 | Pierre Camille Lemoine - 1765 - 524 pagina’s
...arts est établie pour l'exécution de tout •les décrets concernant la conservation des monumens , des objets de sciences et d'arts , leur transport et leur réunion dans îles déjx'its convenables. — Article II. du décret du 28 frimaire de l'an 2e. .(,2) C'est-à-dire,... | |
 | Aimé Champollion-Figeac - 1860 - 492 pagina’s
...1° pour veiller à l'exécution de tous les décrets qui concernent la conservation des monuments et des objets de sciences et d'arts, leur transport et leur réunion dans les dépôts convenables (!) ; 2° pour en faire une courte description et les classer, afin qu'on... | |
 | Henri Grégoire - 1867 - 180 pagina’s
...pour veiller à l'exécution de tous les décrets qui concernent la conservation des monumeuts, et des objets de sciences et d'arts, leur transport et leur réunion dans les dépôts convenables (2); 2° pour en faire une courte description, et les classer afin qu'on les... | |
 | Ernest Vinet - 1874 - 368 pagina’s
...l'organe, cette commission fut supprimée et remplacée par la commission temporaire des arts, chargée de l'exécution de tous les décrets concernant la conservation des monuments, des objets de science et d'art, leur transport et leur réunion dans des dépôts convenables. Elle fut chargée... | |
 | 1881 - 496 pagina’s
...veiller: « 1° à l'exécution de tous les décrets qui concernent la conservation des monuments et des objets de sciences et d'arts, leur transport et leur réunion dans les dépôts convenables; 2° pour en faire une courte description et les classer, afin qu'on les connût... | |
 | France. Convention nationale. Comité d'instruction publique - 1897 - 824 pagina’s
...des monuments est supprimée. тАнт. 2. Elle sera remplacée par la Commission temporaire des arls pour l'exécution de tous les décrets concernant...transport et leur réunion dans des dépôts convenables. trART. 3. Les travaux de la Commission des arts seront salariés. t ART. h. lisera, par les Comités... | |
 | Dr. Robinet (Jean François Eugène) - 1898 - 618 pagina’s
...temporaire des arts, pour l'exécution de tous les décrets concernant la conservation des monumens, des objets de sciences et d'arts, leur transport et leur réunion dans des dépôts convenables. ART. 3. — Les travaux de la Commission des Arts seront salariés. ART. 4. — II sera, par les comités... | |
 | Commune de Paris (France : 1789-1794) - 1905 - 758 pagina’s
...MATLIKU, au nom du Comité d'instruction publique, et remplacée par la Commission temporaiie des arts «pour l'exécution de tous les décrets concernant...objets de sciences et d'arts, leur transport et leur léunion dans des dépôts convemibles ». Elle tint sa dernière séance le 16 ventôse an II = 6... | |
 | Commune de Paris (France : 1789-1794) - 1905 - 784 pagina’s
...aa nom du Corail- .on publi : par la Commission temporaire des arts «pour l'eiécutiou les décret* concernant la conservation des monuments, des objets...et d'arts, leur transport et leur réunion dans des dép••. Klle lint^i il .tnce le 16 vfMitu^e an 11 = 6 Au i:'inlr.iiii-, le n ,'•<; d'instruction... | |
 | Archives départementales du Calvados - 1906 - 424 pagina’s
...la Commission des monuments est supprimée, et sera remplacée par la Commission temporaire des arts pour l'exécution de tous les décrets concernant...transport et leur réunion dans des dépôts convenables (28) ; — sur l'organisation de l'instruction publique (29), etc. L. 200. (Liasse.)— tOI pièces... | |
| |
... sous le nom de Commission temporaire des arts, et le même décret lui remet les fonctions que la Commission des monuments était chargée de remplir. La Commission temporaire des arts est établie : 1° pour veiller à l'exécution de tous les décrets... 
