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" Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques à grande vitesse seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des voitures de toutes classes et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à... "
Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français - Pagina 204
door France - 1873
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Bulletin des lois de la République française, Volume 42

France - 1891 - 1220 pagina’s
...conditions ci-après exprimées : i* Les animaux , denrées , marchandises et objets quelconques à grande vitesse seront expédiés par le premier train de...correspondant avec leur destination , pourvu qu'ils aient clé présentés à l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 35

France - 1888 - 1694 pagina’s
...voitures de tout* correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils afcnt été présenté'" trement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des destinataires . a la çare , dans I heures après l'arrivée du même train. \JK préfet déterminera, par des règlements...
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Bulletin des lois de la République française, Volume 11

France - 1876 - 1548 pagina’s
...conditions ci-après eiprimees: seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant dea voitures de toutes classes et correspondant avec leur destination , .pourvu qu'ils aient été présenta* >i l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Nummer 32,Deel 2

1862 - 826 pagina’s
...marchandises et objets quelconques, .à grande vitesse, seront expédiés par le premier train des voyageurs comprenant des voitures de toutes classes...destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'euregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des destinataires,...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Nummer 37,Deel 2

1867 - 600 pagina’s
...grande •vitesse seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des -yoituras île toutes classes et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à la gare de départ trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des ...

1857 - 740 pagina’s
...quelconques, à grande vitesse, seront expédiés par le premier train des voyageurs comprenant dea voitures de toutes classes, et correspondant avec...aient été présentés à l'enregistrement trois heure» avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des destinataire*, à la gare,...
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Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et ...

1859 - 1058 pagina’s
...quelconques, à grande vitesse, seront expédiés parle premier train de voyageurs , comprenant dos voitures de toutes classes et correspondant avec leur...aient été présentés à l'enregistrement trois heuresau moins avant l'heure réglementaire du départ de ce train ; faute de quoi , ils seront remis...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pagina’s
...lions ci-apièsexprimées : 1° Les animaux, déniées, marchandises el objets quelconques, à grande vitesse, seront expédiés par le premier train de»...voyageurs comprenant des voitures de toutes classes, cL coi respondent avec leur destination, pourvu qu'ils aient élé présenles à l'enregistrement trois...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1859 - 588 pagina’s
...quelconques , à grande vitesse, seront expédiés par le premier train des voyageurs comprenant des voilures de toutes classes, et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés a l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train, lisseront mis à la disposition des destinataires,...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Nummer 30,Deel 2

1860 - 1110 pagina’s
...Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques, à grande vitesse, seront expédiés parle premier train de voyageurs comprenant des voitures...correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentée a l'enregistrement trois neures avamiuueiuiii île ceiralu. Ils seront mis à la disposition...
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