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versent les fondemens de l'ordre, ils violent la loi naturelle et la loi divine; de sorte qu'on ne doit pas être surpris que saint Paul ait dit, que celui qui ne travaille point est indigne de la vie qui n'est destinée que pour le travail; et nous apprenons dans l'Évangile que celui qui demeure inutile et sans travailler, n'est pas seulement indigne de cette vie, mais qu'il est encore digne de la mort de l'ame. V. Matth. 25. 3o. Ezech. 16. 49.

Toutes ces sortes de travaux nécessaires dans l'état présent de la société des hommes, peuvent se réduire à deux espèces générales, qui comprennent tout ce qui peut occuper les personnes de l'un et de l'autre sexe.

La première, à commencer par les premiers des besoins des hommes, est celle des travaux des mains qui produisent quelque ouvrage utile, soit pour la nourriture, le logement et le vêtement, ou pour toutes les autres sortes de besoins. Et c'est cette première espèce de travaux qui occupe ceux qu'on appelle artisans et gens de métier, et ceux qui travaillent à l'agriculture et au soin des bestiaux, laboureurs, pasteurs et autres (1) qu'on distingue des artisans, quoique ce soient en effet des espèces d'arts qu'ils exercent; mais parce que les travaux de ces personnes ne produisent pas d'ouvrages des mains, comme sont les autres qui fabriquent des maisons, qui font des étoffes, et toutes les autres choses qui sont les différens ouvrages des arts , et d'une industrie qui ne s'acquiert que par une assez longue étude de plusieurs règles, et par une expérience d'assez long-temps, pour acquérir l'habitude d'exercer l'art; on ne met pas le travail des pasteurs et des laboureurs au nombre des arts.

La seconde espèce est celle des travaux d'esprit, qui ne produisent pas d'ouvrages des mains, tels que sont ceux du ministère du gouvernement, de l'administration de la justice, ceux des pasteurs de l'église, des prédicateurs, des professeurs des sciences, des officiers de finances, et une infinité d'autres différens emplois; et on peut mettre dans ce rang des travaux d'esprit les écrits, les traités, les livres, soit de matières de religion, ou de sciences, ou d'autres, dont le public puisse tirer quelque utilité; et quoique les livres et les écrits paraissent un travail des mains, ce qu'il y a de sensible dans l'écriture ou l'impression est bien l'ouvrage des mains de l'écrivain ou de l'imprimeur, mais cet ouvrage, qui est en effet de l'art et de l'artisan, n'est pas l'ouvrage même de l'esprit de celui qui a composé l'écrit ou le livre, mais en est se ulement un signe inventé pour suppléer à la parole, qui n'est elle-même qu'un signe de la pensée; et c'est par ce signe du livre ou de l'écrit, que se conserve le dépôt des pensées pour ce:ux qui savent l'entendre.

(1) Eccli. 34. v. 25, 26 et 27. Deuter. 24. v. 14 et 15. Levit. 19. 13. V. Exod. 22. v. 25. 26 et 27. Tob. 4. 15.

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On peut juger par cette nature du travail et par la loi qui l'impose à l'homme, que de toutes les différentes conditions qui composent la société, il n'y en a point à qui l'observation de cette loi soit plus naturelle que celle des artisans, dont la profession expresse est l'application continuelle et pénible à quelque travail du corps, qui gagnent leur pain à la sueur de leur visage, au lieu que dans les autres conditions, l'occasion du travail est moins continuelle, et qu'il est plus facile et plus ordinaire de s'en détourner, de sorte que, par cette considération, et par celle de l’utilité des arts, ceux qui les exercent ont leur mérite dañs la société, et doivent y être considérés comme des membres des plus nécessaires et des plus utiles.

On ne doit pas entrer ici dans le détail des distinctions des différentes sortes d'arts et de métiers qu'on pourrait distinguer par diverses vues, comme de ceux qui travaillent aux choses nécessaires pour la vie, pour la santé, pour le vêtement, pour l'habitation de ceux qui travaillent, pour d'autres sortes de néces. sités ou commodités, soit pour le divertissement, comme les faiseurs d'instrumens de musique, ou pour des meubles de diverses sortes, ceux dont les travaux sont pour l'usage de la guerre, des armes, de l'artillerie , ou pour l'usage de la navigation), Ceux qui sont distingués par le prix des matières qu'ils mettent en ouvrage, or, argent, piérreries, et autres matières précieuses; ceux qui sont d'une plus grande étendue d'ouvrages, comme les charpentiers, les maçons, les taillandiers, les serruriers, et ceux qui ont leurs matières et leurs ouvrages plus bornés, comme les chapeliers, les gantiers, les cordonniers, et autres.

Il faut encore distinguer par une autre vue de certains arts qui renferment comme deux sortes de professions : l'une de ceux qui joignent à l'industrie de la main, l'art d'inventer des ouvrages exquis en leur genre; ét l'autre, de ceux qui, avec peu ou point d'invention, travaillent sur ce que les autres ont inventé.

Ainsi, on appelle peintres les plus habiles des inventeurs dans cet art; et on donne le même nom aux moindres copistes; et il en est de même dans la sculpture, dans l'architecture, dans les mécaniques. Mais il y a une différence infinie entre ces grands inventeurs et les autres, dans ces sortes d’arts. Car ceux-ci sont peu distingués de plusieurs artisans; et les autres ont un mérite singulier, qui même en met quelques-uns au nombre des hommes illustres selon qu'ils excellent.

On peut remarquer sur le sujet des arts et métiers, qu'il ne faut pas comprendre au nombre des artisans qui en exercent les différentes professions, les personnes qui, pour leur divertissement, s'occupent ou à dessiner, ou à quelque travail de mains sans en faire commerce. Car cet usage qu'ils font des arts ne fait pas leur profession, et ne leur tient lieu que d'un divertisse

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ment honnête, ou d'une occupation même, que quelques-uns choisissent pour observer la loi du travail.

Il faut enfin remarquer sur le sujet des arts et métiers, et en général sur toute sorte de professions, qu'elles doivent toutes avoir le caractère de l'honnêteté, et de l'utilité pour le bien public, et qu'on puisse les exercer sans en blesser l'ordre, et qu'elles n'aient aussi rien de contraire à l'esprit de la religion et aux lois de l'église. Car tout art et toute profession ne saurait être qu'illicite sans ces caractères.

Toutes les règles des arts et métiers se réduisent à deux espèces : l'une de celles qui regardent en général la discipline ou police des arts et métiers, et l'autre de celles des devoirs des personnes qui les exercent; et ces deux sortes de règles feront la matière des deux sections suivantes.

SECTION PREMIÈRE.
. De la police ou discipline des arts et métiers.

1. Comme il importe au public que chaque art et chaque métier soit porté à toute la perfection qu'on peut y donner par toutes les voies qui peuvent en rendre l'usage utile et facile, l'exercice des arts demande en général qu'on cultive en chacun toutes les anciennes inventions qui y ont été conservées jusqu'à notre temps, et qu'on y en ajoute de nouvelles autant qu'il se peut, et en particulier que chacun de ceux qui exercent les arts et métiers, soit instruit de celui qu'il veut exercer, et qu'il ait, outre la connaissance des règles de l'art, une expérience qui suffise pour le pratiquer (1)..

2. C'est pour cet usage de cultiver l'exercice des arts et métiers, qu'on n'en permet la profession qu'à ceux qui ont employé un temps suffisant pour en acquérir les connaissances et les habitudes pour les pratiquer, au moins pour les arts dont la conséquence peut demander cette police, et dans les lieux où elle peut être observée (2).

3. C'est pour ce même usage qu'on permet aux maîtres de chaque métier de former un corps et de s'assembler pour les affaires qui leur sont communes, de faire des statuts et des réglemens qui soient approuvés par les ordonnances, ou en justice, et principalement en ce qui regarde la police et le bon usage de chaque art, de chaque métier, pour le cultiver. Et c'est pour l'observation de ces règles, qu'on nomme dans ces corps, quelques-uns d'entre eux, sous le nom de gardes, jurés, on d'autres noms, qui sont préposés pour visiter les ouvrages, ct juger s'ils sont tels qu'ils doivent être par les statuts, et pour faire observer tout

(1) Ex od. 35. :. 29. 2. Reg. 5. 1. 1. Paralip. 22. v. 15 et 16.3. Reg. 7. V. 2 et 3. (2) 1. Paralip. 29. 5.

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ce qui est porté par les réglemens (1). (Pr. 42; co. 51, s. 60, s.)

4. Les corps des métiers, comme les autres communautés, ont leurs affaires communes, leurs droits, leurs priviléges, et leur police pour l'observation des statuts et des réglemens qui doivent maintenir le bon exercice de l'art et du métier pour le service du public. Et ils doivent répondre aux officiers de justice des contraventions à ces réglemens (2). (« Il n'y a plus de corporation en France, l'abolition én a été prononcée par des lois générales depuis 1789; il y a seulement des écoles d'arts et métiers qui sont autorisées et surveillées par le gouvernement, dans lesquelles on forme des hommes destinés à perpétuer les arts pour le bien public. »)

SECTION II. Des devoirs des artisans et gens de métier. 1. Le premier devoir de chacun dans l'art qu'il exerce est de n'en pas ignorer les règles, afin de ne pas tromper le public (3).

2. Il faut joindre à la connaissance des règles d'un art, la fidélité dans les ouvrages, pour les rendre tels que les demande l'usage auquel ils sont destinés, et les réglemens des arts qui y ont pourvu (4).

3. Si l'ouvrage n'est pas tel qu'il doit être selon les réglemens ou le marché qui en a été fait, l'ouvrier est tenu ou de le reprendre, ou d'en diminuer le prix, si on veut le prendre tel qu'il pourrait être. (C. civ. 1787.5.) Et si l'ouvrage était tel que les défauts eussent des suites qui causassent quelque dommage, l'ouvrier ou entrepreneur de l'ouvrage en serait tenu. Ainsi, par exemple, un architecte ou un maçon est tenu des dommages et intérêts d'un mur mal fondé ou mal construit, et des autres vices de la maçonnerie qu'il aurait entreprise. (5) C.civ. 1792, 1793, 1794).

4. Comme il y a des monopoles de marchandises, il y en a aussi pour les entreprises d'ouvrages d'arts et de métiers; si les entrepreneurs à qui on peut s'adresser, complotent ensemble de s'en tenir tous à un certain prix, s'engageant entre eux à ne le pas faire à meilleur marché, et cette espèce de monopole n'est pas moins défendue que celui des marchandises. Et les lois défendent et punissent à plus forte raison les complots des entrepreneurs qui conviennent entre eux qu'aucun d'eux n'entreprendra , ou de commencer, ou de continuer un ouvrage, qu'un autre d'eux aurait commencé ou entrepris de faire (6). (P. 414, 415, 416.)

(1) L. 1, ff. quod cuj. univ. L. 4, ff. de colleg. et corp. D. 1. in f. (2) L. 1, § 1, ff. quod cujus. un. nom. (3) L. 132, ff. de reg. jur. L. 6, S7, ff. de off. præs. 1. Paralip. 22. v. 15 et 16. 2. Paralip. 2.7. (4) L. 51, § 1, ff. locat. (5) L. 9, § 5, ff. locat. L. 19, § 1, ff. eod. V. ord., 1555, art. 6. (6) L. 12, S 8. C. de opere publ. L. un. C. de monopol. L. 12, § 8. C. de æd. priv.,

5. Comme il arrive souvent qu'on a besoin, soit en justice entre parties qui sont en procès, ou de gré à gré, de faire vérifier des ouvrages pour savoir s'ils sont de la qualité dont ils doivent être, ou pour en faire des estimations, ou pour régler les dommages et intérêts causés par des ouvrages défectueux; et que, pour ces sortes de vérifications et estimations, on est obligé d'appeler des artisans et gens de métier experts en leur art, qui fassent un rapport fidèle de ce qui est de leur connaissance, ce leur est un devoir de faire ces sortes de rapports dans l'exactitude de la vérité et de la justice. Car dans cette fonction ils tiennent lieu de juges, et on les oblige aussi, quand ces rapports se font en justice, à jurer qu'ils les feront en leur conscience (1). (Pr. 29, 42, 43.)

6. On peut mettre pour un devoir général des artisans et gens de métier, et qui comprend le détail de leurs principaux devoirs, en ce qui regarde leur profession, celui d'observer les statuts et les réglemens de l'art qu'ils exercent; et la police établie par les ordonnances pour la qualité et le prix de leurs ouvrages, pour leurs salaires, et pour tout le détail de ce qui regarde leur profession.

TITRE XIV.
De l'agriculture, et du soin des bestiaux.

De tous les arts et de tous les travaux des hommes, le premier dans l'ordre du temps et dans l'ordre de la nature, a été l'agriculture, et il est le premier aussi que Dieu avait commandé à l'homme, même dans son innocence (2). Et après sa chute, la nécessité de la nourriture et du vêtement rendit nécessaire le soin des bestiaux, dont l'homme tire divers secours pour ces deux besoins, et les bestiaux servent aussi en plusieurs manières pour l'agriculture.

C'était ces deux travaux que les deux premiers enfans du premier homme avaient partagés (3), et qui, pendant plusieurs siècles, firent l'occupation des premiers hommes (4), comme ils font aujourd'hui celle de leur plus grand nombre. De sorte que, non-seulement il n'y a aucune profession qui occupe autant de personnes que l'agriculture et le soin des bestiaux, mais que le nombre de ceux qui sont employés surpasse celui de toutes les autres professions ensemble.

Il n'est pas nécessaire d’expliquer quelle est la nécessité et l'utilité de l'agriculture et du soin des bestiaux, puisqu'elle est

(1) L. 24, ff. locat. L. 27, § 2, de recep. qui arb. recep. (2) Genes. 2. 15. Zach. 13.5. Ps. 103. v. 14 et 15. V. le traité des lois, chap. 1, 1.2. L. 2, ff. de nund.(3) Gen. 4. 2.(4) Noe agricola. 9. 20. Ibid. 47. v. 3 et 4. 2. Paralip. 26. 10.

16

III.

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