Dunning Nigbold

753-29 17624

BULLETIN

DE LA

SOCIÉTÉ ARCHÉOLOGIQUE DE L'ORLÉANAIS.

N° 16.

PREMIER TRIMESTRE DE 1854.

RÉGLEMENT

De la Société Archéologique de l'Orléanais.

TITRE Ier.

But et organisation de la Société.

ART. 1er. Une société est établie sous le nom de SOCIÉTÉ ARCHÉOLOGIQUE DE L'ORLÉANAIS, pour la recherche, l'étude, la description et la conservation des antiquités et des documents historiques dans les pays qui forment aujourd'hui les départements du Loiret, de Loiret-Cher et d'Eure-et-Loir, et qui, avant 1790, formaient à peu près la Généralité d'Orléans.

ART. 2. Le siége de la Société est fixé dans la ville d'Orléans.

ART. 3. La Société s'interdit toute discussion politique relative aux affaires du temps. Ses travaux concernent uniquement l'archéologie et l'histoire, principalement l'archéologie et l'histoire de l'ancienne province orléanaise, depuis les temps les plus reculés jusqu'à la révolution de 1789.

ART. 4. La Société se compose de trente membres titulaires résidants, de quarante membres titulaires non résidants, de membres honoraires et d'associés correspondants français et étrangers, dont le nombre n'est pas limité.

BULLETIN N. 16.

ART. 5. Les membres honoraires et les membres titulaires non résidants ont voix délibérative lorsqu'ils assistent aux séances. Les associés correspondants ont, dans ce cas, voix consultative.

ART. 6. Le bureau est composé d'un président, d'un vice-président, d'un secrétaire, d'un archiviste et d'un trésorier.

Les membres du bureau sont choisis parmi les titulaires résidants.

ART. 7. Le président et le vice-président sont nommés pour un an; ils sont deux fois de suite rééligibles. Lorsqu'ils ont été en exercice pendant trois années consécutives, ils ne sont plus rééligibles à la même fonction qu'après un an d'intervalle.

Le trésorier et l'archiviste sont nommés pour trois ans, et ne sont rééligibles qu'après un an d'intervalle.

Le secrétaire est nommé pour trois ans ; il est indéfiniment rééligible.

ART. 8. Ces officiers sont nommés au scrutin secret et à la majorité absolue des membres présents.

ART. 9. Le bureau est renouvelé dans la deuxième séance du mois de décembre. S'il y a lieu de pourvoir dans le cours de l'année au remplacement de l'un des membres du bureau, avis en est donné à tous les membres résidants, avec indication du jour où il sera volé.

ART. 10. Sont seules admissibles à faire partie de la Société les personnes connues par des travaux ou des recherches sur les antiquités.

Elles doivent, en outre, pour obtenir le grade de titulaire résidant, habiter la ville d'Orléans;

Pour obtenir celui de titulaire non résidant, habiter l'une des communes des trois départements du Loiret, de Loir-et-Cher et d'Eure-et-Loir, ou être nées dans l'un de ces départements.

TITRE II.

Présentations et admissions.

ART. 11. Nul ne sera admis au nombre des membres de la Société que sur la présentation écrite et signée par trois membres, avec

mention que la demande d'en faire partie a été adressée à l'un d'eux.

ART. 12. La présentation est déposée entre les mains du président qui en donne communication à la Société dans la réunion la plus prochaine. Il en est, en outre, donné immédiatement avis par écrit à chacun des membres titulaires résidants. La lettre contient indication de la séance dans laquelle il sera statué.

ART. 13. Il sera voté sur l'admission, à la seconde séance après celle de la présentation.

Le vote aura lieu au scrutin secret. Il faudra, pour être élu, réunir les deux tiers des voix des membres présents, sans, toutefois, que le nombre des suffrages obtenus puisse être inférieur à la moitié des membres résidants inscrits au tableau.

ART. 14. La candidature des membres honoraires sera proposée par trois membres titulaires résidants. Il sera d'ailleurs procédé comme il est dit aux deux articles précédents.

ART. 15. Sont membres honoraires de droit les évêques d'Orléans, de Chartres et de Blois; le premier président de la Cour impériale d'Orléans; les préfets du Loiret, de Loir-et-Cher et d'Eure-et-Loir.

Il seront priés de n'autoriser aucune destruction ou réparation de monuments, sans que la Société ait été mise à même de présenter ses observations dans l'intérêt de l'art.

ART. 16. Tout titulaire résidant, qui cesse d'habiter la ville d'Orléans, perd son titre; mais il devient de plein droit titulaire non résidant à la première vacance.

ART. 17. Tout membre titulaire non résidant perd son titre, s'il vient habiter la ville d'Orléans; mais il devient de plein droit titulaire résidant à la première vacance, s'il en exprime le désir parlettre adressée au président.

Il n'est, dans ce cas, pourvu à son remplacement, comme titurésidant, qu'au moment où, par l'effet d'une vacance, il prend rang parmi les titulaires résidants.

laire non

ART. 18. Tout associé correspondant qui vient habiter la ville d'Orléans ou l'un des trois départements du Loiret, de Loir-et-Cher et d'Eure-et-Loir, perd son titre; mais il peut se faire recevoir,