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EXPLICATION

THÉORIQUE ET PRATIQUE

DU CODE NAPOLÉON

III

TRAITE DU CONTRAT DE MARIAGE

et des droits respectifs des époux; par MM. RODIÈRE, professeur à la Faculté de droit de Toulouse, et Paul PONT, conseiller à la Cour de cassation. 2e édition. 3 vol. in-8. Prix, 27 fr. Deux volumes sont en vente.

RÉPERTOIRE GÉNÉRAL ET RAISONNÉ DE L'ENREGISTREMENT

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oul Nouveau Traité en forme de Dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, et des contraventions dont la répression est confiée à l'Administration de l'Enregistrement. 3 vol. in-4° à deux colonnes, contenant la matière de 30 vol. in-8 ordinaires, par M. D. GARNIER, député au Corps législatif, ancien employé supérieur de l'Enregistrement et des Domaines. 21e tirage, 4e edition, mise au courant de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1857. — Prix, franco, 47 fr.

Moyennant ce prix, on reçoit gratuitement l'année courante du Répertoire périodique, journal qui fait suite au Répertoire alphabétique et qui le complète.

Les années 1857 à 1863 inclusivement dudit Répertoire se vendent au prix de 7 fr. l'une. Les années 1864 à 1867 coûtent 10 fr. chacune.

Abonnement annuel.

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Prix, 12 fr., payables d'avance.

-

L'Administration aura toujours, à la disposition des demandeurs, des exemplaires, reliés avec soin, du Répertoire général alphabétique et du Répertoire périodique.

Prix des reliures: Répertoire général, 3 vol. in-4o réunis en 2 vol., demi-chagrin, 7 fr.
Répertoire périodique, deux années en un volume, demi-chagrin, 2 fr. le volume.
Les années 1865, 1866 et 1867' sont reliées séparément.

DICTIONNAIRE DE COMPTABILITÉ, MANUTENTION ET PROCÉDURE

A L'USAGE DES AGENTS DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE, ET DES CONSERVATEURS DES HYPOTHEQUES; par Charles GÉRAUD, sous-chef à la Direction générale de l'enregistrement et du timbre. - - 3 vol. in-4o, contenant la matière d'environ 15 vol. in-8. Prix, 30 fr. Bulletin trimestriel faisant suite au Dictionnaire de comptabilité, manutention et procédure. Abonnement annuel, 5 fr.

TRAITÉ PRATIQUE ET THÉORIQUE DES RADIATIONS HYPOTHÉCAIRES Contenant le développement des principes, l'examen de la jurisprudence, et la discussion des questions controversées; ouvrage faisant suite au Dictionnaire du Notariat, et mis en concordance avec le Journal des Notaires, le Journal des Conservateurs des hypothèques, et plusieurs autres recucils périodiques; par M. Ernest BOULANGER, docteur en droit, rédacteur à l'Administration centrale des Domaines. 1 vol. in-8 de 700 pages. Prix, 8 fr. franco.

MANUEL DE LA PERCEPTION DES DROITS DE TIMBRE Par E.-J. DUFRESNE, vérificateur de l'Enregistrement. — 1 vol. in-8 de 300 pages. Prix, 5 fr. franco. MANUEL DU SURNUMÉRAIRE DE L'ENREGISTREMENT

des domaines et du timbre, par M. FLOUR DE SAINT-GENIS, directeur des Domaines, officier de la Légion d'honneur. - Neuvième édition, augmentée d'un Tarif général des droits et amendes.

Ce livre est adopté, depuis 1834, par les comités d'examen. — Prix, 7 fr. 35 c. franco contre un mandat sur la poste.

LES CODES FRANÇAIS

Collationnés sur les textes officiels, par LOUIS TRIPIER.

Ces Codes sont les seuls où sont rapportés les textes du Droit ancien et intermédiaire, nécessaires à l'intelligence des articles, et aussi les seuls qui sont suivis d'un Bulletin de la législation française, donnant, immédiatement après leur promulgation, les lois et décrets d'intérêt géneral.

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THÉORIQUE ET PRATIQUE

DU CODE NAPOLÉON

CONTENANT

L'ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE

ET UN

TRAITÉ RÉSUMÉ APRÈS LE COMMENTAIRE DE CHAQUE TITRE;

PAR V. MARCADÉ,

Ancien avocat à la Cour de Cassation, au Conseil d'État et du Ministère de l'Intérieur,

l'un des rédacteurs-fondateurs de la Revue critique de Jurisprudence.

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