 | Charles Germain Marie Bourel de La Roncière - 1910 - 788 pagina’s
...force de loi. L'un de nos jurisconsultes les plus éminents, Antoine Loisel, posait en axiome que « toutes personnes sont franches en ce royaume : si...esclave a atteint les marches d'icelui, se faisant baptizer, il est affranchi » (6). (1) En 1578. (2; André AI.VABEZ D'ALMADI, Tratatlo brève dos rios... | |
 | Julien Hayem - 1917 - 314 pagina’s
...colonies, ne semble pas avoir permis l'aliénation de la liberté individuelle sur son territoire. « Toutes personnes sont franches en ce royaume : si...esclave a atteint les marches d'icelui, se faisant baptizer il est affranchi (2). » Au XVIH' siècle cette règle est toujours de droit et elle s'étend... | |
 | Jules Michel Henri Mathorez - 1919 - 466 pagina’s
...dans ses Essais, inspiré peut-être par l'arrêt de Bordeaux. Antoine Loisel, dans ses Institutes coutumières de la France, posait ce principe : «...esclave a atteint les marches d'icelui, se faisant baptizer, il est affranchi ». Il n'était pas rare que des capitaines de navires délivrassent d'esclavage... | |
 | James Alexander Williamson - 1927 - 612 pagina’s
...France, mere de Liberte, ne permet aucuns esclaves." Cf. the dictum of an eminent lawyer in 1607 : 'Toutes personnes sont franches en ce royaume : si...esclave a atteint les marches d'icelui, se faisant baptizer, il est affranchi.' La Ronciere, iv. 80. small crews, not more than a hundred men in all.... | |
 | Jean-Pierre Moreau - 1992 - 332 pagina’s
...à Bordeaux [...] L'un des jurisconsultes les plus réputés, Antoine Loisel, posait en axiome que toutes personnes sont franches en ce royaume : si...esclave a atteint les marches d'icelui, se faisant baptizer, il est affranchi » (9). Mais rien n'interdit la traite ailleurs. Un document du début du... | |
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Toutes personnes sont franches en ce royaume : si tost qu'un esclave a atteint les marches d'icelui, se faisant baptizer, il est affranchi... 