 Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou...  Bibliographie de la France: 1859 - Pagina 1561858Volledige weergave - Over dit boek
 | France - 1850 - 718 pagina’s
...double de celui des lettres ordinaires. Elles seront soumises à l'affranchissement obligatoire. 7. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés , lithographies ou autographiés, publiés en France, en Algérie et dans les parages de la Mçditerranée... | |
 | France - 1856 - 1180 pagina’s
...de la métropole. 3. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres reliés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus,...et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographiés, expédiés, soit de la France et de l'Algérie pour la Martinique, la Guadeloupe, le... | |
 | France - 1850 - 914 pagina’s
...tarif intérieur du payj de deriination. -"" 12. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livre» brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimés, lithographies, ou autographies , publiés en France , en Algérie et dans les parages de a Méditerranée... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1834 - 740 pagina’s
...postes belges et dix centimes au profit de l'administration des postes du Grand-Duché. ART. 7. — Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et nvis divers, imprimés, lithographies ou autographes, publiés en Belgique, qui seront envoyés dans... | |
 | France - 1837 - 476 pagina’s
...destinataires des lettres en France, conformément au tarif en usage dans le royaume de Prusse. 3. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimés, lithographies ou 'autographiés , qui seront envoyés sous bandes de France en Prusse , devront être... | |
 | France - 1837 - 958 pagina’s
...destination. 14. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papier de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographiés, qui seront envoyés sous bandes de France en Belgique, et de Belgique en France, ne... | |
 | France - 1837 - 666 pagina’s
...destination. 3So 14. Les journaux , gazettes , ouvrages périodiques, livres brochés , brochures, papier de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographiés , qui seront envoyés sous bandes de France en Belgique, et de Belgique en France , ne... | |
 | j. b. duvergier - 1837 - 678 pagina’s
...deux pays. 14. Les journaux , gazettes, ouvrages périodiques , livres brochés, brochures, papier de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographic::, qui seront envoyés sous bandes de France en Belgique, et de Belgique en France, ne... | |
 | j. b. duvergier - 1837 - 678 pagina’s
...des deux pays. 14. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papier de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographiéi:, qui seront envoyés sous bandes de France en Belgique, et de Belgique en France, ne... | |
 | France - 1838 - 1886 pagina’s
...celui des deux pays en faveur duquel ce remboursement devra avoir été fait. , . , . ... ; . , 17. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectas, annonces et avis divers imprimés, lithographies ou autographiés, qui seront envoyés... | |
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