TABLE

DES CHAPITRES CONTENUS DANS CE VOLUME.

LIVRE SECOND. Considérations sur les moyens de pré-
venir et de réprimer le duel dans l'état actuel des mœurs.

Observations préliminaires.

PREMIÈRE PARTIE. État de la question en France.

Né-

cessité d'une législation spéciale contre le duel.-Sur quelles
bases cette législation devrait se fonder.

CHAP. Ier. De la nécessité de faire une loi nouvelle.

Ce qu'il y aurait de fâcheux pour l'autorité morale des lois et de

la jurisprudence à conserver un texte de loi criminelle qui a été

successivement interprété par des arrêts souverains dans des

sens diametralement contraires.

CHAP. II. Pourquoi le droit commun ne convient pas à la ré-

pression du duel et de l'injure.

Que la volonté du législateur ne peut faire violence à la nature

des choses. Dans quelle contradiction on est entraîné lors-

qu'on veut n'atteindre le duel que dans ses suites et lui appli-

quer cependant les principes admis en matière de tentative. -

Importance du mot propre dans les lois pénales. Le duel a

son nom dans la langue : il doit le conserver dans la loi.

-

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DIBLIOTECA

CHAP. III. Idée générale d'une législation sur le duel et l'in-

jure.

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Qu'il y a certaines matières qui échappent à l'application des rè-

gles communes. Caractères qui distinguent les crimes et dé-

lits spéciaux.-Analogie du duel avec les délits politiques et les

délits de la presse.-Comment une loi sur le duel n'est pas une

entreprise aussi simple qu'elle le paraît au premier abord.

CHAP. IV. Suite du même sujet.

-

Jusqu'où il faut remonter pour atteindre le duel dans son principe.

-Que toute la force du préjugé réside actuellement dans l'in-

suffisance de nos lois pour réprimer certaines injures. — En quoi

le sens de l'honneur diffère de celui de la conscience.
Que la

première juridiction en matière d'honneur se trouve dans l'in-

tervention d'un ami. Comment la société peut suppléer à

cette intervention.-Parallèle entre la justice en matière politi-

que et la justice en matière d'honneur.

-

CHAP. V. De la compétence en matière de duel et d'injure.

Pourquoi l'on ne peut songer à rétablir le tribunal des maréchaux.

-Comment l'esprit de corps pourrait servir à la pacification des

querelles. Par quel côté ce qu'on appelle de nos jours juge-

ment du pays ressemble à ce qu'on appelait au moyen âge ju-

gement de Dieu. Coup d'œil sur l'état actuel du jury parmi

nous. Comment cette institution a surmonté les obstacles

qu'elle avait à vaincre pour entrer dans nos mœurs.-A quelles

marques on peut juger qu'elle est en voie de progrès.

-

CHAP. VI. Suite du même sujet.

Qu'il faut choisir, pour le duel et l'injure, entre la juridiction cor-

rectionnelle et le jury. —Avec la juridiction correctionnelle, le

châtiment pourrait être plus sûr.-Avec le jury, l'effet moral de

la condamnation sera plus grand. - Combien ce dernier avan-

tage est préférable à l'autre.

CHAP. VII. Réponse à quelques objections contre l'application
du jury à la répression du duel et de l'injure.

(11 objection. Le jury en matière de duel n'est-ce pas l'impu-

nité?) - Que l'indulgence actuelle des jurés trouve son explica-
tion dans les fluctuations de la jurisprudence.—Quand les ma-
gistrats sont divisés sur le sens de la loi, comment des hommes
du monde n'hésiteraient-ils pas à condamner? Ne faut-il pas
d'ailleurs que le jury fasse son apprentissage en cette matière
comme il l'a fait en ce qui concerne d'autres délits spéciaux ?

(2 objection. Des hommes soumis à l'empire de l'opinion publi-

que seraient-ils bien choisis pour réprimer un préjugé dont cette

opinion fait la force?) Réponse tirée de ce qui se pratiquait

sous l'ancien régime. Que l'on peut aujourd'hui moins que

-

-

jamais prétendre guérir les plaies sociales sans l'intervention de

la société elle-même. - Loi morale sur laquelle repose la théorie

du jugement par jurés. — Importance de la question de compé-

tence en matière de duel et d'injure.

CHAP. VIII. Comment en venir à l'application pratique du prin-
cipe posé dans les chapitres précédents.

Anomalie dans nos lois en ce qui concerne la compétence en ma-

tière d'injure.
Quel doit être, en cette matière, le point de

-

Moyen

partage entre la juridiction correctionnelle et le jury.

de solution tiré de la loi du 47 mai 1819. - Que l'injure conte-

nant provocation au duel doit tomber naturellement dans la

compétence de la juridiction à laquelle le duel aura été dévolu.

— Pourquoi, en matière de provocation, le jugement par jurés

semble préférable à tout autre.

CHAP. IX. Du choix des peines.

Comment, en matière de duel, les mœurs ont fait au législateur

une nécessité de l'indulgence.-Quelle nature de peines convient

au duel et à l'injure.- De l'emprisonnement et de l'amende. —

De la mise en surveillance ou confinement. - De la privation

des droits politiques. Des peines dites infamantes.

peine créée en 1832 sous le nom de détention.

CHAP. X. De la gradation des peines.

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-

-

Phases successives de la criminalité en matière de duel.
quoi il importe de marquer ces phases dans la loi pénale.
l'injure et de la provocation.

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De la

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A quel moment commence la

mutualité du crime.-Du combat et de ses suites.— Dans quelle

mesure les résultats du duel doivent influer sur la pénalité.

CHAP. XI. Des témoins du duel.

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-

Distinction du double rôle que les témoins du duel peuvent être
appelés à remplir.-Ils forment un tribunal de conciliation avant
de se constituer en tribunal de bataille. Des témoins qui mé-
connaissent leurs devoirs d'arbitres pour devenir provocateurs.
- Des témoins qui assistent au combat après avoir fait tous

leurs efforts pour l'empêcher. — Difficulté qui se rencontre pour

fixer la part de responsabilité morale qui doit peser sur les té-

moins. Ne punir les témoins d'aucune peine pourrait être in-

conséquent; les frapper d'une peine assez grave, pour les écarter

dans tous les cas, serait priver la société d'une force qu'elle doit

se ménager pour l'arrangement des querelles.

CHAP. XII. Dernières réflexions.

N'est-il pas à craindre que le duel survive encore à la loi qu'on

aura faite pour le réprimer ? — Pourquoi cette considération ne

-

doit pas arrêter le législateur. — Importance et nécessité des lois

pénales, indépendamment des résultats pratiques qu'on peut en

obtenir.

SECONDE PARTIE. État de la question à l'étranger.-Aperçu
des lois les plus récentes sur le duel et l'injure.

CHAP. Ier. Considérations générales.

L'histoire du duel chez les nations étrangères n'offre guère que des

vicissitudes analogues à celles que ce préjugé a subies dans nos

mœurs. Quel intérêt peut s'attacher à l'étude comparative des

lois les plus récentes sur cette matière.

CHAP. II. De la législation anglaise en matière de combat ju-
diciaire et en matière de duel.

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Caractère des institutions de l'Angleterre.

pour le texte de leurs lois.

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Respect des Anglais

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