 | De Peruchio - 1657 - 372 pagina’s
..., changement de tiltre ou autrement, en quelque forte & maniere que ce foie , lins le contentement dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de quinze cens liures d'amandes , applicable moitié à Nous , & l'antre moitié audit Expofant , de confifcation... | |
 | Jean Laurent - 1675 - 188 pagina’s
...imprimer , vendre ou debiter lefdits Livres , fous quelque pretexte, que ce foit , fans le contentement dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de fix mille livres d'amende payables fans dépore pour chacun des contrevenans ; applicacable un tiers... | |
 | Jacques Ozanam - 1685 - 954 pagina’s
...foit , d'augmentation,. correction , changement de titre ou autrement, fans la Permiffion «pteffe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui > à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende , con«te... | |
 | Boethius - 1695 - 468 pagina’s
...quelque forte & manière que ce foit , vendre ny débiter icelles fans la permifïïon & contentement dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de trois mille livres d'amende, applicable un tiers à Nous, un tiers à l'Hofpital General , & l'autre... | |
 | Jean Girard de Villethierry - 1704 - 634 pagina’s
...Imprimeurs Libraires & autres , d'imprimer , faire imprimer & eontrefaire ledit Livre en tout ni en partie fans la permiffion exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui; à peine de confifcation des exemplaires conca«faits > de quinic eens livres d'amende Contre... | |
 | Jean Galbert de Campistron - 1707 - 606 pagina’s
...contrefaire lefdires. Oeuvres en tout ny en partie, fous quelque prerexre que ce foit,fans la permiflïon, exprefle & par écrit dudit expofant ou. de ceux qui auront droit de luy, , à peine de confiication des exemplaires contre)fàits , de quinze cent livres d'amende contre les contrevenans... | |
 | Jean-François Regnard - 1708 - 396 pagina’s
...Comedies & Picces de Thcatre en tout ny en partie, fous quelque prctexte que ce foit, fans la pcrmiffion exprefle & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de çonfifcation des Exemplaires^contrefaits , de 1500 1. d'amende contre les contrevenans dont un tiers... | |
 | Nicolas Malebranche - 1709 - 650 pagina’s
...vendre , debiter , ni contrefaire ledit Livre, en tout ni en partie ,. fans la permiffion exprelfe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de connfcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cent livres d'amende contre chacun des contrevenans... | |
 | Philippe Hecquet - 1709 - 612 pagina’s
...débiter, ni contrefaire ledit Traité, en, tout ni en partie , fans la permiffion expreffe & par éeri$ dudit expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de confilcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans,... | |
 | Louis Liger - 1713 - 830 pagina’s
...d'augmentation , correction de gravure &impreffion étrangère , ny autrement, (ans le confentcment par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui' auront droit de luy ,à peine de trois mil livres d'amande contre chacun-, des Contrevenans , dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-... | |
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... ou faire imprimer , vendre , faire vendre, débiter ni contrefaire ledit Ouvrage, ni d'en faire aucun Extrait, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflîon exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui... 
