Livret de l'École des chartes, 1891-1901

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A. Picard, 1902 - 165 pagina's
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Pagina 12 - Le Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 8 octobre 1881.
Pagina 101 - Cabinet du ministre de l'Instruction publique et des cultes, professeur suppléant d'histoire des législations comparées au Collège de France, membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, membre du Comité des travaux historiques, président de la Société de l'Ecole des chartes, officier de la Légion d'honneur, officier de l'Instruction publique.
Pagina 36 - MOLINIER (Émile), attaché au département de la sculpture et des objets d'art du moyen âge, de la renaissance et des temps modernes au Musée du Louvre, quai SaintMichel, 21 (4 février 1885).
Pagina 59 - GUIGNE, archiviste en chef du département du Rhône et de la ville de Lyon (In-4°, LXXVI et 376 p.). — L'ouvrage de M. Philibert LE Duc sur l' Histoire de la Révolution dans l'Ain, s'est augmenté d'un quatrième volume (Bourg, Martin-Bottier.
Pagina 8 - La section de l'Intérieur, des Cultes, de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, du Conseil d'Etat entendue ; DÉCRÈTE : ABT.
Pagina 8 - Le Président de la République française, Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes ; Vu le décret...
Pagina 9 - Le diplôme de bachelier es lettres ou de bachelier de l'enseignement secondaire classique ; 3° Un certificat constatant que le candidat a fait une année de stage comme surnuméraire dans une bibliothèque universitaire. La durée du stage est réduite à six mois pour les licenciés...
Pagina 11 - La composition des trois sections des Archives nationales est fixée ainsi qu'il suit : La première comprend les archives législatives et administratives modernes ; La deuxième, les archives des juridictions et des administrations de l'ancien régime ; La troisième, le trésor des chartes, les collections de la section historique actuelle, les titres domaniaux et les fonds ecclésiastiques antérieurs à 179o.
Pagina 12 - Archives nationales comprend : trois chefs de section, trois sous-chefs, un secrétaire, un secrétaire-adjoint, vingt archivistes et trois commis. Un chef de section est choisi par le ministre, sur la proposition du directeur, pour remplacer celui-ci en cas d'absence ou d'empêchement. Le directeur peut être autorisé à déléguer à un chef de section une partie de la signature. < Art. 6. — La commission supérieure des archives se réunira à la fin du 1er, du 2" et du 4e trimestre de chaque...
Pagina 11 - Art. 3. — Le service des archives départementales, communales et hospitalières, actuellement rattaché à la direction du secrétariat et de la comptabilité du ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts, est réuni au secrétariat des Archives nationales. Art. 4. — Le garde général des Archives nationales aura désormais le titre de directeur des Archives. Il préparera et soumettra à la signature du ministre la correspondance relative au service des archives dans les départements.

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