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COURS

DE

DROIT COMMERCIAL.

Impr. L. Hebbelynek, à Gand.

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DE

DROIT COMMERCIAL,

CONTENANT

L'EXPOSÉ DES PRINCIPES GÉNÉRAUX, LA DISCUSSION DES CONTRO-
VERSES AVEC RENVOI A LA DOCTRINE ET A LA JURISPRUDENCE,
ET L'EXPLICATION DES LOIS BELGES QUI ONT MODIFIÉ LE CODE
DE COMMERCE FRANÇAIS,

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Pa NAMUR,

Professeur ordinaire à l'Université de Gand, chevalier de l'ordre de Léopold.

A l'usage des élèves en droit, des commerçants, des avocats
et des magistrats.

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PRÉFACE.

La bibliographie du droit commercial est riche en bons ouvrages (1). Mais, quelque nombreux qu'ils soient, il n'en est point qui fasse connaître, d'une manière approximativement complète, l'état de la jurisprudence belge. Cependant, sur un grand nombre de questions, cette jurisprudence diffère de la jurisprudence française. D'un autre côté, la plupart des livres publiés sur le droit commercial, ou ne sont plus au niveau de l'état actuel de la science, ou ont été faits sur un plan peu méthodique, ou bien encore effraient par leur étendue ceux qui voudraient en aborder l'étude.

Ces considérations nous ont déterminé à publier notre Cours de droit commercial. Le but que nous nous sommes proposé est double :

1o Exposer, dans un cadre restreint et un ordre méthodique, l'ensemble des principes du droit commercial terrestre, en les mettant à la portée des élèves en droit et des commerçants;

2o Faire un livre de nature à intéresser les hommes qui, par leur état ou profession, sont appelés à s'occuper de l'interprétation et de l'application des lois.

Pour atteindre ce dernier but, nous avons étudié avec un soin tout particulier la jurisprudence des Cours belges, afin de pouvoir citer sur chaque question les arrêts qui s'y réfèrent, en même temps que les principaux monuments de la doctrine et de la juris

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