Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 |
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... évêques , grands - vicaires , chanoines , curés , bénéficiers de toute espèce , des officiers de l'armée de terre et de mer ; des autorités civiles et judiciaires , y compris l'institut national et les universités ; des citoyens de la ...
... évêques , grands - vicaires , chanoines , curés , bénéficiers de toute espèce , des officiers de l'armée de terre et de mer ; des autorités civiles et judiciaires , y compris l'institut national et les universités ; des citoyens de la ...
Pagina 124
... Evêques , Cour de justice , Officiers avec troupe , Inspec- teurs aux revues , Commissaires des guerres , Gardes et Piquets , Dispositions générales . — Militaires dans les ports et arsenaux de la marine . V. MAJESTÉ IMPERIALE , Prince ...
... Evêques , Cour de justice , Officiers avec troupe , Inspec- teurs aux revues , Commissaires des guerres , Gardes et Piquets , Dispositions générales . — Militaires dans les ports et arsenaux de la marine . V. MAJESTÉ IMPERIALE , Prince ...
Pagina 303
... évêques de faire des représentations à Charles sur ses vexations , il sembla d'abord les écouter , en faisant expédier un ordre pour réformer les abus les plus crians , mais à la mort de Nicolas III , il vexa ensuite de toutes les ...
... évêques de faire des représentations à Charles sur ses vexations , il sembla d'abord les écouter , en faisant expédier un ordre pour réformer les abus les plus crians , mais à la mort de Nicolas III , il vexa ensuite de toutes les ...
Pagina 339
... Évêques , Curés , Et Desservans . Les cultes protestans , sont celui des églises réformées , et celui de la confession d'Augsbourg ; il se compose , Des Consistoires généraux , Et des Pasteurs ou Ministres . ORGANISATION du sceau de l ...
... Évêques , Curés , Et Desservans . Les cultes protestans , sont celui des églises réformées , et celui de la confession d'Augsbourg ; il se compose , Des Consistoires généraux , Et des Pasteurs ou Ministres . ORGANISATION du sceau de l ...
Pagina 355
... Evêques feront une nouvelle circonscription des paroisses de leurs diocèses , qui n'aura d'effet que d'après le consentement du gouvernement . 10. Les Evêques nommeront aux cures . Leur choix ne pourra tomber que sur des personnes ...
... Evêques feront une nouvelle circonscription des paroisses de leurs diocèses , qui n'aura d'effet que d'après le consentement du gouvernement . 10. Les Evêques nommeront aux cures . Leur choix ne pourra tomber que sur des personnes ...
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie ... C. L. Gillot Volledige weergave - 1806 |
Veelvoorkomende woorden en zinsdelen
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire