ANNALES du parlement français par une société de publicistes. 18301848, 10 vol. in-8. 80 fr. ANNELOT. Notice sur la détention préventive en France et en Belgique. 1877, in-8. 2 fr. ANNOTATIONS, sur chaque article des cinq Codes, de toutes les questions traitées dans le nouveau Répertoire de jurisprudence de Merlin. 1826, in-4. Epuisé. ANNUAIRE de l'Economie politique et de la statistique par MM. Garnier, Guillaumin et Maurice Block, années 1844 à 1882,39 vol. in-18. Les premières années sont épuisées. Chacune des dernières. 9 fr. Table des 24 premières années. 5 fr. ANNUAIRE de Législation étrangère contenant la traduction des principales lois votées dans les pays étrangers, de 1872 à 1882. 11 vol. gr. in-8. Chacun des tomes III à fin, 18 fr. Les tomes I et II, très rares. de Législation française contenant les principales lois votées dans l'année. 1882, in-8. 3 fr. ANSPACH (J.). De la procédure devant les Cours d'assises, ou résumé de la doctrine et de la jurisprudence en France et en Belgique. 1858, in-8. 8 fr. 12 fr. le Code ANTHOINE DE SAINT-JOSEPH. Concordance entre les lois hypothécaires étrangères et françaises. 1847, in-8. Concordance entre les Codes de commerce étrangers et de commerce français. 1851, in-4. Rare. Concordance entre les Codes civils étrangers et le Code Napoléon, 2e édit. 1856, 4 vol. in-8. Rare. Manuel du droit de l'étranger en Angleterre. 1852, in-12. 3 fr. 50 ANTOINE (C.). De la succession légitime et testamentaire en Droit international privé. 1876, in-8. Droit civil. Parallèles. 1880, in-8. APPERT. Bagnes, prisons et criminels. 1836, 4 vol. in-8. 3 fr. 3 fr. 20 fr. APPLETON. De la possession et des actions possessoires. 1871, in-8. 6 fr. - De la condition résolutoire dans les stipulations et de la stipulation prépostère. 1879, in-8. 1 fr. 50 ARBAUD. Des vices rédhibitoires. 1840, in-8. 3 fr. 50 ARBOIS DE JUBAINVILLE (H.D'). Le Senchus Mor, études de Droit celtique. 1881, in-8. 3 fr. ARION. De la puissance paternelle à Rome, en France et en Roumanie. 1878, in-8. 4 fr. ARISTARCHI-BEY. Législation ottomane, ou Recueil des lois, règlements, ordonnances, etc., publié par Nicolaïdès. 1873-1878, 6 vol. in-8. 120 fr. ARMENGAUD. Guide-Manuel de l'inventeur et du fabricant, etc. 6e édit. 1869, in-8. 5 fr. - Instructions pratiques à l'usage des inventeurs, 3e édition, 1880, in-18. ARNAL. Administration communale et tenue des registres de l'étatcivil. 1878, in-18. 3 fr. 50 ARNAUD. Manuel du directeur du jury d'expropriation pour cause d'utilité publique. 1865, in-8. 8 fr. ARNAULT. Résumé d'un cours d'Économie politique. 1880, in-18. 3 fr. ARNAULT-MÉNARDIERE. Abrégé méthodique des principes du Droit romain. 1854, in-8. 3 fr. - Elementa juris romani methodicæ compendiosa. 1854, in-8. 5 fr. ARNAULD DE PRANEUF. Traité des juridictions administratives et particulièrement des conseils de préfectures. 1868, in-8. 7 fr. 50 ARNOULD. Réforme du compte-courant pour le calcul de l'intérêt. 1872, in-8. 12 fr. ARNTZ. Cours de Droit civil français, comprenant l'explication des lois qui ont modifié le Code civil en Belgique et en France, 2e édit. 1879, 4 vol. in-8. 36 fr. ASTRUC. Traité des servitudes réelles, revu par Solon. 1843, in-12. AUBARET. Code annamite. 1865, 2 vol. in-8. Rare. 10 fr. AUBÉPIN. De l'influence de Dumoulin sur la législation française. 1855, in-8. Épuisé. 2 fr. AUBERTIN (E.). Commentaire de la nouvelle loi sur l'enregistrement et le timbre. 1871, in-8 Explication des lois des 23 août 1871, 28 février et 30 mars 1872. 2 vol. in-12. 3 fr. 50 AUBIERS (V. des). Manuel des préfets et sous-préfets, 2e édit. 1852, in-8. Rare. Rare. AUBIGNY (D'). Recueil de jurisprudence coloniale en matières administrative, civile et criminelle. 1867, 3 vol. in-4. AUBRY. De la ratification de l'hypothèque consentie par un portefort. 1880, in-8. 2 fr. AUBRY et RAU. Cours de Droit civil français d'après la méthode de Zachariæ, 4o édit. 1869-1879, 8 vol. in-8. 72 fr. AUCHER. Code du contentieux des contributions directes. 1864, in-8. 8 fr. AUCOC. Conférences sur l'administration et le Droit administratif, 2e édit. 1878-1882, 3 vol. in-8. 37 fr. 50 Le 4e volume est sous presse. Le Conseil d'État avant et depuis 1789. 1876, in-8. 8 fr. Des sections de commune et des biens communaux qui leur appartiennent, 2e édit. 1864, in-12. 4 fr. Des règlements d'administration publique. 1872, in-8. 1 fr. 50 De la compétence respective du pouvoir législatif et du pouvoir exécutif en matière d'autorisation de travaux publics 1874, in-8. 1 fr. AUDIER. Code des distributions et des ordres. 1865, in-8. 5 fr. Mémorial d'audience à l'usage des tribunaux civils, correctionnels et de commerce, etc. 1869, in-4. 10 fr. AUDIFFRET (Marquis d'). Système financier de la France, 3e édit. 6 vol. in-8. 45 fr. AUFFRAY et DE CROUSAZ-CRÈTET. Les expulsés devant les tribunaux. Recueil des décisions judiciaires relatives à l'exécution des décrets du 29 mars 1880. 1881, in-8. 15 fr. Rare. AUGAN. Cours de notariat, 3e édit. 1846, 2 vol. in-8. AUGER. Traité élémentaire de Procédure civile. 1828, 2 volumes, in-8. 10 fr. AUGER (Alb.). Des brevets d'invention, des marques de fabrique et de commerce et du nom commercial, considérés au point de vue international, 1882, in-8. 4 fr. 35 fr. AUGIER. Encyclopédie des juges de paix, 1833-38, 6 vol. in-8. AUGIER et LEIGNADIER. Formulaire complet et raisonné des tribunaux de paix et de simple police. 1849, in-8. 5 fr. AULANIER (A.). Traité des actions possessoires. 1829, in-8. 7 fr. AULANIER. Traité du domaine congéable, 3e éd. 1874, in-8. 7 fr. 50 -et HABASQUE. Usages et règlements locaux du département des Côtes-du-Nord, 3e édit. 1866, in-12. 4 fr. AVENEL. Les octrois en France et à l'Étranger. 1881, in-8. 1 fr. AVISSE. Etablissements industriels; industries dangereuses, etc. 1852, 2 vol. in-8. Epuisé. AYLIES. Du système pénitentiaire et de ses conditions fondamentales. 1836, in-8. 5 fr. 4 fr. AYRAL. Traité du droit d'alluvion. 1881, in-8. AYRAULT. Étude sur la législation réglementant la coupe et la récolte des herbes marines. 1879, in-8. 2 fr. 50 AYRAULT. Ordre et instruction judiciaire, précédé d'une étude sur le progrès de la procédure criminelle en France par Jeanvrot. 1881, in-18. 5 fr. AZAIS. De la condition juridique des étrangers en France. 1876, in-8. Epuisé. AZUNI. Système universel des principes du Droit maritime de l'Europe, trad. de l'italien par L. Digeon. 1805, 2 vol. in-8. Rare. Origine et progrès du Droit et de la législation maritime, avec des observations sur le consulat de la mer. 1810, in-8. 8 fr. B... Institutes du Droit naturel privé et public et du Droit des gens, 2e édit. 1877, 2 vol. in-18. 8 fr. BABAUD-LARIBIÈRE. Etudes historiques et administratives. 1863, 2 vol. in-8. 12 fr. BABIN et D... Manuel pratique de procédure civile. 1829, in-8. 6 fr. BACHAN et ARMADET. Code pratique des juges de paix de la Kabylie en matière musulmane. Bordeaux, 1877, in-8. BACHELIER. Histoire du commerce de Bordeaux, depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos jours, 2e édit. 1863, in-8. 7 fr. 50 BACON. Essai d'un traité sur la justice universelle, traduit par de Vauxelles. 1824, in-8. Rare. BACQUA. Législation des chemins de fer. 1847, in-8. 5 fr. Code annoté de la police administrative, judiciaire et municipale. 1856, in-8. Rare. BACQUA DE LA BARTHE (N.). Codes de la Législation française. 1868-1869, 2 vol. in-8. Epuisé. Commentaire de la loi de 1867 sur les sociétés. 1868, in-8. 2 fr. 4 fr. Résumé BACQUET. Des magasins généraux et warrants. 1880, in-8. BADON-PASCAL. Répertoire général des assurances ou analytique et chronologique des matières contenues dans le Journal des assurances de 1849 à 1872. In-8. 12 fr. - Des marchés à terme. Etude pratique au point de vue légal et financier, 3e édit. 1877, in-8. 4 fr. BAILLIÈRE. Du domaine public de l'Etat. 1882, in-8. 4 fr. BAILLIOT. Guide pratique des opérations de transferts et Instruction sur le contentieux des titres, 2e édit., avec supplément. 1880, 2 vol. in-8. -Le supplément seul. 1880, in-8. 15 fr. 5 fr. BAJOT et POIRRÉ. Annales maritimes et coloniales, 1816 à 1847. 104 vol. in-8. 500 fr. BALLEROY DE REINVILLE. De la garantie des créanciers d'après les lois françaises. 1816, 2 vol. in-8. 10 fr. BALLOT. Des effets de la guerre sur le louage, la propriété, etc. 1871, in-8. 3 fr. BANCELIN. De la durée de l'action en responsabilité contre les architectes et entrepreneurs. 1880, in-8. 1 fr. 50 BARADEZ (L.). Du conseil de surveillance dans la société en commandite par actions. 1882, in-8. 4 fr. BARAFORT. Traité pratique de la séparation des patrimoines, 2e éd. 1867, in-8. - Des partages d'ascendants. 1870, in-8. 6 fr. 3 fr. 50 BARBAN et CALVO. Traité pratique de l'administration et du service des prisons. 1866, in-8. BARBAROUX (C. O.). De la transportation. 1857, in-8. 6 fr. 7 fr. >> >>>> 5 fr. 9 fr. 9 fr. 4 fr. Code pratique des conseillers généraux. 1873, in-8. BARBOUX. Jurisprudence du conseil des prises. 1872, in-18. BARCILLON. La magistrature et les décrets du 30 mai. 1881, in-18. 3 fr. 50 BARD. Commentaire de la loi des 12-27 juillet 1875 relative à la liberté de l'enseignement supérieur. 1875, in-18. -et ROBIQUET. La constitution française de 1875, ses rapports avec les constitutions étrangères, 2e éd. 1878, in-18. 2 fr. étudiée dans 5 fr. BARDIES (Baron de). Principes de l'adition d'hérédité en Droit romain. 1881, in-8. 2 fr. BARET. Histoire et critique des règles sur la preuve de la filiation naturelle. 1872, in-8. 5 fr. BARILLAUD. Des donations à cause de mort. 1878, in-8. 9 fr. BARRAL (De). Etudes sur l'histoire diplomatique de l'Europe, de 1648 à 1791. 1880, in-8. 7 fr. BARRAU. Traité des assurances réciproques ou mutuelles contre les fléaux et les cas fortuits, 2e éd. 1827, in-8, avec une carte. 7 fr. 8 fr. - Législation de l'instruction publique. 1851, in-8. BARRAULT. Législation des Etats-Unis pour les brevets d'invention, dessins et modèles de fabrique et d'art, et marques de fabrique et de commerce. 1874, in-18. 1 fr. 50 Tableau comparatif des lois sur les brevets d'invention en France et à l'étranger. 1877, in-fol. 1 fr. 50 Les inventeurs et les lois pour les patentes d'invention dans la Grande-Bretagne. 1879, in-18. 2 fr. BARRE. Du crédit et des banques hypothécaires. 1849, - in-8. De l'organisation sociale. 1868, in-8. 6 fr. 50 7 fr. 50 5 fr. 10 fr. BARRIER. Code des mines, ou Recueil des lois, décrets, ordonnances, etc., concernant les mines. 1829, in-8. Répertoire général de voirie vicinale. 1865, in-8. BARROT (Odilon). De l'organisation judiciaire en France. 1872, in-12. 1 fr. 50 BARRUÉ Législation et dictionnaire des patentes. 1863, 2 vol. in-8. 15 fr. |