Mémoires de la Société d'émulation du Doubs, Volumes 1870-1871

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Populaire passages

Pagina 495 - NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc.
Pagina 497 - Et sur la présentation qui Nous a été faite, de l'avis de notre commission du sceau, et des conclusions de notre commissaire faisant près d'elle...
Pagina 497 - ... notre commission du sceau ; Nous réservant d'en accorder à celles des villes, communes et corporations qui n'en auraient pas obtenu de Nous ou de nos prédécesseurs ; et par notre autre ordonnance, du vingt-six décembre suivant, Nous avons divisé en trois classes lesdites villes, communes et corporations.
Pagina 497 - Mandons à nos amés et féaux conseillers en notre cour royale d'Amiens de publier et enregistrer les présentes : car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre garde des sceaux ya fait apposer par nos ordres notre grand sceau, en présence de notre commission du sceau.
Pagina 497 - Conseil municipal de cette ville, du dix-huit décembre mil huit cent quinze, s'est retiré par devant notre garde des Sceaux, Ministre secrétaire d'Etat au Département de la Justice, lequel a fait vérifier, en sa présence, par notre commission du sceau, que le Conseil municipal de ladite ville de...
Pagina 495 - Lettres-patentes portant concession d'Armoiries, pourraient, après s'être fait préalablement autoriser par les autorités administratives compétentes, s'adresser à notre cousin le Prince Archichancelier de l'Empire, lequel prendrait nos ordres à cet effet. En conséquence, le...
Pagina 258 - ... enveloppe fort apparente , et qu'ils écrivent sur chacune de ces enveloppes les choses qui arrivent le plus ordinairement pendant une guerre. Sur l'une par exemple, il est entré de la cavalerie; sur l'autre, il est arrivé de l'infanterie pesamment armée; sur une troisième, de l'infanterie légère ; sur la suivante, de l'infanterie et de la cavalerie : sur une autre encore , des vaisseaux ; ensuite, des vivres; et de même sur toutes les...
Pagina 496 - Chargeons notre cousin le prince archichancelier de l'Empire de donner communication des présentes au Sénat et de les faire transcrire sur ses registres; enjoignons à notre grand...
Pagina 529 - Mémoires de la Société des sciences naturelles et historiques des lettres et des beaux-arts de Cannes et de l'arrondissement de Grasse.
Pagina 497 - Rennes, de publier et enregistrer les présentes : car tel est notre bon plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre Garde des Sceaux ya fait apposer, par nos ordres, notre grand sceau, en présence de notrt Commission du sceau.

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