Bulletin des lois de la République française, Volume 51Imprimerie nationale, 1895 |
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... comptabilité des vivres est établie et suivie dans lesdits dépôts , d'après les décrets et règlements en vigueur ; à bord des bâtiments et dans les autres services , d'après l'instruction réglemen- taire sur la comptabilité des vivres à ...
... comptabilité des vivres est établie et suivie dans lesdits dépôts , d'après les décrets et règlements en vigueur ; à bord des bâtiments et dans les autres services , d'après l'instruction réglemen- taire sur la comptabilité des vivres à ...
Pagina 603
... Comptabilité à tenir . 526. 1. Les armes , matières et objets à la charge du service de l'armement et du casernement sont divisés et classés en sept cha- pitres , savoir : CHAPITRE I. Instruments de musique ; II . Armes , pièces d'armes ...
... Comptabilité à tenir . 526. 1. Les armes , matières et objets à la charge du service de l'armement et du casernement sont divisés et classés en sept cha- pitres , savoir : CHAPITRE I. Instruments de musique ; II . Armes , pièces d'armes ...
Pagina 630
... comptables déposent au détail des armements du port comptable du bâtiment , si le désarmement a lieu dans ce port comptable , tous les registres et pièces de leur comptabilité avec un bordereau en deux expéditions , sur l'une des ...
... comptables déposent au détail des armements du port comptable du bâtiment , si le désarmement a lieu dans ce port comptable , tous les registres et pièces de leur comptabilité avec un bordereau en deux expéditions , sur l'une des ...
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13 février 16 avril 20 mars août Appareil applicable Armengaud jeune autorise avril Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois caisse centimes chemins de fer commissaire aux armements compagnie société comptabilité concessionnaire concours versés conseil d'administration crédit à titre Crédits DECRET qui ouvre département dépenses dépôts des équipages dispositions fabrication FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem janvier juillet l'article l'exécution du présent l'exercice l'officier machines Marillier et Robelet mars ministre des finances ministre des travaux officiers mariniers ouvre au ministre Perfectionnements apportés présent décret Président du Conseil quinze ans recettes représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Bonnet représenté par Chassevent RÉPUBLIQUE FRANÇAISE services à terre sieur Signé société Marillier solde tarif titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes versés au Trésor XII série