 | Société d'agriculture, sciences et arts de la Dordogne - 1850 - 810 pagina’s
...exécuté ou fait exécuter, sur des données antérieurement connues , le produit exposé ; 4° s'il y a lieu , le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant....agricoles, la déclaration portera la nature, la provenance et la valeur vénale. Ces déclarations devront être appuyées de certificats visés par les maires... | |
 | Société industrielle et agricole d'Angers et du département de Maine-et-Loire - 1851 - 802 pagina’s
...ou enfin s'il a exécuté ou fait exécuter , sur des données antérieurement connues, le produit exposé ; s'il ya lieu , le nom et la résidence de..., la déclaration portera la nature, la provenance et la valeur vénale. ART. 20. Dans le cas où les exposants ne pourraient se rendre en personne au... | |
 | Société industrielle et agricole d'Angers et du département de Maine-et-Loire - 1853 - 722 pagina’s
...ou enfin s'il a exécuté ou fait exécuter , sur des données antérieurement connues, le produit exposé; s'il ya lieu, le nom et la résidence de...la déclaration portera la nature , la provenance et la valeur vénale. — Le pouvoir délivré à cet effet sera déposé le jour de la réception... | |
 | Société des lettres, sciences et arts du département de la Lozère - 1856 - 502 pagina’s
...perfectionné, ou enfin s'il a exécuté ou fait exécuter, sur des données antérieurement connues, l'instrument exposé; s'il ya lieu le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant (modèle B). Pour les produits agricoles, la déclaration portera la nature, la provenance et la valeur... | |
 | 1859 - 404 pagina’s
...(commune, canton et département); 3° si celui-ci a importé, invente, ou seulement perfectionne, ou enfin s'il a exécuté ou fait exécuter, sur des données...lieu, le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant. (Modèle B *.) Pour les produits agricoles, la déclaration portera la nature, la provenance, la quantité... | |
 | 1860 - 716 pagina’s
...de vente de l'instrument; 3e si l'exposant a importé, inventé ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté ou fait exécuter sur des données...antérieurement connues la machine ou l'instrument exposé , et, s'il ya lieu, le nom et l'adre-se de l'ouvrier exécutant (modèle C). Pour les produits agricoles,... | |
 | Société industrielle et agricole d'Angers et du département de Maine-et-Loire - 1862 - 1050 pagina’s
...«t le prix de vente ;> si l'exposant. a importé, -inventé-, ou seulement perfectionné , on enfin s'il a exécuté ou fait -exécuter , -sur des .données...les produits agricoles., la déclaration -portera la nattwe, la provenance, la .quantité et la valeur vénale. •Les exposants d'animaux saut responsables... | |
 | Algeria - 1863 - 650 pagina’s
...l'usage et le prix de vente; si l'exposant a importé, inventé, ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté ou fait exécuter sur des données...lieu, le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant. (Modèle B.) 3° Pour les produits agricoles : le nom et la résidence île l'exposant, la nature,... | |
 | Académie d'agriculture de France - 1863 - 600 pagina’s
...vente de l'instrument: 3° si l'exposant a importé, inventé ou seulement perfectionné, ou enfin- s:il a exécuté ou fait exécuter sur des données...antérieurement connues la machine ou l'instrument exposé, et, s'il y alien, le nom et l'adresse de l'ouvrier exécutant. Pour les produits agricoles, la déclaration... | |
 | Société d'émulation du Doubs - 1866 - 478 pagina’s
...seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté ou fait exécuter, sur des données (mtérieurement connues, la machine ou l'instrument exposé; s'il...portera la nature, la provenance, la quantité et li valeur vénale. Les exposants d'animaux sont responsables do leurs déclarations; et si, par leur... | |
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... si l'exposant a importé, inventé ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté ou fait exécuter, sur des données antérieurement connues, la machine ou l'instrument exposé ; .s'il ya lieu, le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant.... 
