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TRAITÉ

DES DROITS D’USUFRUIT,

D'USAGE,

D'HABITATION, ET DE SUPERFICIE.

DES
DROITS D'USUFRUIT,

D'USAGE,
D'HABITATION, ET DE SUPERFICIE.

Paw No. Proudhon ,
DOYEN DE LA FACULTÉ DE DROIT DE DIJON,

ANCIEN DOCTEUR EN DROIT,

MEMBRE DE L'ACADÉMIE DES SCIENCES, ARTS ET BELLES-
JETTRES DE CETTE VILLE, ET DE CELLE DE BESANÇON.

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A DIJON,
CHEZ VICTOR LAGIER, LIBRAIRE, RUE RAMEAU,

N.os 1 ET 4.

1824

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