Pages

40-42

43-45

Numéros.

1282-1286

1287-1292

1293-1294

1295 1296
1297

1298-1301

1302-1305

1306

1307-1311

1312-1313

1314-1315

B. De l'indignité.

C. Des effets de l'incapacité et de l'indignité.
CHAPITRE III. DES DIVERS ORDRES DE SUCCESSION.

SECTION Jre. Dispositions générales.

I. Principes généraux. Des personnes appelées à
succéder. De l'unité du patrimoine.

II. Des différentes classes d'héritiers .
III. De l'ordre de succession dans chaque classe.
IV. De la division de la succession entre les lignes
paternelles et maternelles. . .

V. De l'abolition du privilége du double lien.
SECTION II. De la représentation.

I. Définition et introduction historique .
II. Règles du Code.

A. Qui peut succéder par représentation.
B. Qui peut être représenté. .

C. Des effets de la représentation.

SECTION III. Des diverses classes d'héritiers et de l'ordre

suivant lequel ils sont appelés.

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69-70

1328

1329-1330

1331-1335

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1338-1339

II. Des personnes au profit desquelles le retour
existe, et des conditions de ce droit.

III. Des biens soumis au droit de retour

IV. Effets de l'exercice du droit de retour.

CHAPITRE IV. DES SUCCESSIONS IRRÉGULIÈRES.

Définition, ordre des successions irrégulières.

1. Des droits des enfants naturels sur les biens de
leur père ou mère.

A. Introduction historique et caractère juridique
du droit des enfants naturels. . . .

Numéros.
1364
1365-1370

1371

1372-1374

1375-1380

1381-1382

1383-1384

1385

1386
1387-1389
1390-1391

1392

B. De l'enfant naturel non reconnu
III. Des droits du conjoint survivant
IV. Des droits de l'État

V. De la succession irrégulière établie au profit des
hospices.

VI. Des conditions prescrites aux successeurs irré-
guliers pour recueillir une succession.

CHAPITRE V. DE L'ACCEPTATION ET DE LA RÉPUDIATION DES
SUCCESSIONS.

I. De l'option de l'héritier

II. De la transmission de l'option

SECTION Ire. De l'acceptation.

I. Définition de l'acceptation.

II. Conditions requises pour accepter une succes-
sion.

A. Quand une succession peut être acceptée .
B. De la capacité d'accepter une succession.
C. Quant à la forme de l'acceptation ou la ma-
nière de manifester sa volonté d'accepter
1. De l'acceptation expresse.

2. De l'acceptation tacite

Pages.

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94-97

97

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99-103

.

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106-107

109

109

110-111

112

112

1393-1396
1397-1400

113-116

III. Des effets de l'acceptation de la succession
IV. De la nullité ou rescision de l'acceptation.
A. Des causes pour lesquelles la rescision peut
-avoir lieu.

117-119

.119-123

I. Notions générales et introduction historique. . 137-140
II. Des conditions requises pour le bénéfice d'inven-

taire.

142-146

42

D. Il faut n'avoir pas recélé ni diverti

IV. De l'annulation et de la révocation de la renon-
ciation . . .

A. Des cas où la renonciation peut être annulée
ou révoquée à la demande du renonçant lui-
même.

B. De l'annulation de la renonciation par les
créanciers.

126
127-129

129

1676-1678

1679-1683

1684
1685-1688

1. Observations générales
II. Introduction historique

CHAPITRE 1er. DISPOSITIONS GÉNÉRALES .

I. Des différentes manières de disposer à titre gratuit.
II. Notions générales de la donation entre-vifs et du
testament . . :

316

307-309

309-313

314
314-315

1689

1690

III. De quelques restrictions de la liberté de disposer.
A. Des substitutions.

316

1719-1721

CHAPITRE II. DE LA CAPACITÉ DE DISPOSER OU DE RECEVOIR

PAR DONATION ENTRE-VIFS OU PAR TESTAMENT.

Observations générales . .
1. De l'incapacité de disposer.

339-340