1732-1737

1738-1747
1748-1750

1751-1753

1754-1757

A. De l'existence du gratifié.

B. Des incapacités relatives.

III. De l'effet d'une disposition faite au profit d'un
incapable

IV. Des époques à considérer pour la capacité de
disposer ou de recevoir.

A. En ce qui concerne les donations entre-vifs.
B. En ce qui concerne les dispositions testamen-
taires . . .

CHAPITRE III. DE LA PORTION DE BIENS DISPONIBLE ET DE LA

346-348

350 355

355-356

357

558-360

SECTION Ire. De la portion de biens disponible.

1765-1770

361

362-367

1771-1773

1774-1779

I. Notion, caractère juridique et motifs de la réserve. 367-371
11. Des personnes qui peuvent avoir droit à la ré-
serve et de la quotité à laquelle elles ont droit.

A. De la réserve des descendants

B. De la réserve des ascendants

371-373

373-376.

A. De la libéralité qui a pour objet un usufruit. 379-381
B. De l'aliénation à fonds perdu .

SECTION II. De la réduction des donations et legs.

I. Notion de la réduction . .

II. De l'ouverture de l'action en réduction
III. Des personnes auxquelles appartient l'action en
réduction.

IV. Des règles à suivre pour constater si la réserve a
été entamée.

A. De la composition de la masse sur laquelle
s'exerce la quotité disponible et de l'estima-
tion des biens

B. De la déduction des dettes

C. Des libéralités qui s'imputent sur la quotité
disponible

V. De la réduction.

B. De l'ordre dans lequel s'opère la réduction
B. Comment s'opère la réduction

C. De l'effet de la réduction.

.

D. De la prescription de l'action en réduction

APPENDICE.

I. De la quotité dont le mineur peut disposer par

391-392

393

394-396

398-400

400-401

.

401 - 404

404

testament

405

Numéros.

Pages.

1831-1836

II. De la réserve des ascendants dans le cas où il y
a lieu à un droit de retour
CHAPITRE IV. DES DONATIONS ENTRE-VIFS.

406-408

Numéros.
1930-1932

1933-1934
1935-1937
1938-1941

1942

1943-1945

1946
1947-1957

1958

F. Des effets de la révocation.

Ill. De la révocation pour cause de survenance

d'enfants.

A. Origine historique et motif..

:

B. Conditions requises pour la révocation
C. Des effets de la révocation . .

D. De la prescription de l'action en révocation.
E. Exceptions à la règle de la révocabilité pour
survenance d'enfants.

CHAPITRE V. DES DISPOSITIONS TESTAMENTAIRES

Définition et règles générales sur tous les testaments
SECTION Ire. Des règles sur la forme des testaments

ordinaires.

I. Du testament olographe

Pages

462

463-464

464-465

466-468

468

469-470

470

470-474

475

475-478

1959-1965

A. Des formalités de ce testament.

1966-1969

B. De la force probante du testament olographe. 478-480-

2099-2101
2102-2104

2105-2106

III. De quelques règles communes à toutes les
espèces de legs.

A. De l'interprétation des dispositions testamen-
taires.

B. De la désignation du légataire

533
534-555

C. De l'acquisition, de l'exigibilité et de la trans-
mission des legs aux héritiers du légataire... 555-536
D. Des actions du légataire pour obtenir l'exé-
cution du legs . .

536-537

Numéros.
2113-2116
2117-2120

2121
2122-2125

2126-2127

Pages.

II. Caractère juridique de l'exécution testamentaire. 541-542
III. Qui peut être nommé exécuteur testamentaire. 542-543
VI. Des fonctions de l'exécuteur testamentaire

543
544-545

545-546

2186-2187

2188

2189-2191

2192

2193-2195

2196

2197-2208

B. Du droit d'accroissement.

CHAPITRE VI. DES DISPOSITIONS PERMISES EN FAVEUR DES

PETITS-ENFANTS DU DONATEUR ou testateur, ou des enfaNTS

DE SES FRÈRES ET SOEURS.