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Boeken Boek 1 - 10 van 27 over Et, sur la présentation qui nous a été faite, de l'avis de notre commission du....
" Et, sur la présentation qui nous a été faite, de l'avis de notre commission du sceau, et des conclusions de notre commissaire faisant près d'elle... "
De Nederlandsche leeuw: Maandblad van het Koninklijk Nederlandsch ... - Pagina 157
1895
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Répertoire des travaux, Volume 4

Société de statistique d'histoire et d'archéologie de Marseille et de Provence - 1840
...quelles lui avaient été accordées par les Rois de France » nos illustres prédécesseurs. » « Et sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de » notre Commission du sceau et des conclusions de notre » commissaire faisant près d'elle fonctions...
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Annuaire départemental du Doubs

1842
...était anciennement en possession (Armoriai général ordonné par l'èdit du mois de novembre 1696). Et sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de notre commission du sceau et des conclusions préalables du commissaire pour nous au sceau, nous avons...
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Annuaire du Département de la Manche, Volume 22

Julien Gilles Travers - 1850
...le vœu d'obtenir de notre grâce des lettres-patentes portant concession d'armoiries, et que ladite délibération a été approuvée par les Autorités...présentation qui nous a été faite de l'avis de notre Conseil du Sceau des titres, et des conclusions de notre procureur-général, nous avons autorisé...
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Essais historiques sur la ville et le canton de Beaugency. Lorin ..., Volume 1

Lorin de Chaffin - 1856
...Lesquelles armoiries ont été accordées à ladite « ville par les rois nos illustres prédécesseurs et sur « la présentation qui nous a été faite , de l'avis « de notre commission du sceau et des conclusions « du maître des requêtes, commissaire par nous au «...
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Mémoires, Volume 6

1856
...de trois alérions d'argent ; n desquelles armoiries ladite ville était ancienncmcn en possession. Et, sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de notre commission du Sceau, et des conclusions préalables du commissaire pour nous au Sceau, nous avons...
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L'Hôtel de ville et la bourgeoisie de Paris: origines, moeurs, coutumes ...

F. Rittiez - 1863 - 408 pagina’s
...supports, ornements extérieurs déterminés par notre ordonnance spéciale du dix décembre présent mois. Et sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de notre commissaire du sceau, et des conclusions de notre commissaire faisant près d'elle fonctions...
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L'INTERMEDIAIRE

CHERECHEURS ET CURIEUX - 1866
...supports, ornements extérieurs déterminés par notre décision spéciale du dix décembre présent mois. Et sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de notre Commission du Sceau et des conclusions de notre Commissaire, faisant près d'elle fonctions du...
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Inventaire analytique des chartres et documents appartenant aux archives de ...

Prudens Van Duyse - 1867 - 720 pagina’s
...Archi-Chancelier de l'Empire, à l'effet d'obtenir nos lettres patentes portant concession d'armoiries. Et sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de notre conseil du sceau des titres et des conclusions de notre procureur général, Nous avons autorisé...
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Revue de Bretagne, de Vendée et d'Anjou, Deel 1

Émile Grimaud - 1870
...navire équipé d'or, -avec des voiles d'hermines, flottant sur des ondes d'azur, au chef d'hermines. » Et, sur la présentation qui nous a été faite, de l'avis de notre commission du sceau, et des conclusions de notre commissaire faisant près d'elle fonction de...
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Le Livre Doré de l'Hotel de Ville de Nantes avec les armoiries et ..., Volume 1

Alexandre Perthuis - 1873
...vœu d'obtenir, de notre grâce, des lettres patentes portant concession d'armoiries, et que ladite délibération a été approuvée par les autorités...compétentes. » Et, sur la présentation qui nous en a été faite, de l'avis de notre conseil du sceau des titres et des conclusions de notre procureur-général,...
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