Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 |
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... PIOMBINO , art . 2 du décret . V. CITÉ . Dans la principauté de Lucques , à défaut de ligne masculine , les femmes et leurs descendans , toujours dans l'ordre de primogéniture , ont l'hérédité de ladite prin- cipauté . V. LUCQUES ...
... PIOMBINO , art . 2 du décret . V. CITÉ . Dans la principauté de Lucques , à défaut de ligne masculine , les femmes et leurs descendans , toujours dans l'ordre de primogéniture , ont l'hérédité de ladite prin- cipauté . V. LUCQUES ...
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... Piombino . V. PIOMBINO , art . 9 du décret . FORMULE du serment du Roi d'Italie - Du Régent . - Et de tous autres . V. Ror d'Italie , 2 ° . statut , art . 19 , 21 et 22 . FORMULE du serment du vice - Roi d'Italie , prêté par le Prince ...
... Piombino . V. PIOMBINO , art . 9 du décret . FORMULE du serment du Roi d'Italie - Du Régent . - Et de tous autres . V. Ror d'Italie , 2 ° . statut , art . 19 , 21 et 22 . FORMULE du serment du vice - Roi d'Italie , prêté par le Prince ...
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... PIOMBINO . V. PIOMBINO , art . 7. et 8 du décret . FOUCHÉ , ( M. ) est nommé Ministre de la police générale , B. 8 , no . 84 . FRANCE . La France est située entre le 14 ° . degré métrique , 20 minutes , et le 28 ° . degré 70 minutes de ...
... PIOMBINO . V. PIOMBINO , art . 7. et 8 du décret . FOUCHÉ , ( M. ) est nommé Ministre de la police générale , B. 8 , no . 84 . FRANCE . La France est située entre le 14 ° . degré métrique , 20 minutes , et le 28 ° . degré 70 minutes de ...
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... Piombino , et chargé d'assister à son installation . HENRI IV . Le château de Pau avec son parc sont réservés au Roi , comme hommage rendu par la nation à sa mémoire , art . 8 du 2o . décret du 26 mai 1791 , relaté art . 15 du S. C. ...
... Piombino , et chargé d'assister à son installation . HENRI IV . Le château de Pau avec son parc sont réservés au Roi , comme hommage rendu par la nation à sa mémoire , art . 8 du 2o . décret du 26 mai 1791 , relaté art . 15 du S. C. ...
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... Piombino . V. PIOMBINO , art . 2 , du décret . HÉRITIERS d'un Légionnaire , ou de tout officier . V. LÉGION d'honneur . HEURES ( 24 ) . Remise des registres des votes sur la proposition de l'hérédité de la Dignité impériale , 3 , B. 2 ...
... Piombino . V. PIOMBINO , art . 2 , du décret . HÉRITIERS d'un Légionnaire , ou de tout officier . V. LÉGION d'honneur . HEURES ( 24 ) . Remise des registres des votes sur la proposition de l'hérédité de la Dignité impériale , 3 , B. 2 ...
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie ... C. L. Gillot Volledige weergave - 1806 |
Veelvoorkomende woorden en zinsdelen
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire