| 1871 - 782 pagina’s
...sucre et l'industrie de l'alcool, les inégalités dans le mode de perception de la taxe dans les pays d'origine constituent-elles un désavantage pour l'industrie...étrangères, devant une prime de sortie déguisée ? . 11 n'existe pas de sucrerie dans la contrée. La fabrication de l'alcool n'y est pas non plus représentée.... | |
| Société des Lettres, Sciences et Arts de la Lozère - 1870 - 508 pagina’s
...sucre et l'industrie de l'alcool, les inégalités dans le mode de perception de la taxe dans les pays d'origine constituent-elles un désavantage pour l'industrie...de sortie déguisée? Quelles sont les observations çne vous avez à présenter sur les tarifs concernant l'indusirie de la brasserie, cl sur le mode... | |
| 1872 - 1052 pagina’s
...sucre et l'industrie de, V alcool, les inégalités dans le mode de perception de la taxe dans les pays d'origine constituent-elles un désavantage pour l'industrie...tarifs concernant l'industrie de la brasserie, et sur le mode de perception de l'impôt qui frappe cette fabrication ? [/industrie de la brasserie a... | |
| Société d'agriculture, lettres, sciences et arts du département de la Haute-Saône - 1873 - 716 pagina’s
...sucre et l'industrie de l'alcool, les inégalités dans le mode de perception de la taxe dans les pays d'origine constituent-elles un désavantage pour l'industrie...tarifs concernant l'industrie de la brasserie, et sur le mode de perception de l'impôt qui frappe cette fabrication? Rép. — Ces fabrications n'ont,... | |
| Société d'agriculture, sciences et arts de Meaux - 1868 - 874 pagina’s
...sucre et l'industrie de l'akool, les inégalités dans le mode de perception de la taxe dw les pays d'origine constituent-elles un désavantage pour l'industrie française et la placent-elles, pour les importationsétrangères, devant une prime de sortie déguisée ? D. Quelles sont les observations... | |
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