 | France - 1810 - 448 pagina’s
...car tel est notre bon plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre cousin le prince archichancelier de l'Empire ya fait apposer...notre grand sceau, en présence du conseil du sceau de» titres. Donné en notre quartier-général impérial de SchônLrtmn, le 15 Août de l'an de grâce... | |
 | France - 1810 - 450 pagina’s
...car tel est notre bon plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre cousin le prince archichancelier de l'Empire ya fait Apposer, par nos ordres, notre grand sceau, en présenc» $a conseil du sceau des titres. { 1*3 } Donné en notre quartier-général impérial deSchônbrwnn,... | |
 | Julien Gilles Travers - 1850 - 780 pagina’s
...tel est notre bon plaisir; et afin que ce soit chose ferme et' stable à toujours, notre cousin le Prince Archichancelier de l'Empire ya fait apposer,...Conseil du Sceau des titres. » Donné en notre palais de Saint-Cloud , le douze du mois de novembre de l'an de grâce mil huit cent onze. Signé : NAPOLÉON.... | |
 | Julien Gilles Travers - 1850 - 784 pagina’s
...car tel est notre bon plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre cousin le Prince Archichancelier de l'Empire ya fait apposer,...grand Sceau, en présence du Conseil du Sceau des litres. » Donné en notre palais de Saint-Cloud, le douze du mois de novembre de l'an de grâce mil... | |
 | 1857 - 606 pagina’s
...appuyer que sur des preuves écrites , matérielles et incontestables , nous trouvons qu'il en chancelier de l'empire ya fait apposer par nos ordres notre grand...en présence du conseil du sceau des titres. Donné à Paris, le vingl et unième jour du mois de novembre de l'an de grâce mil huit conl dix. Signé... | |
 | Nicolas Batjin - 1862 - 634 pagina’s
...tel est notre bon plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre cousin ,1e Prince ArchiChancelier de l'Empire ya fait apposer,...présence du conseil du sceau des Titres. Donné en notre quartier général Impérial de Schœnbrunn , le lo du mois d'août de l'an de grâce 1809. DE LA FORME... | |
 | Émile de Pontaumont - 1863 - 478 pagina’s
...soit chose ferme et stable à toujours, notre cousin le prince archichancelier de l'empire ya (ait apposer par nos ordres notre grand sceau, en présence du conseil du sceau des titres. Donné à Paris, le 23 du mois de juillet de l'an de grâce 1810. Napoléon. Scellé le 27 juillet 1810. !.e... | |
 | Prudens Van Duyse, Edmond de Busscher - 1867 - 738 pagina’s
...Car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre Cousin le Prince Archi-Chancelier de l'Empire ya fait apposer,...Conseil du sceau des titres. Donné en notre palais de Saint-Cloud, le sixième jour du mois de Juin de l'an de grâce mil huit cent onze. NAPOLÉON. Scellé... | |
 | Société d'émulation du Doubs, Besançon - 1872 - 682 pagina’s
...Car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre cousin le Prince Archichancelier de l'Empire ya fait apposer,...Conseil du sceau des titres. Donné en notre palais de Saint-Cloud, le sixième jour du mois de juin de l'an de grâce mil huit cent onze. (Signé) NAPOLÉON.... | |
 | comte Charles Pierre Victor Pajol - 1874 - 490 pagina’s
...car tel est notre bon plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre cousin le prince archichancelier de l'Empire ya fait apposer,...présence du conseil du sceau des titres. Donné en notre quartier général impérial de Schônbrunn, le dix-huit du mois de juin de l'an de grâce mil huit... | |
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Sénat et de les faire transcrire sur ses registres. Car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre cousin le Prince Archichancelier de l'Empire ya fait apposer, par nos ordres, notre grand sceau, en présence... 
