 Paris , au mois de mai, l'an de grâce mil sept cent seize , et de notre règne le premier, Signé , LOUIS. Et plus bas, par le Roi, le duc d'Orléans , régent présent, PHELYPEAUX.  Code militaire: ou, Compilation des ordonnances des rois de France ... - Pagina 45door France - 1741Volledige weergave - Over dit boek
 | 1774 - 930 pagina’s
...mettre notte fcel. Donné à la Muette au mois de Mai.l'an de grâce mil fept cent foixame-quatorze & de notre règne le premier. Signé LOUIS. Et plus bas , Par Je Roi. Signé PHELYPEAUX. rifa DE MAUPEOU. VuauConfeil.TERRAY.Etfcellé du grand fceau de cire Ycrte... | |
 | Antoine Pecquet - 1753 - 550 pagina’s
..., Nous y avons fait mettre notre Scel- Donné à Paris au mois de Mai, l'an de grâce mil fept cens feize , & de notre Règne le premier. Signé , LOUIS. Et plus bas, Par le Roi, le Duc D'ORLEANS, Régent préfent, PHELYPEAUX. Vif* VOYSIN. Vu au Confeil, VILLEROY. Et fcellé du grand... | |
 | France - 1761 - 776 pagina’s
...de Foix. Si donnons en Mandement, &c. Donné à Paris au mois d'Avril, l'an de grâce mil fept cens feize; & de notre Règne le premier. Signé ', LOUIS ; Et plus bas , Par le Roy, LE Duc D'ORLEANS Régent, prefent. PHELYPEAUX. Pi] a. Vo Y si u. Vu au Confeil ,VILLEROY: Et (celle... | |
 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1776 - 574 pagina’s
...préjudice des préfentes. Car tel eft notre plaifir. Donné à Paris , ce trei. zième jour de février mil fept cent feize , &. de notre règne le premier. Signé , Louis. Par le roi , le duc d'Orléans , préfent , régent. Et plus bas , Phelippeaux , fcellé du grand fceau... | |
 | Jean Baptiste Robinet - 1779 - 716 pagina’s
...fcel. Donné à Verfailles , au mois de Décembre , l'an de grâce mil fept cent foixante-quatorze , & de notre. Règne , le premier. Signé LOUIS. Et plus bas : Par le Roi , PHELYptAUx. Vifk HUE DE MIROMESNIL. Vu au Confeil, TURGOT. Et fcellé du grand Sceau de cire verte... | |
 | Languedoc statutes - 1780 - 728 pagina’s
...préfèntes» DoNNÉàVincennes le vingtlixieme jour de Novembre , l'an de grâce mil fept cent quinze ; Et de notre règne le premier. Signé , LOUIS. Et plus bas : Par le Roi , le duc d'Orléans régent préfent, PHELYPEAUX. Vu au confeil , ROUILLÉ. Et fcellé.. EXTRAIT des Rcgijïres... | |
 | Jean Baptiste Robinet - 1782 - 656 pagina’s
...la Muette le quatrième jour du mois de juin , l'an de grâce mil fept cent foixante-quatorze , ¿k de notre règne le premier. Signé LOUIS. Et plus bas : Par le roi. PHELYFEAUX. Et icellées du grand fceau de cire jaune. « Regijirées , oui , ce requérant le procureur-général... | |
 | Félix Pallet - 1785 - 446 pagina’s
..., nous y avons fait mettre notre fceî. Donné à Verfailles au mois de mars l'an de grâce 1775 , & de notre règne le premier. Signé LOUIS* Et plus bas, par le Roi. BERTIN. 'Vif*, HUE DR MIROMENIL. Et feellé du grand fceau de cireverte , en lacs de foie rouge Se... | |
 | 1787 - 416 pagina’s
...la Muette le vingt-fixième jour du mois de Mai l'an de grâce mil fept' cent foixantequatorze , ftc de notre Règne le premier. Signé , LOUIS. Et plus bas : Par le Roi , PHELYPEAUX. Et fcellé du grand Sceau de cire jaune. Regiftrée au Parlement de Paris le pré* mer... | |
 | 1802 - 544 pagina’s
...conséquence : car tel est notre plaisir. Donné à Compiegne, le 29.° jour d'août, l'an de grâce 1774, et de notre règne le premier. Signé LOUIS. Et plus bas Par le Roi Signé DE FELIX DU MUY, avec paraphe. Lues, pué fiées et registrées ès registre* du conseil; oui,... | |
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