GARNIER (M. D.), député au Corps législatif, ancien employé supérieur de l'enregistrement et des domaines. RÉPERTOIRE GÉNÉRAL ET RAISONNÉ DE L'ENREGISTREMENT, ou Nouveau Traité en forme de Dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, et des contraventions dont la répression est confiée à l'Administration de l'enregistrement. 3 vol. in-40 à 2 col., contenant la matière de 30 vol. in-8 ordinaires. 21e tirage. 4e édition, mise au courant de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1857. Prix : 47 fr. franco. Moyennant ce prix, on reçoit gratuitement l'année courante du Répertoire périodique, journal qui fait suite et qui complète le Répertoire général. RÉPERTOIRE PÉRIODIQUE faisant suite au Répertoire général. Abonnement annuel, Les années 1857 à 1863 se vendent, ensemble, 12 fr. 49 fr. 40 fr. GÉRAUD (Charles), sous-chef à la Direction de l'enregistrement et du timbre. DICTIONNAIRE DE COMPTABILITÉ, MANUTENTION ET PROCÉDURE, à l'usage des agents de l'enregistrement, des domaines et du timbre, et des conservateurs des hypothèques. 3 vol. in-40, contenant la matière d'environ 15 vol. in-8. 30 fr. L'ouvrage de M. Géraud se présente dans des conditions qui en assurent infailliblement le succès. Il y a longtemps, en effet, que les employés de l'enregistrement cherchent autour d'eux un guide qui vienne diriger leurs pas dans les sentiers multiples de la réglementation qui les enserre de toutes parts. A ce titre, le Dictionnaire de comptabilité, etc., remplit une véritable lacune, et les soins apportés à sa rédaction justifient le succès qu'il a déjà obtenu. BULLETIN TRIMESTRIEL faisant suite au Dictionnaire de comptabilité, etc. Abonnement annuel, L'année 1867 est en vente. 5 fr. TRAITÉ D'ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE, augmenté des notions sur la législation, les pouvoirs publics, les services financiers, les attributions de l'Administration de l'enregistrement et des domaines, et d'un Commentaire de quelques titres du Code Napoléon, avec un supplément relatif à la nouvelle loi du 2 juillet 1862 sur l'enregistrement et le timbre. 1 vol. in-8. 1862. 7 fr. 50 c. MANUEL DU FLOUR DE SAINT-GENIS, directeur des Domaines. SURNUMÉRAIRE DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE. Neuvième édition, augmentée du tarif général des droits d'enregistrement, de timbre, · de greffe, d'hypothèques, etc., et des amendes de contraventions d'après les lois en vigueur au 26 février 1867, et mise au courant. Prix, 7 fr. 35 c. franco, payables en un mandat sur la poste. Ce livre est adopté depuis 1834 par les Comités d'examen. DUFRESNE, vérificateur de l'enregistrement. MANUEL DE LA PERCEPTION DES DROITS DE TIMBRE. 1 vol. in-8. 1864. 5 fr. ÉLÉMENTS DE LA PERCEPTION DES DROITS D'ENREGISTREMENT. 1 vol. in-18. Paris. Typographic de J. BEST, rue des Missions, 15. 3 fr. TRAITÉ DU CONTRAT DE MARIAGE ET DES DROITS RESPECTIFS DES ÉPOUX RELATIVEMENT A LEURS BIENS OUVRAGE CONTENANT EN OUTRE L'EXAMEn du droit d'enregistremENT |