Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République Française ...: jusqu'à la pacification générale terminée par le traité d'Amiens ...Goujon fils, 1802 |
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... Russie .... Portugal ...... Angleterre ... 89 1 157 185 227 232 363 379 397 439 469 N. B. La loi que s'est imposée l'Éditeur , de n'ad- mettre dans le CODE DIPLOMATIQUE que les traités qui ont acquis en France une autorité absolument ...
... Russie .... Portugal ...... Angleterre ... 89 1 157 185 227 232 363 379 397 439 469 N. B. La loi que s'est imposée l'Éditeur , de n'ad- mettre dans le CODE DIPLOMATIQUE que les traités qui ont acquis en France une autorité absolument ...
Pagina 150
... Russie et l'Angleterre . Lesdits ports de- meureront , au contraire , ouverts à tous les bâti- mens de guerre ou de commerce , tant de S. M. Impériale de Russie , et des États compris dans la neutralité maritime du Nord , que de la Répu ...
... Russie et l'Angleterre . Lesdits ports de- meureront , au contraire , ouverts à tous les bâti- mens de guerre ou de commerce , tant de S. M. Impériale de Russie , et des États compris dans la neutralité maritime du Nord , que de la Répu ...
Pagina 151
... Russie . IV . S. M. le roi des Deux - Siciles renonce à per- pétuité , pour elle et ses successeurs , première- ment à Porto - Longone , dans l'île d'Elbe , et à tout ce qui pourrait lui appartenir dans cette île ; secondement , aux ...
... Russie . IV . S. M. le roi des Deux - Siciles renonce à per- pétuité , pour elle et ses successeurs , première- ment à Porto - Longone , dans l'île d'Elbe , et à tout ce qui pourrait lui appartenir dans cette île ; secondement , aux ...
Pagina 243
... Russie , l'Italie et le nord de l'Afrique . On évalue à environ 14,000 le nombre des bâtimens grands et petits qui fréquen- tent annuellement les ports de l'Autriche , parmi lesquels on compte jusqu'à 2,400 bâtimens nationaux ...
... Russie , l'Italie et le nord de l'Afrique . On évalue à environ 14,000 le nombre des bâtimens grands et petits qui fréquen- tent annuellement les ports de l'Autriche , parmi lesquels on compte jusqu'à 2,400 bâtimens nationaux ...
Pagina 250
... Russie pour partager les dépouilles de la Pologne et de la Turquie , a détaché de notre alliance ce roi du Nord , dont l'inquiète activité n'a être arrêtée que par pu la mort , au moment où il allait devenir l'instrument de la fureur de ...
... Russie pour partager les dépouilles de la Pologne et de la Turquie , a détaché de notre alliance ce roi du Nord , dont l'inquiète activité n'a être arrêtée que par pu la mort , au moment où il allait devenir l'instrument de la fureur de ...
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ... Louis Portiez Volledige weergave - 1802 |
Veelvoorkomende woorden en zinsdelen
abaixo abolição acima acto Africanos Algarves Altas Partes Contractantes Alteza Real Amasonas anno ARTIGO assignado assim Barão Brasil Bretanha Britannico Britannicos çaise ção caso Charles Delacroix commercio Commissão Commissarios Commissões como conclu Convenção Corôa Côrte Costa dade daquelle Diputado Directoire Directoire exécutif direito dito Dominios dous effeito Embarcações escravos Estado este fôr forão forem fórma général Gouvernement Grã-Bretanha guerre houver Imperador Imperial Imperio Independencia Inglaterra inglez Instrucções intelligencia João Juiz Julho l'armée l'ennemi Leis lhes Magestade Britannica majesté ministre Monte-Vidéo nação nações não Naples navegação Navios Novembro Ordem paiz palavra Pedro pessoas Plenipotenciario podia portos Portuguez Portuguezes possa premier Consul présent traité Principe Regente provincia questão ratifications Real O Principe Regente de Portugal Reino Unido République batave République cisalpine République française respectivos Rio de Janeiro Secretario sempre Senhor serviço sido sómente tambem tempo territorio trafego trafico traité de paix Tratado troupes Vassallos virtude
Populaire passages
Pagina 212 - Le conseil des Anciens, adoptant les motifs de la déclaration d'urgence qui précède la résolution ci-après, approuve l'acte d'urgence.
Pagina 388 - SM l'empereur et Roi, tant en son nom qu'en' celui de l'empire Germanique, consent à ce que la république Française possède désormais, en toute souveraineté et propriété, les pays et domaines situés à la rive gauche du Rhin...
Pagina 170 - Roi, sous l'obligation et hypothèque de tous et un chacun nos biens présents et à venir, garder et observer inviolablement, sans jamais aller ni venir au contraire, directement ou indirectement, en quelque sorte et manière que ce soit; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes.
Pagina 316 - Imperial observa-lo, e cumpri-lo inviolavelmenlc, e Fazel-o cumprir e observar por qualquer modo que possa ser. Em testemunho e firmeza do sobredito Fizemos passar a presente Carta por Nós assignada, passada com o Sello Grande das Armas do.
Pagina 511 - ... ou pour toute autre raison, si ce n'est pour les dettes contractées envers des individus, ou pour des actes postérieurs au présent Traité.
Pagina 96 - Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et le roi d'Espagne.
Pagina 71 - Rei de Portugal, e dos Algarves, daquem, e dalém mar em África Senhor de Guiné, e da Conquista navegação commercio da Ethiopia, Arabia, Persia, e da India, etc.
Pagina 72 - Fazel-a cumprir, e observar por qualquer modo que possa ser. Em testemunho e firmeza do sobredito Fiz passar a presente Carta por Mim assignada , passada com o Sello grande das Minhas Armas, e referendada pelo Meu Conselheiro Ministro e Secretario d'Estado abaixo assignado.
Pagina 319 - Rei de Portugal e dos Algarves, daquem e dalem mar, em África, senhor de Guiné e da Conquista, Navegação e Commercio da Ethiopia, Arabia, Persia e da India etc.
Pagina 523 - ... dans l'île et ses dépendances , telle qu'elle est spécifiée dans le paragraphe 5 , les troupes napolitaines y resteront jusqu'à ce qu'elles soient remplacées par une autre force jugée suffisante par lesdites puissances. 13°...