 | France - 1913 - 1994 pagina’s
...(/iom)au moins devra être ménagée, tntrr dtux déclivités consécutives de sens contraire et versant leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...aux courbes de faible rayon devront être réduites »niant que faire se pourra. Le département aura la faculté, dans des cas exceptionnels , de proposer... | |
 | France - 1876 - 1548 pagina’s
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sena contraire, et de manière à verser leurs emix c cT 51 N) b9 I T ?툳 < 3 Les concessionnaires auront la faculté de proposer aux dispositions du présent article et à celles... | |
 | France - 1860 - 1460 pagina’s
...deux fortes déclivités consécutives lorsque ces déclivités se succéderont en contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les...correspondant aux courbes de faible rayon devront réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de... | |
 | France - 1888 - 1694 pagina’s
...concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles , mais...exécutées que moyennant l'approbation préalable du préfet. Établissement de la voie ferrée. 6. Les roies de fer seront posées au niveau du sol... | |
 | France - 1891 - 1220 pagina’s
...concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de proposerai» dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais...pourront être exécutées que moyennant l'approbation préniable du préfet. Établissement de ta voie Terrée. — Parties accessibles aux Toitures ordimaiivj.... | |
 | 1864 - 758 pagina’s
...sens "contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondantes aux courbes de faible rayon devront être réduites...exécutées que moyennant l'approbation préalable le l'administration supérieure. 9. Le nombre, l'étendue et l'emplacement des gares d'évitement seront... | |
 | 1862 - 826 pagina’s
...leurs eaux au même point. Les déclivités correspondantes aux courbes de faiblerayon devrontêtre réduites autant que faire se pourra. La compagnie...moyennant l'approbation préalable de l'administration supérieure. Articles g et 10, conformes aux articles 9 et 10 du chemin des mines de Fléchinelle.... | |
 | 1868 - 790 pagina’s
...fortes déclivités consécutives, lorsque ces dèclrvités se succéderont en sens contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les...réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la facullé de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications... | |
 | France - 1858 - 1478 pagina’s
...fortes déclivité« consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraires, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les...déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devronl être réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions... | |
 | Sir Rowland Macdonald Stephenson - 1859 - 134 pagina’s
...fortes déclivités consécutives, lorsque les déclivités se succéderont en sens contraire et de manière à verser leurs eaux au même point. Les...modifications qui lui paraîtraient utiles ; mais les modifications ne pourront être exécutées qu'après avoir été soumises à l'approbation du... | |
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Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient... 
