351 CHAPITRE III. - Des oppositions au mariage. ..... CHAPITRE IV, - Des demandes en nullité de mariage. .. CHAPITRE V. – Des obligations qui naissent du mariage. ..... CHAPITRE VI. – Des droits et des devoirs respectifs des époux. CHAPITRE VII. - De la dissolution du mariage. .. CHAPITRE VIII. - Des seconds mariages. ... Titre VI. - Du divorce . .............. 400 CHAPITRE PREMIER. – Des causes du divorce. ... rce.... . .. ... . .. . .. . . . CHAPITRE II. — De la procédure du divorce. ..... CHAPITRE III. – Des effets du divorce. CHAPITRE IV. - De la séparation de corps. ...... Titre VII. – De la paternité et de la filiation. .. CHAPITRE PREMIER. — De la filiation des enfants légitimes ou nés dans le mariage. .................................. CHAPITRE II. - Des preuves de la filiation des enfants légitimes. . CHAPITRE III. – Des enfants naturels. .... Sect. I. – De la légitimation des enfants naturels. ....... Sect. II. — De la reconnaissance des enfants naturels. ...... Titre VIII. – De l'adoption et de la tutelle officieuse. . CHAPITRE PREMIER. – De l'adoption. Sect. I. - De l'adoption et de ses effets. . .' Sect. II. - Des formes de l'adoption... CHAPITRE JI. - De la tutelle officieuse..... Titre IX. - De la puissance paternelle... Titre X. – De la minorité, de la tutelle et de l'émancipation. CHAPITRE PREMIER. – De la minorité... CHAPITRE II. - De la tutelle. ....................... Sect. I. – De la tutelle des père et mère. ...... Sect. II. – De la tutelle déférée par le père ou par la mère. .... Sect. III. - De la tutelle des ascendants. ... Sect. IV. – De la tutelle déférée par le conseil de famille. ..... Sect. V. - Du subrogé tuteur. ..... Sect. VI. - Des causes qui dispensent de la tutelle... Sect. VII. — De l'incapacité, des exclusions et destitutions de la tutelle..... 622 Sect. VIII. - De l'administration du tuteur.. Sect. IX. - Des comptes de la tutelle, ... CHAPITRE III. – De l'émancipation.... Titre XI. - De la majorité, de l'interdiction et du conseil judiciaire CHAPITRE PREMIER. - De la majorité. ........ CHAPITRE II. — De l'interdiction. ... CHAPITRE III. - Du conseil judiciaire. . . DES BIENS ET DES DIFFÉRENTES MODIFICATIONS DE LA PROPRIÉTÉ. ........... 713 Titre premier. - De la distinction des biens. . S. . . . . . . . . . . .. .. . . . . . CHAPITRE PREMIER. — Des immeubles. . ................ Ubies. . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . .. . CHAPITRE III. Des biens dans leur rapport avec ceux qui les possèdent. . ., Titre II. – De la propriété. ...... CHAPITRE PREMIER. - Du droit d'accession sur ce qui est produit par la chose. 180 . . . . . . .. . .. . .. . .. . . . . . . . Pages CHAPITRE II. – Du droit d'accession sur ce qui s'unit et s'incorpore à la chose. 765 Sect. I. – Du droit d'accession relativement aux choses immobilières. ..... 765 Sect. II. – Du droit d'accession relativement aux choses mobilières . ..... 778 Titre III. – De l'usufruit, de l'usage et de l'habitation. ...... CHAPITRE PREMIER. — De l'usufruit. ........ Sect. 1. — Des droits de l'usufruitier. ........ Sect. II. – Des obligations de l'usufruitier. ...... Sect. III, - Comment l'usufruit prend fin ...... CHAPITRE II. — De l'usage et de l'habitation ... Titre IV. - Des servitudes ou services fonciers. ...... CHAPITRE PREMIER. – Des servitudes qui dérivent de la situation des lieux 853 CHAPITRE JI. – Des servitudes établies par la loi. ..... Sect. I. - Du mur et du fossé mitoyens ...................... Sect. II. - De la distance et des ouvrages intermédiaires requis pour certaines constructions. ................ Sect. III. – Des vues sur la propriété du voisin. ...... Sect. IV. - De l'égout des toits. ... . . . . . . . . . . . . . . . . ..... Sect. V. – Du droit de passage......:. CHAPITRE III. – Des servitudes établies par le fait de l'homme.... Sect. I. -- Des diverses espèces de servitudes qui peuvent être établies sur les biens ............................................ Sect. II. – Comment s'établissent les servitudes. ................... 930 Sect. III, – Des droits du propriétaire du fonds auquel la servitude est due. . 937 Sect. IV. - Comment les servitudes s'éteignent ................... TABLE ET DES LOIS SPÉCIALES QUI S'Y RATTACHENT avec renvoi aux divers passages où chacun de ces articles ou de ces lois se trouve expliqué. 127-128......... 237. 38 ......... 26-34........ 40.... 128. 44 .............. 129 130.. 242. 6............. 130 ........... 12 267. 22-24.......... 36-39. 45-65. 86. 93. 111, 112 190. 189. 72............. 132. 156-161. 156. 173-178. 96-97, 102....... 179-180, 189. 97-99, 102....... 181-184, 189. 99-100... 185-186. 237. 13... 14 269. 15. 242. 243. 264-266. 268. 269. 145-146 273-274. 1271 ............. 460-461. 290, 292......... 487, 489. Articlos Pages Numéros 137 ......... 229............... 392. 229-230.. 392. 232-233........... 395-397. 234. .......... 398. 141.. 234-235 ......... 401. 236-237... 402-403. 143 .... 237 ................ 405. 248 ................ 421, 248............ 262. 440. -148 250-251 427. 149. 251 428. 252-253. 429-430. 290. 432 152-153... 256.............. 154 257 43: 157 262 .............. 158-159. 260-261..... 438, 160 161 263, 264. 443, 445. 162 264 ............. 444-445. 446-447. 266 ........... 448. 165 273-275 465-467. 344. 462. 169.. 270-271... 459. 170.. 277-281 .. 471-475. 172 284 480. 174 286-287... 483. 175 288-289... 484. 176 290-291... 487-488. 177-178... 295........... 493. 180. 304-309, 311.... 502-507, 510. 207 181 310-311. 508-509. 182 . 311-314.... 511-516. 211, 223-224... 366, 382-383. 183 314-316 ......... 517-521. 184 316-318... 522-526 bis. 185 320-321 .... 529. 186 321-322. 530-531. 187 ........ 318............... 526. 317, 322-323.... 525, 533. 389-393. 189........ 323............. 534. |