 | 1875 - 638 pagina’s
...Loi* n«uelle« décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modiiient, conformes aux textes officiels, avec une conférence...articles basée principalement sur la jurisprudence et annotât des arrêts delà cour de cassation et desjcirculaires ministérielles. 1 très-fort, vol.... | |
 | 1876 - 972 pagina’s
...aux te\t* officiels, avec une eontérence dos articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles ; par HF RIVIÈ&B. docteur en droit, conseiller à la Coor d'appel île Biom, membre correspondant... | |
 | 1876 - 958 pagina’s
...aux textes ofliciels, avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles. Gr. in-8 de vn-1859 p. Marescq aîné. RONDELET (Antonin). Mon Voyage au pays des chimères. In-12.... | |
 | 1877 - 752 pagina’s
...lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du conseil d'Etat qui les complètent et les modifient, conformes aux textes officiels, avec une conférence...articles basée principalement sur la jurisprudence, et annotée des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles, par H. -F. Rivière,... | |
 | 1877 - 528 pagina’s
...aux textes officiels, aves une conférence des articles hasée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles, etc. In-3.!, vil-2202 p. Paris, iUrescq aiiv1. G fr. [178> Cr.KMENT (H.), juge. Questions pratiques... | |
 | Guillaumin (M., Gilbert-Urbain), Joseph Garnier, Maurice Block - 1879 - 930 pagina’s
...décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient conformément aux textes officiels, avec une conférence des articles...Cour de cassation et des circulaires ministérielles, suivis de textes de l'ancien droit mis en rapport avec la législation en vigueur. Nouvelle édition,... | |
 | 1880 - 1004 pagina’s
...lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels, avec une conférence...articles basée principalement sur la jurisprudence, et annotée des arrêts de la Cour de cassation et des circulaires ministérielles. 6* édition, revue,... | |
 | Otto Mühlbrecht - 1881 - 604 pagina’s
...lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels; avec une conférence...articles basée principalement sur la jurisprudence, et annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles. 7e édition, revue,... | |
 | Germany. Reichsgericht. Bibliothek - 1882 - 632 pagina’s
...Lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du conseil d'état, qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence...articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles. Avec le concours... | |
 | Otto Mühlbrecht - 1883 - 558 pagina’s
...documents inédits. In-8°, 250 p. Neuchâtel et Genève, Sandoz. fr. 4. 1603 Rivière, HF, F. Helié et P. Pont, Codes français conformes aux textes officiels,...cour de cassation et des circulaires ministérielles, etc. 11e édition, revue et augmentée. In-32 à 2 col., VI-1516 p. Paris, ChevalierMarescq. 1604 Roche,... | |
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Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels; avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, et annotés des arrêts... 
