Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 |
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... Cohorte , Corps- Législatif , Tribunat , Ambassadeurs français et étran- gers , Généraux de division , Généraux de brigade , Ad- judans , Préfets , Commandans d'armes , Archevêques et Evêques , Cour de justice , Officiers avec troupe ...
... Cohorte , Corps- Législatif , Tribunat , Ambassadeurs français et étran- gers , Généraux de division , Généraux de brigade , Ad- judans , Préfets , Commandans d'armes , Archevêques et Evêques , Cour de justice , Officiers avec troupe ...
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... cohorte , des biens nationaux portant deux cent mille francs de rentes . 4. Le grand conseil d'administration sera composé de sept Grand- Officiers ; savoir , des trois Consuls , et de quatre autres membres , dont un sera nommé entre ...
... cohorte , des biens nationaux portant deux cent mille francs de rentes . 4. Le grand conseil d'administration sera composé de sept Grand- Officiers ; savoir , des trois Consuls , et de quatre autres membres , dont un sera nommé entre ...
Pagina 161
... cohorte , un hospice et des logemens , pour recueillir soit les membres de la Légion que leur vieillesse , leurs infirmités ou leurs blessures auroient mis dans l'im- possibilité de servir l'État , soit les militaires qui , après avoir ...
... cohorte , un hospice et des logemens , pour recueillir soit les membres de la Légion que leur vieillesse , leurs infirmités ou leurs blessures auroient mis dans l'im- possibilité de servir l'État , soit les militaires qui , après avoir ...
Pagina 162
... circons cription des seize cohortes , en y comprenant la 27e , division militaire , qui formera la 16e , cohorte , est fixé conformément au tableau annexé au présent arrêté . 2. Les chefs - lieux des seize cohortes seront établis 162 LEG.
... circons cription des seize cohortes , en y comprenant la 27e , division militaire , qui formera la 16e , cohorte , est fixé conformément au tableau annexé au présent arrêté . 2. Les chefs - lieux des seize cohortes seront établis 162 LEG.
Pagina 163
... cohorte , le lieu des séances du conseil d'administration et l'hospice , seront dans le même établissement , dans le même édifice ou la même enceinte . TITRE II . Du grand Conseil d'administration . 4. Le grand Conseil s'assemblera une ...
... cohorte , le lieu des séances du conseil d'administration et l'hospice , seront dans le même établissement , dans le même édifice ou la même enceinte . TITRE II . Du grand Conseil d'administration . 4. Le grand Conseil s'assemblera une ...
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie ... C. L. Gillot Volledige weergave - 1806 |
Veelvoorkomende woorden en zinsdelen
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire