SAINT-RÉJANT, CARBON et autres (Procùs instruit par le trib. criminel de la Seine, contre les nommés), prévenus de conspiration contre la personne du premier...cassation qui a rejeté le pourvoi des condamnés. Paris, im^. de la Re'p., an IX, 2 vol. in-8, br. 4 >, 7019. SOCIÉTÉ DES DROITS DE L'HOMME (Procès... | |
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Carbon, et autres prévenus de conspiration contre la personne du premier consul ; suivi du jugement du tribunal de cassation, qui a rejeté le pourvoi des condamné?. 
